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Ordre du Jour - Conseil municipal 7 février 19 Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 7 février 2019 par la commune d'Hazebrouck.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil municipal 7 février 19 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
VILLE d'HAZEBROUCK
Département du Nord
La ville qui vous ressemble
CONSEIL MUNICIPAL DU 07 FEVRIER 2019
ORDRE DU JOUR PORTANT CONVOCATION
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui se tiendra en l'Hôtel de Ville, second étage, Salle de Conseil, /e jeudi 7 février 2019 à 19h00, afin de débattre sur les questions portées à l'Ordre du Jour suivant :
| VŒUX ET MOTIONS |
1 Soutien à la résolution du 101ème Congrès de l'Association des Maires de France et des Présidents d'Intercommunalité
2 Motion contre la nouvelle organisation de la carte judiciaire
| INTERCOMMUNALITE |
3 Modification des Statuts de la Communauté de Communes de Flandre Intérieure
| FINANCES |
4 Renouvellement de la convention de prestation de service entre la commune et la MECS Louis Warein sous l'égide de l'EPDSAE
| POLITIQUE DE LA VILLE |
5 Demandes de financement pour les postes du service politique de la ville et démocratie participative
6 Signature de la charte de la participation du public du ministère de la transition écologique et solidaire
7. Demandes de financement pour le service prévention et médiation sociale
Hôtel de Ville — BP 70189 — 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 - Télécopie 03.28.40.78.66 ENSEIGNEMENT |
8 Convention de Coopération entre le CAMSP 1,2,3 soleil, l’école Ferdinand Buisson d'Hazebrouck, la ville d'Hazebrouck et l'Éducation Nationale
| SECURITÉ |
9 Conseil pour les Droits et Devoirs des Familles (C.D.D.F)
10 Mise en place de la mesure de rappel à l'ordre
| ETAT CIVIL |
11 Fixation d'un tarif pour les demandes de duplicata de livrets de famille
[ CULTURE |
12 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Nord pour l'opération « Les Bouquinales 2019 »
Il_ sera rendu compte au Conseil Municipal des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal, en application des articles L 2122.22 et L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil Municipal du 20 mars 2015.
Comptant sur votre présence et vous en remerciant par avance, je
vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Mairie d'HAZEBROUCXK, le jeudi 24 janvier 2019
LE MAIRE DE LA VILLE D'HAZEBROUCK,
Bernard DE CKER
Hôtel de Ville — BP 70189 — 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 - Télécopie 03.28.40.78.66