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Document publié le Lundi 1 janvier 2046 par la commune de Vernet-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - CCM290318?t=1736776865)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Aménagement du territoire,
PYRÉNÉES-ORIENTALES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
DE Le 22 Mars 2018
NL VECNeT
DCR A7 NETENS
Code Postal : 66820
Téléphone 04 68 05 53 25
Télécopie 04 68 05 66 67
E-mail : mairie.vernetlesbains@wanadoo.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui se déroulera le
Jeudi 29 mars 2018 à 18 h 30
dans la salle de la mairie.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée. ;
Le Maire,
Henri GUITART,
Ordre du Jour :
Approbation du compte-rendu de la séance précédente
Décisions municipales
Comptes administratifs 2017 : Commune et Spa-Hammam
Approbation comptes de gestion 2017 : Commune et Spa-Hammam
Autorisation de pacage en forêt domaniale de Casteil pour l’année 2018
Questions diverses OS
BB
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