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Procès Verbal - Compte+rendu+3+du+11+mai+
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
MAIRIE
DE
ST
MICHEL
DE
ST
GEOIRS
1550
route
de
la
Forteresse
38590
ST
MICHEL
DE
ST
GEOIRS
04.76.65.48.83
mairie.stmichelstgeoirs@wanadoo.fr
L'an
deux
mil
vingt
-deux,
et
le
11
mai
à 20h00 ,
le Conseil
municipal
de
la commune
de
ST
MICHEL
DE
ST
GEOIRS,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
salle
de
la
mairie,
en
session
ordinaire
Nombre
d
ill
.
Membres
présents
:Joël
MABILY,
Gilles
RAMEL,
Morgane
MEARY,
Martine
GOLLIN,
Nombre
ce
Conseillers
*Sandrine
GUILLOT,
Franck
MOUNIER-PIRON,
Eric
URSINI,
Nadège
REY,
Grégory
Date
de
convocation
:
05/05/2022 En
exercice:
11
LABARTINO.
Présents :
9
Membre
absent(e)
excusé(e)
: Lucie
ROJAT,
Jean-Claude
ROJAT
Absent(e) :
2
Pouvoir :
Pouvoir
:
Votants
:
9
_ COMPTE RENDU
DU MAIRE
ET PROCES VERBAL
REUNION
DU CONSEIL
MUNICIPAL
[Secrétaire
de
séance
|
Conformément
à
l'article
L.2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
est
procédé
à
la
nomination
d'un
secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil
Monsieur
Gilles
RAMEL
est
désigné
pour
remplir
cette
fonction
qu'il
accepte. | Procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
municipal
en
date
du
08
avril
2022
Monsieur
le
Maire
demande
à
l'assemblée
si
le
procès-verbal
de
la
dernière
séance
suscite
des
remarques.
Aucune
n'étant
formulée,
le
procès-verbal
de
la
séance
du
08
avril
2022
est
approuvé
à
l'unanimité.
intervention
de
Messieurs
MONNET,
CHAMPON-VACHOT,
Monsieur
et
Madame
DUSCHENE
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
aux
représentants
du
village
miniature:
Messieurs
MONNET,
CHAMPON-
VACHOT,
Monsieur
et
Madame
DUSCHENE.
Les
représentants
de
la
Crèche
Miniature
font
plusieurs
demandes
:
- une
place
dans
le
local
technique
pour
entreposer
les
maquettes
du
village
miniature
n'ayant
pas
d’autres
solutions
pour
entreposer.
- une
dalle
au
pied
de
l'escalier
du
clocher,
pour
protéger
les
maquettes
entreposées
à cet
endroit,
à ce
jour.
- une
aide
pour
la
diffusion
de
la
communication
sur
les
dates
de
visite.
- une
aide
financière.
Suite
à
ces
demandes,
le
Conseil
municipal
se
laisse
un
temps
de
réflexion
et
leur
fera
un
retour
prochainement.
N°
délibération
: 2022-69
D.R.C.7.5,1
Objet
: Attribution
des
subventions
aux
associations
- exercice
2022.
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'Assemblée
la
nécessité
de
se
prononcer
sur
l'attribution
des
subventions
de
fonctionnement
aux
associations
et organismes
de
droit
privé,
pour
l'année
2022.
Le
Conseil
municipal,
le
Maire
entendu,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents : Fixe
comme
suit
l'attribution
des
subventions
suivantes
pour
l'exercice
2021 :
les
crédits
nécessaires
étant
prévus
au
budget
communal
- exercice
2022
—
article
6574
- Amicale
des
Sapeurs-Pompiers
50,00
€
- Section
J.S.P.
de
la
Bièvre
25,00
€
- Amicale
des
Donneurs
de
Sang
Bénévoles
100,00
€
- Association
les
restaurants
et
les
relais
du
cœur
300.00€
- Don
montant
repas
des
aînés
à
la Croix
Rouge
30,00
€
- La
Ricandelle
"service
de
portage
de
repas"
160,00
€
- Aide
à
Domicile
en
Milieu
Rural
- ADMR
-
300,00
€
- Comité
de
jumelage
des
3 SAINT-GEOIRS
100,00
€
- AAPPMA
de
St
Michel
de
St
Geoirs
et
Brion
160,00
€
- Association
la
Fraternelle
160,00
€
- Club
de
l’'Amitié
160,00
€
- AMF
Téléthon
90,00
€
- Le
sou
des
écoles
des
coteaux
(35
€
par
enfant
560,00
€
selon
un
effectif
prévisionnel
de
16
enfants)
Subvention
à
l'Association
de
Chasse
Communale
Agrée
(ACCA)
Monsieur
Joël
MABILY,
trésorier
de
l'association
ACCA
informe
qu'il
se
retire
du
vote.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
attribue
par
8
voix
pour,
la
subvention
pour
l'exercice
2022
à
l'Association
de
Chasse
Communale
Agrée
de
St-Michel-de-St-Geoirs
pour
un
montant
de
160,00
€,
Subvention
à
l'Association
Graines
de
coteaux
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
de
ne
pas
reconduire
la
subvention
pour
l'exercice
2022
à
l'Association
Graines
de
Côteaux
qui
ne
prévoit
pas
de
manifestations.
Charge
Monsieur
le
Maire
de
toutes
formalités
administratives
en
ce
sens
Questions
diverses
Monsieur
le
Maire
informe
que
le
devis
pour
l'enrochement
«
Route
de
la
Croix
Toutes
Aures
»
a
été
signé,
et
que
les
travaux
débutent
le 20
mai.
Le
devis
pour
l'étude
de
l'aire
de
jeux
est
validé.
Fin
de
la
séance
à
: 22h04
Fait
à St
Michel
de
St
Geoirs,
le
16
MAI
2022
Le
Maire
Joël
MABILY