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Déliberation - 2024 d 007 tarifs publics pastel a partir du 1er janvier 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Feytiat.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 d 007 tarifs publics pastel a partir du 1er janvier 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Enseignement supérieur, Éducation,
Envoyé en préfecture le 26/01/2024
Reçu en préfecture le 26/01/2024
: 8 ee Publié le eve
; Y ID : 087-218706505-20240124-2024 D 007-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-quatre, le 24 janvier à 19H00, le Conseil municipal de la Commune de Feytiat s’est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de M. Gaston CHASSAIN, Maire. Nombre de conseillers en exercice : 29
Date de convocation du Conseil municipal : 18 janvier 2024
Étaient présents :
Gaston CHASSAIN, Laurent LAFAYE, Catherine GOUDOUD, Gilbert ROUSSEAU, Marylène VERDEME, Marie-Claude BODEN, Jean-Marie MIGNOT, Martine LEPETIT, Alain GERBAUD, Jean-François BATIER, Danièle BARRIÈRE, Pascal DUGEAY, Claudette COULAUD, Eric GOUVIER, Marie-José ROBERT, Magali BOISSONNEAU, Frédérique GRANET, Dimitri NIOSSOBANTOU, Chantal BOUTHINAUD, Pascal BUSSIERE, Julien MORIN, Delphine GABOUTY, Bénédicte MARCOUL-SOULIE
Étaient absents représentés :
Nicolas BALOT pouvoir à Gaston CHASSAIN
Jean-Jacques MORLAY pouvoir à Marylène VERDEME
Christian REYNAUD pouvoir à Eric GOUVIER
Blanche ROUX pouvoir à Bénédicte MARCOUL-SOULIE
Laure ROUBERTIE pouvoir à Gilbert ROUSSEAU
Céline DUPUY-LEGRAND pouvoir à Laurent LAFAYE
Étaient absents excusés :
Nicolas BALOT, Jean-Jacques MORLAY, Christian REYNAUD, Blanche ROUX, Laure ROUBERTIE, Céline DUPUY-LEGRAND
Secrétaire de séance : Monsieur Laurent LAFAYE
N°2024/D/007 - Objet : Tarifs publics pastel à partir du 1er janvier 2024
Madame Marylène VERDEME rappelle aux membres du Conseil Municipal qu'il y a lieu de fixer
les tarifs publics des activités Pastel à partir du 1er janvier 2024 :
Habitants
Stages de la Hors commune
commune
Droits d'inscription enseignement 3 jours 135 € 260 €
Droits d'inscription enseignement 2 jours 110 € 206 €
Droits d'inscription 3 jours
d'enseignement L 150 €
étudiant
Droits d’inscription Atelier découverte du
pastel 40 € 80 €
1 jour
Droits d inscription Atelier découverte du 60 € 120 €
pastel 2 jours
26/01/2024 JFEYTIAT
Envoyé en préfecture le 26/01/2024
Reçu en préfecture le 26/01/2024
Publié le
ID : 087-218706505-20240124-2024 D 007-DE
Droits d'inscription Atelier découverte du
pastel 80 € 160 €
3 jours
Habitants
Atelier jeune public de la Hors commune
commune
Atelier pastel 20 € 30 €
Habitants
Acomptes de la Hors commune
commune
Acompte pour inscription 60 € 100 €
Acompte atelier jeune public 10 € 10 €
Acompte atelier découverte du pastel 20 € 40 €
AUTRES TARIFS
Entrée festival 2,50 €
Entrée festival moins de 12 ans gratuit
Affiche 1 €
Poster à l’unité 5 €
Poster format A3 3 €
Lot de 3 posters 10 €
Carte postale AS 2€
Carte postale 10 x 15 1€
Catalogue de l’année en cours 12€
Catalogue des années précédentes 6 €
Lot de 3 catalogues années précédentes 12€
Pochette cartes postales 8 €
2€ Médaille souvenir
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Fait et délibéré en mairie, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme
En mairie le 24 janvier
SSAIN.
26/01/2024