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Ordre du Jour - ODJ CONSEIL 10 JUILLET 2025
Document publié le Jeudi 10 juillet 2025 par la commune de Nérac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CONSEIL 10 JUILLET 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Consommateurs,
7 NÉRAC | Nérac, le 04 juillet 2025,
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie — Salle du Conseil Municipal, le jeudi 10 juillet 2025 à 20h00.
Ordre du Jour :
XXX — Présentation du Plan-guide de la ville de Nérac
XXX - Adoption du procès-verbal de la séance précédente
088 - Compte-rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l’article L2122-22 du CGCT
089- Travaux d'éclairage public - Construction d'un réseau d'éclairage public en façade rue Puzoque - Attribution d'un fonds de concours à TE47
090 - Travaux d'éclairage public - Enfouissement du réseau d'éclairage public au hameau de Mâle - Attribution d'un fonds de concours à TE47
091 - Travaux d'électrification - Effacement d'un branchement à Mâle - Attribution d'un fonds de
concours à TE47
092 - Assistance mutualisée proposée par TE47 pour la maîtrise des infrastructures de communications électroniques et des redevances dues par les opérateurs de communication électroniques (RODP) — Convention d'adhésion
093 - Implantation d'ouvrage de distribution d'électricité au lieu-dit Pimpouey - Conventions de servitude entre la commune et TE47
094 - Travaux d'éclairage public - Mise en place de projecteurs place de la Libération - Attribution d'un fonds de concours à TE47
095 - Réaménagement de la place de la Libération - Convention de financement avec Albret Communauté
096 - Cession du lot N°6 à Plaisance - Parcelle section BD87
097 - Marché de vidéoprotection - Attribution
098 - Marché d'assurances période 2026 - 2029 - Mise en concurrence - Appel d'offre ouvert - Annule et remplace la délibération n°2025/067 du Conseil municipal du 22 mai 2025
099 - Projet de règlement intérieur des activités périscolaires
100 - Tarification des services périscolaires 2025 - 2026
101 - Rémunération des heures de surveillance effectuées par les enseignants dans le cadre des activités périscolaires
102 - Modification du tableau des effectifs
103 - Recrutement d'agents contractuels non permanents
104 - Renouvellement de mise à disposition de personnel auprès d'Albret Communauté
105 — Création d'un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet
106 - Les Rencontres de Nérac - Convention de partenariat IAPTSEM / Ville de Nérac
107 - Projet de règlement intérieur du centre Samazeuilh
108 - Associations - Subventions annuelles ordinaires 2025
109 - Mise à disposition des salles communales dans le cadre des élections politiques et de la vie
démocratique
110 - Motion de rejet de la proposition de Loi Duplomb
Mairie - BP 113
Place du général de Gaulle
47600 Nérac
05 53 97 63 53
courriers@ville-nerac.fr
wWww.nerac.fr