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Ordre du Jour - CM 20 12 2018 Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 20 décembre 2018 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 20 12 2018 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Institutions publiques,
1/2
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 20 DECEMBRE 2018
A 15 H 00 DANS LE GRAND SALON DE L’HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
M. TOULOUZE 1° - Etat n°6 de régularisation des décisions modificatives.
M. TOULOUZE 2° - Autorisations de Programme et Crédits de paiement 2019.
M. TOULOUZE 3° - Approbation du Budget Primitif 2019.
M. le Maire 4° - M3CONGRES - Attribution de la subvention d'équipement et contribution au Gros Entretien Renouvellement 2019.
Mme TRAN 5° - Association QuattroPole : subvention et convention d’objectifs et de moyens 2019.
Mme TRAN 6° - Ateliers de découverte de la culture et de la langue chinoise pour le jeune public.
M. LEKADIR 7° - Projet d'éducation musicale DEMOS - Bilan de la deuxième année d'apprentissage et mise en œuvre de la troisième année.
Mme ANTOINE-FABRY 8° - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre du soutien à l'action socioéducative.
M. TRON 9° - Saison sportive 2018/2019 : accompagnement des clubs par la ville.
Mme RIBLET 10° - Acceptation des participations financières de partenaires privés dans le cadre des Trophées du Sport 2018.
Mme BORI 11° - Dépenses de fonctionnement des classes élémentaires des établissements privés sous contrat d'association et sous contrat
simple. 2/2
M. LEKADIR 12° - Restauration du portail Goussaud de la basilique Saint-Vincent - Sollicitation des aides de l'Etat, de la Région Grand Est et de
Metz Métropole.
M. DARBOIS 13° - Convention de partenariat NF Habitat HQE entre la ville de Metz et CERQUAL Qualitel certification.
Mme SAADI 14° - Copropriété Bernadette : portage foncier.
M. LECOCQ 15° - Gestion des déchets - Convention pour les Prestations de Services Rendus (PSR) effectuées par Metz Métropole pour la
Ville de Metz et développement d'actions pour une "Ville zéro
déchets non valorisés".
M. CAMBIANICA 16° - Convention de prestations de services entre Metz Métropole et la Ville de Metz précisant les modalités de gestion et
prestations d’entretien des espaces verts dans le périmètre des
voiries "TCSP".
M. CAMBIANICA 17° - Convention de prestations de services entre Metz Métropole et la Ville de Metz précisant la gestion des espaces verts associée
à la voirie transférée à la Métropole.
M. TOULOUZE 18° - Fixation des durées d'amortissement.
M. TOULOUZE 19° - Tarifs 2019.
M. le Maire 20° - Désignation.
M. le Maire 21° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L
2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil
Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du
29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi
que des décisions rendues par les diverses juridictions.
22° - Questions orales.
Séance à Huis Clos
M. TOULOUZE 23° - Créances irrécouvrables.