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Ordre du Jour - CM 29 03 2018 Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 29 mars 2018 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 29 03 2018 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
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CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 29 MARS 2018
A 15 H 00 DANS LE GRAND SALON DE L’HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
M. SCHUMAN 1° - Versement de la contribution financière pour 2018 au Centre Pompidou-Metz.
Mme SALLUSTI 2° - Attractivité commerciale du territoire : versement d'une subvention à la Fédération des Commerçants de Metz.
M. LEKADIR 3° - Soutien aux associations œuvrant dans le domaine des arts visuels et complément de programmation.
Mme ANTOINE-FABRY 4° - Subventions de fonctionnement pour les associations socio- éducatives.
M. TRON 5° - Saison sportive 2017/2018 : Accompagnement des clubs par la Ville.
Mme MERGEN-MOREL 6° - Attribution de subventions en faveur de projets santé et handicap.
Mme MOLINET 7° - Subventions à des associations de développement durable au titre de l’année 2018.
Mme KAUCIC 8° - Attribution d’une subvention à l’Amicale du Personnel de Metz et Assimilés.
M. JEAN 9° - Projet d'augmentation de capital et de modification statutaire de la SPL SAREMM.
M. KRAUSENER 10° - Acquisition de terrains de l'Etat en vue de leur cession à l'URM boulevard du Pontiffroy.
M. KRAUSENER 11° - Désaffectation, déclassement et cession d'une emprise communale Boulevard de Trèves. 2/2
M. KRAUSENER 12° - Transfert en pleine propriété à Metz Métropole des bâtiments du CESCOM et de la Maison de l'Entreprise.
Mme AGUASCA 13° - Vente d'un bien immobilier par le Consistoire Israélite de la Moselle.
Mme BORI 14° - Désaffectation de locaux scolaires et de logements.
Mme BORI 15° - Avenant N°2 à la Convention scolaire avec la Ville de WOIPPY.
M. TOULOUZE 16° - Adhésion à des groupements de commandes permanents à la carte.
M. le Maire 17° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles
L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil
Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du
29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi
que des décisions rendues par les diverses juridictions.
18° - Questions orales