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Ordre du Jour - CM 22 02 2018 Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 22 février 2018 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 22 02 2018 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Handicap et inclusivité,
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CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 22 FÉVRIER 2018
A 15 H 00 DANS LE GRAND SALON DE L’HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
M. LEKADIR 1° - Contrat Territorial d'Education Artistique et Culturelle 2018- 2020.
M. LEKADIR 2° - Versement de la subvention 2018 à l'association TCRM-Blida.
M. LEKADIR 3° - Versement de la subvention 2018 à l'association Passages.
Mme AGUASCA 4° - Convention avec l'Institut National de l'Audiovisuel (INA) et le Centre National du Cinéma et de l'image animée (CNC)
pour la mise à disposition d'archives en ligne.
Mme MIGAUD 5° - Commission communale pour l'accessibilité - Rapport annuel 2017.
Mme SAADI 6° - Financement d'actions dans le cadre du Contrat de Ville - 1ère programmation 2018.
Mme SAADI 7° - Dispositif Habiter Mieux.
Mme SAADI 8° - Convention de réservation de logements sociaux.
Mme ANTOINE-FABRY 9° - Aide au Premier Départ en Centre de Vacances.
M. KOENIG 10° - FOURRIERE AUTOMOBILE : approbation du choix du contrat et du concessionnaire du service public.
M. DARBOIS 11° - Programmes 2018 d'entretien de l'éclairage urbain et des ouvrages d'art non routiers.
M. le Maire 12° - Cession à Metz-Métropole de terrains communaux situés dans la ZAE Actipôle Petite Voëvre.
Mme GUERMITI 13° - Cession de terrains communaux Boulevard Sébastopol.
Mme GUERMITI 14° - Désaffectation, déclassement et cession d'une emprise communale rue Paul Langevin à Metz-Borny. 2/2
Mme SAADI 15° - Cession d'une emprise communale à la SCI HAUPLO rue Baudoche.
M. le Maire 16° - Cession de parcelles communales à la Société du Nouveau Port de Metz sur la commune de la Maxe.
Mme GUERMITI 17° - Rétrocession à la Ville de Metz d'une emprise foncière rue Claude Bernard en vue de son intégration dans le domaine
public communal.
Mme AGAMENNONE 18° - Acquisition de parcelles situées sur le ban de BORNY.
M. NZIHOU 19° - Acquisition d'un ensemble immobilier au 138 rue de Vallières.
M. le Maire 20° - Acquisition de deux parcelles par la procédure des biens vacants et sans maitre.
M. le Maire 21° - Retrait de la délibération du Conseil Municipal du 17 décembre 2009 portant sur la cession et la mise à disposition
de terrains communaux situés entre la rue du Général Ferrié et
le boulevard Victor Demange.
M. KRAUSENER 22° - Cession du pavillon sis 6 rue au Blé à Metz.
Mme RIBLET 23° - Cession de véhicules désaffectés et de matériels divers.
M. TOULOUZE 24° - Etat n°1 de régularisation des décisions modificatives.
M. TOULOUZE 25° - Garantie annuelle octroyée à certains créanciers de l'Agence France Locale.
M. le Maire 26° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L
2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil
Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29
janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que
des décisions rendues par les diverses juridictions.
27° - Questions orales.
Séance à Huis Clos
M. TOULOUZE 28° - Avis concernant une demande de remise gracieuse et décharge de responsabilité pour la régie d'avances du service du
personnel.