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Procès Verbal - PV Conseil du 16 octobre 2025
Document publié le Jeudi 16 octobre 2025 par la commune de Cavillargues.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil du 16 octobre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal
du jeudi 16 octobre 2025 à 20 heures 30.
Nombre de membres : Date de convocation : En exercice : 15 le 03/10/2025
Présents : 13
Votants : 13 + 2 procurations
L'an deux mille vingt-cinq
et le jeudi seize octobre à vingt heures trente
Le Conseil Municipal de la commune de CAVILLARGUES (Gard), dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, conformément au Code Général des Collectivités Territoriales (article L 2121-7 et suivants) au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent NADAL, Maire.
Etaient_ présent(e)s: Laurent NADAL, Antoine PLUTINO, Joëlle GAS, Pascale FANTON, Norbert LAVASTRE, Franck REBOULET, Patrick TOLETTI, Nathalie DOSE, Eric FRENE, Valérie FRAC, Pierre MATHIEU, Catherine JALLIFIER-ARDENT, Michèle BERTRAND
Etaient absent(e)s excusé(e)s: Mireille JUSTAMOND pouvoir à Catherine JALLIFIER- ARDENT, Jérôme ARNAUD pouvoir à Laurent NADAL
Michèle BERTRAND est élue à l'unanimité secrétaire de séance par le Conseil municipal.
Ordre du Jour de la séance
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 04/09/2025
2. Demande d'attribution des fonds de concours 2023, 2024 et 2025 auprès de la Communauté
d'Agglomération du Gard Rhodanien
3. Modification de la participation financière pour l’assurance prévoyance
4. Participation financière pour la complémentaire santé
5. Attribution de bons cadeaux aux agents communaux.
Après lecture du procès-verbal du conseil municipal du 4 septembre 2025, celui-ci est approuvé à l’unanimité.
1. 1° Délibération (D2025-035) — Demande d'attribution des fonds de concours 2023.2024 et
2025 auprès de la Communauté d'Agglomération du Gard Rhodanien
Le rapporteur, Mr NADAL Laurent expose la délibération au conseil municipal. Aucune remarque, ni
question. Approbation à l’unanimité.
2. 2°" Délibération (D2025-036) — Modification de la participation financière pour l’assurance
prévoyance
Le rapporteur, Mr NADAL Laurent expose la délibération au conseil municipal. Aucune remarque, ni
question. Approbation à l’unanimité.
3. 3°e Délibération (D2025-37) — Participation financière pour la complémentaire santé Le rapporteur, Mr NADAL Laurent expose la délibération au conseil municipal. Aucune remarque, ni question. Approbation à l’unanimité.
4. 4ème délibération (D2025-038) — Attribution de bons cadeaux aux agents communaux
Le rapporteur, Mr NADAL Laurent expose la délibération au conseil municipal. Aucune remarque, ni question. Approbation à l’unanimité.
La séance est levée à 20h46
La Secrétaire \ Le Maire Michèle BERTRAND Laurent NADAL
À