Déliberation - 25 09 2015 ODJ10

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Déliberation - 25 09 2015 ODJ10 Document publié le Vendredi 25 septembre 2015 par la commune de Clermont-Ferrand. Lien du pdf (Déliberation - 25 09 2015 ODJ10)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Logement, EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 25 septembre 2015 à 18 h 00

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AUJOURD’HUI vingt cinq septembre deux mille quinze

LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 18 septembre 2015, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.

Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.

Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :

Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance

Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, François BARRIÈRE, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Nadia GUERMIT- MAFFRE, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jean-Pierre LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Antoine RECHAGNEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT

Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Christine DULAC-ROUGERIE à Monique BONNET, Isabelle LAVEST à Manuela FERREIRA DE SOUSA, Gérard BOHNER à Jean-Christophe CERVANTES, Dominique BRIAT à Pascal GUITTARD, Magali GALLAIS à Nicole PRIEUX, Patricia GUILHOT à Laurence SCHLIENGER, Isabelle PADOVANI à Antoine RECHAGNEUX

Excusé(e)s :

Absent(e)s : Anne FAUROT

Secrétaire : Marianne MAXIMI

M. le Maire suspend la séance à 18h10 suite à l'intervention des manifestants des Ateliers de Construction du Centre. M. le Maire reprend la séance à 18h40 après avoir vérifié que le quorum est atteint.

M. Jean-Pierre LAVIGNE arrive pendant la suspension de séance.

M. Jean-Luc BLANC arrive pendant le débat de la question n°1.

M. Jérôme GODARD donne pouvoir à M. Philippe BOHELAY et quitte la séance avant le vote de la question n°4. M. le Maire suspend la séance à la demande de M. BRENAS à 21h05 après le vote de la question n°4. M. le Maire reprend la séance à 21h10 après avoir vérifié que le quorum est atteint.

M. Antoine RECHAGNEUX quitte la séance avec le pouvoir de Mme Isabelle PADOVANI avant le vote de la question n°5 sans laisser de pouvoir.

M. Simon POURRET donne pouvoir à M. Grégory BERNARD et quitte la séance avant le vote de la question n°8. M. le Maire suspend la séance à 22h35 pendant le débat de la question n°8. M. le Maire reprend la séance à 22h40 après avoir vérifié que le quorum est atteint.

M. Alain LAFFONT (donne pouvoir à M. Florent NARANJO) et Mme SylvianeTARDIEU (donne pouvoir à M. Pierre MIQUEL) quittent la séance avant le vote de la question n°9.

Mesdames et Messieurs François BARRIERE, Géraldine BASTIEN, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Edith CANDELIER, Louis COUSTES, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Christiane JALICON, Jean-Pierre LAVIGNE, Fabienne MONTEL et Didier MULLER quittent la séance avant le vote de la question n°10 sans laisser de pouvoir.----------------------------------------------------

Rapport N° 10

ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER SMAF : NOUVELLES ADHÉSIONS

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Conformément aux dispositions prévues par l’article VI des statuts modifiés de l’Etablissement Public Foncier Smaf, l’adhésion de tout nouveau membre est soumise pour avis aux assemblées délibérantes des membres de l’Etablissement.

Le Conseil d’Administration de l’EPF dans ses délibérations des 17 mars, 19 mai et 23 juin 2015, et en Assemblée Générale du 23 juin 2015, a accepté les demandes d’adhésion suivantes :

- la commune de COUTAN SOUZE dans l’Allier,

- la commune de MONTMARAULT dans l’Allier,

- la commune de CRAPONNE SUR ARZON dans la Haute-Loire,

- la commune de MASSIAC dans le Cantal,

- la commune de SAINT ETIENNE de MAURS dans le Cantal,

- la communauté de communes du PAYS DE SALERS,

- la communauté de communes du PAYS DE MAURIAC,

- le Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau de la Région de Mauriac, - le Syndicat des eaux de DRUGEAC-SAINT BONNET DE SALERS.

Il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’approuver ces demandes d’adhésion.

DELIBERATION

La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.

Pour ampliation certifiée conforme.

Fait à Clermont-Ferrand, le 8 octobre 2015

Pour le Maire et par délégation,

L’Adjoint,

Grégory BERNARD