Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 250312 OJ CM du 18 mars 2025
Déliberation - 240619 liste des deliberations CM du 18 juin 2024
Conseil Municipal - OJ CM
Conseil Municipal - OJ CM du 3 mars 2026
Conseil Municipal - OJ CM du 16 decembre 2025
Conseil Municipal - OJ CM du 15 avril 2025
Conseil Municipal - OJ CM du 28 avril 2026
Conseil Municipal - OJ CM du 26 Novembre 2024
Conseil Municipal - OJ CM du 15 octobre 2024
Conseil Municipal - OJ CM du 10 decembre 2024
Conseil Municipal - OJ CM du 18 juin 2024
Document publié le Mardi 18 juin 2024 par la commune de Saint-Symphorien-d'Ozon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM du 18 juin 2024)
Thèmes du document : Éducation, Tourisme, Institutions publiques,
Salle du Conseil (2ème étage) - Hôtel de Ville
(entrée par la Cour d'Honneur)
ORDRE DU JOUR : PRESENTE PAR
1 36 : Mise à jour du tableau des commissions municipales Pascale LUCARELLI
2 37 Modification de la grille tarifaire des salles municipales Patrizia MAURIN
3 38 : Modification du règlement intérieur de l'Orangerie Patrizia MAURIN
4 39 _: Règlement intérieur de l'espace Les Flordlies Patrizia MAURIN
5 40 _: Renouvellement de la convention entre les communes de Valérie SPYCKERELLE Feyzin et Saint-Symphorien-d'Ozon pour la mise à disposition
d'un archiviste
Ô AT Logement social - Octroi d'une garantie d'emprunt au Sylvie CARRE bénéfice de ALLIADE Habitat pour l'opération FAIRWAY sise
680 Route de Corbas
7 42 Vente de l'Hôtel de Buüffières sis 5 Parc Municipal Sylvie CARRE
8 43 _: Subvention exceptionnelle Amicale des Classes en 4 Patrizia MAURIN
9 44 Subvention exceptionnelle RCPO (Rugby Club du Pays de Patrizia MAURIN
l'Ozon »
10 45 Budget principal - Ville de Saint-Symphorien-d'Ozon - Jean-Christophe LEGENDRE
Décision modificative n°1
11 46 Présentation du rapport mentionnant les actions entreprises Jean-Christophe LEGENDRE
par la collectivité à la suite des observations de la Chambre
Régionale des Comptes Auvergne-Rhône-Alpes
12 Information : Pierre BALLESIO 1)-Compte-rendu des décisions du Maire dans le cadre de la
délégation accordée par délibération n°2023-32 du conseil
municipal en daïe du 23 mai 2023 en vertu des articles
L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales et
L.212-34 du Code du Patrimoine
2)- Compte-rendu des décisions du Maire dans le cadre de
la délégation accordée par délibération n°2024-28 du
conseil municipal en daïe du 30 avril 2024 en vertu des
articles L.2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales et L.212-34 du Code du Patrimoine
VILLE DE SAINT SYMPHORIEN D'OZON
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 18 JUIN 2024 – 19 heures