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Ordre du Jour - cm 21 03 20 odj reporte
Ordre du Jour - odj cm 20juin24 1
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Marolles-en-Hurepoix.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 20juin24 1)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
République Française
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire le :
Jeudi 20 juin 2024 à 20 heures 30
en salle du Conseil Municipal
Attention : en raison de la présence des enfants du CME,
la séance commencera exceptionnellement à 20h30
et non 20h45 comme habituellement
ke 5e 4e 5e 2h fe fe 2e 3e ee ke
La séance sera diffusée sur Internet en direct
Pour suivre le conseil municipal en direct :
rendez-vous le jeudi 20 juin 2024 à 20h30 sur
la page d’accueil du site internet
de la ville https://marolles-en-hurepoix.fr/
puis cliquez sur :
« Conseil municipal du 20 juin : suivre le direct »
ORDRE DU JOUR
1. Conseil Municipal des Enfants : présentation du projet « L'arbre à vœux et le chemin de la gourmandise ».
2. Conseil Municipal des Enfants : présentation du projet « Des juniors et des seniors ».
Budget Principal : Décision Modificative n° 1.
4. Budget Principal : Admissions en non-valeur.
5. Subventions aux associations: attribution d’une subvention à
l’association Comité des fêtes de Marolles-en-Hurepoix.
6. Subventions aux associations : subvention à l’association
Européenne contre les Leucodystrophies (ELA).
7. Instauration d’un périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité assorti d’un droit de préemption sur les fonds
artisanaux, les fonds commerciaux et les baux commerciaux. 10.
11.
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Autorisation de signer l’ Avenant n°1 à la convention d’intervention
foncière conclue entre la commune de Marolles-en-Hurepoix, la
communauté d'agglomération Cœur d’Essonne Agglomération et
l'Etablissement public foncier d’Ile de France.
Rétrocession des parcelles de la ZAC de la Marnière par Grand Paris
Aménagement au profit de la commune de Marolles-en-Hurepoix.
Avis du Conseil Municipal relatif au projet de cession d’une partie
du bien cadastré AD 64 (Ancien Bureau de Poste - Domaine privé de
la commune).
Garantie d'emprunt octroyée à Essonne Habitat (Opération du 11
Grande rue): Accord et autorisation de signer la convention de
réservation.
Convention relative aux frais d’écolage applicables avec la commune
d’Etréchy.
Mise à jour de la sectorisation scolaire.
Ecoles : Projet de reconduction des horaires d’entrées et sorties des
écoles maternelles et élémentaire.
Nouveau règlement intérieur du service Enfance.
Modifications au sein de la grille de tarifs Enfance-Jeunesse.
Convention de mise à disposition de locaux au profit de
l'association : Maison des Jeunes et de la Culture (MJC).
Convention de partenariat avec des associations marollaises
concernant la salle polyvalente socioéducative située sur le stade
Norbert Batigne.
Modification du règlement intérieur de la salle des fêtes.
Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes
administratifs et/ou de l’état civil.
Personnel communal : Modification du tableau des effectifs.
Personnel communal : Tableau des emplois. |
Personnel communal : Plan de formation triennal 2024-2026.
Présentation du rapport annuel 2023 de la SCI Chemin Vert.
SIARJA : Rapport d'activité 2023.
Compte-rendu des actes effectués par le maire par délégation du
Conseil Municipal, conformément à l’article L 2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
Questions diverses.
Marolles-en-Hurepoix, le 14]jun 2024
Georges J OUBE T4
Maire É AR Le
S Ke ——————
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