Déliberation - Liste des deliberations pour affichage legal 01122022

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Déliberation - Liste des deliberations pour affichage legal 01122022 Document publié le Jeudi 1 décembre 2022 par la commune de Marcy-l'Étoile. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations pour affichage legal 01122022)Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques, Logement, Date Numéro de délibération Intitulé Délibéré

01/12/2022 Dispositions prises par Monsieur le Maire Attribution de l’accord-cadre pour l’extension et la maintenance du dispositif de vidéoprotection de la commune de Marcy l’Etoile

01/12/2022 Dispositions prises par Monsieur le Maire Attribution des marchés de travaux pour la rénovation et réaménagement du bâtiment de la Poste – 6 lots

01/12/2022 20221201-1 Projet de territoire pour la CTM du Val d’Yzeron – avis du Conseil municipal Approuvée

01/12/2022 20221201-2 Attribution de la médaille de la Ville Approuvée

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01/12/2022 20221201-7

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01/12/2022 20221201-8

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période 2023-2024

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01/12/2022 20221201-9 Demande de subvention à l’Agence de l’Eau dans le cadre du contrat de rivière du bassin versant de l’Yzeron 2023-2024 Approuvée

01/12/2022 20221201-10 Prix de la Municipalité 2022 Approuvée

01/12/2022 20221201-11 Participation aux frais du centre médico-scolaire antenne de Craponne Approuvée

01/12/2022 20221201-12 Acquisition de la licence IV de la société LES ASSOCIES Approuvée

01/12/2022 20221201-13 Mise à jour du règlement du marché communal Approuvée

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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er DECEMBRE 2022

LISTE DES DELIBERATIONS