Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 240103 arrêtés et signatures CA 2023 COMMUNE
Arrêté - 24 02 01 annexe BP commune 2024
Arrêté - 22.02.02 Annexe CA eau
Arrêté - 23 01 06 annexe signatures bp 2023 commune
Arrêté - 23 02 01 annexe budget commune décision modificati
Arrêté - 23 01 03 annexe Compte administratif 2022 commune
Arrêté - 220601 Annexe signatures
Arrêté - 22.02.05 Annexe signatures
Arrêté - 220402 annexe signatures
Déliberation - 220403 Annexe statuts SIGED
Arrêté - 22.02.01 Annexe CA commune
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Salle-les-Alpes.
Lien du pdf (Arrêté - 22.02.01 Annexe CA commune)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
rie
de
la Salle
Rs Alpes
- Budget
communal
- CA
- 2021
— ANNEXES
IV D2
ARRETE
ET
SIGNATURES
Nombre
de
membres
en
exercice
: 14
Nombre
de
membres
présents
: 8
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 12
VOTES
:
Pour
: 12
Contre
:0____
Abstentions
: 0
Date
de
convocation
: 11/03/
Présenté
par
(1)
Le
Maire.
A
La
Salle-les-Alpes,
le
09/03/2022
Le
Maire
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
ordinaire.
A
La
Salle-les-Alpes,
le 09/03/2022
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),
BOREL
Gaspard
- Conseiller
Municipal
Poux
JM.
DELBANO
BRECHU
Magali
- Conseillère
Municipale
fruver
M.
FINE
DELBANO
Jean
Michel
- Adjoint
DEMONSSAND
Virginie
- Conseillère
Municipale
DESMALLES
Isabelle
- Conseillère
Municipale
Pouvez
E.
SALLE
FIGVED
Paul
- Conseiller
Municipal
Dur
Ye.
VINATIER
FINE
Muriel
- Adjoint
FORM
Nathalie
- Conseillère
Municipale
PAUMOND
Sophie
- Conseillère
Municipale
PERLI
Gilles
- Adjoint
SALLE
Emeric
- MAIRE
ET
SALLE
Jean
Paul
- Adjoint
ee
SALLE
Natacha
- Conseillère
Municipale
und
FÉES
VINATIER
Jean
Claude
- Conseiller
Municipal
+—
Certifié
exécutoire
par
(1)
Le
Maire,
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
,et
de
la
publication
le
(1)
Indiquer
le maire
ou
le président
de
l'organisme.
(2) L'assemblée
délibérante
étant :
le Conseil
Municipal.
Page
ï A La
Salle
les
Alpes,le
Ont
au
Maire
AR
Prefecture
005-210501615-20220309-220201-BF Reçu le
18/03/2022
Publié le 18/03/2022