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Arrêté - ARRETE 2024 042
Document publié le Jeudi 4 janvier 2024 par la commune de Leforest.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE 2024 042)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
VILLE DE LEFOREST
re" AN EXTRAIT DU REGISTRE AUX ARRETES DU MAIRE
: Le Maire de la Ville de LEFOREST ; Vi [ LE de Lefo rest Vu le Code des Collectivités Territoriales ; 4 f Vu le Code de la Route :
Vu le code Pénal
Vu la vente au déballage de l’Association « Les Amis Du Plan
d'Eau », du Dimanche 28 Avril 2024, rues des Bergeronnettes,
Roitelets et Mésanges à Leforest.
Considérant qu’il y a lieu de réglementer temporairement la Circulation et le Stationnement dans les rues des Bergeronnettes, des Roïitelets et des Mésanges pour permettre le bon déroulement de la vente au déballage organisée par l’Association « Les Amis du Plan d’Eau » représentée par Monsieur DENNETIERE Alain, 11 rue de Provence à Leforest.
2024/042
ARRETE TEMPORAIRE
DE RESTRICTION DE CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT
Article 1 La Circulation et le Stationnement de tous genres seront interdits le Dimanche 28 Avril 2024 de 07H00 à 19H00, Rues des Bergeronnettes, des Roitelets et des Mésanges à Leforest.
- Les Déviations seront mises en place par la rue de Provence et Clermont
Ferrand
- Les accès « Pompiers » se feront par les rues des Bergeronnettes et de Clermont
Ferrand
Article 2 Cependant seront autorisés à circuler les véhicules d’urgence tels que Pompiers, SAMU, Ambulances, Médecins, Police.
Article 3 Les prescriptions du présent arrêté seront rappelées par une signalisation appropriée, mise par les Organisateurs de la vente au déballage.
Article 4 Les contraventions au présent arrêté seront constatées et réprimées conformément aux lois.
Article 5 L'Association « Les Amis du Plan d'Eau »,
Madame la Directrice Générale des Services
Le Commissaire de Police,
La Police Municipale,
Les Services de secours et d’incendies de Leforest,
Les Services Techniques de la Ville.
Sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera affiché à la porte de la mairie et publié sur le Site de la Ville.
Fait à Lefores®, le 15 Avril 2024.
Certifié exéchtoire
Compte tenWle la publication le 16/04/2024. Christian /MUSI
Toute correspondance doit être adressée à :
Monsieur Le Maire - Hôtel de Ville - 62790 LEFOREST
el: 03.91.83.06.20 - Fax: 03.91.83.06.21 - Courriel: mairie@rvilleeleforest.fr Site internet : www.villedeleforest.fr
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