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Compte-Rendu - CR 9 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Saint-Georges-d'Espéranche.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 9 juin 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
Délibérations Du Conseil Municipal
============
Le 9 juin 2023
Le Conseil Municipal de la Commune de St Georges d'Espéranche dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Madame Brigitte GROIX, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : le 2 juin 2023
PRESENTS : Mesdames et Messieurs Brigitte GROIX, Patrick CASTAING, Valérie MICHA FRACHON et Henri BERTHET, et Maryse GEMMITI adjoints, Madame et Messieurs Juan COLOMER, Valérie VERNAY et Joël TERRY, Conseillers Municipaux délégués, Mesdames et Messieurs Claude DEVILLERS, Gérard MIGUET, André LASSALLE, Frédéric PERROT, Agnès MONTEIL, Marjorie CHEMIN, Virginie BACCONNIER MIGUET, Virginie REVOLAT et Lucas MINHAVA, Conseillers municipaux.
EXCUSES :
Mesdames et Messieurs Isabelle BOUQUET, et Franck REUTER Chantal DELAY, Sébastien MAIRE, Laureen LIPSON et Delphine MEILLON
POUVOIR :
Madame Isabelle BOUQUET à Madame Valérie MICHA FRACHON,
Monsieur André LASSALLE est désigné comme secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR
01- Elections sénatoriales 2023 - Election des délégués titulaires et des délégués suppléants du Conseil Municipal
01 - ELECTIONS SENATORIALES 2023
Election des délégués titulaires et des délégués suppléants du Conseil Municipal
Madame Brigitte GROIX ouvre la séance.
Il rappelle ensuite qu’en application de l’article R 133 du code électoral le bureau est présidé par le Maire, et comprends les deux conseillers municipaux les plus âgées, Claude DEVILLERS et Henri BERTHET et les deux conseiller municipaux les plus jeunes, Lucas MINHAVA et Virginie REVOLAT.
Vu l’arrêté Préfectoral N°38-2023-05-25-00008 du 25 mai 2023, fixant à 7 le nombre de délégués titulaires et à 4 le nombre de délégués suppléants.
Le Conseil Municipal, après avoir procédé aux votes,
- DECLARE élus par 18 voix, comme délégués titulaires :
Madame Brigitte GROIX, née le 11 août 1971 à Bourgoin Jallieu (38), demeurant 6, rue de Péranche – 38790 St Georges d’Espéranche ;
Monsieur Patrick CASTAING, né le 4 février 1954 à Brazzaville (Congo), demeurant 78, chemin de la Grange Jassy – 38790 St Georges d’Espéranche.
Madame Valérie MICHA FRACHON, née le 16 avril 1962 à VIENNE, demeurant 10, rue de Péranche - 38790 St Georges d’Espéranche ; Délibérations Du Conseil Municipal
2
Monsieur Henri BERTHET, né le 29 décembre 1950 à St Georges d’Espéranche (38), demeurant 167, route du Brachet – 38790 St Georges d’Espéranche ;
Madame Isabelle BOUQUET, née le 10 janvier 1963 à ANTONY, demeurant 35, rue des Bougettes – 38790 St Georges d’Espéranche ;
Monsieur Franck REUTER né le 18 septembre 1961 à SAINT PRIEST, demeurant 665, chemin de Jacquéron – 38790 St Georges d’Espéranche ;
Madame Maryse GEMMITI, née le 9 juillet 1959 à LYON 3ème arrondissement, demeurant 59 ; route du Brachet – 38790 St Georges d’Espéranche ;
- DECLARE élus par 18 voix, comme délégués suppléants :
Monsieur Gérard MIGUET, né le 28 mars 1955 à SAINT JEAN DE BOURNAY, demeurant 624, chemin de Roche – 38790 St Georges d’Epéranche ;
Madame Chantal DELAY, née le 9 juin 1964 à JALLIEU, demeurant 160, chemin de San Vit – 38790 St Georges d’Espéranche.
Monsieur Lucas MINHAVA, né le 20 juillet 2000 à VIENNE, demeurant 175, route du Brachet – 38790 St Georges d’Espéranche ;
Madame Agnès MONTEIL, née le 15 septembre 1969 à BOURGOIN JALLIEU, demeurant 382, chemin de la Beaume