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Déliberation - 2023 069
Document publié le Vendredi 2 juin 2023 par la commune de Waziers.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 069)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, PME, commerce et artisanat,
Commune de WAZIERS (Nord) 2023 – 069
Extrait du Registre aux délibérations du
CONSEIL MUNICIPAL
Convocation du 2 juin 2023
Séance du 9 juin 2023
Présidence de : Monsieur Laurent DESMONS
29 Membres élus le 4 juillet 2020 :
MM. DESMONS Laurent, CHARLET Jocelyne, MOREAUX Rémy, FRASCA Geneviève, DOGIMONT Frédéric, MARGONELLI Catherine, FERENZ Sébastien, CARON Marie-José, HIMEUR Kémici, DEHEN Mireille, IDLHAJ Hamed, ZAIR Mohamed, DISASSINI Guy, GAMBIER David, BACHIRI Karim, KERRAR Maggy, CINQUEMANI Sébastien, CORDIER Laurence, TABET Lucy, POULAIN Ophélie, DINI Kelly, MICHON Jacques, PARNETZKI Claudine, MAZURE Françoise, MASCARTE Roger, DESORT Betty, URBANIAK Evelyne, KAHALERRAS Jamel, MORANTIN Brigitte.
Membres ayant donné pouvoir : Monsieur Rémy MOREAUX (pouvoir à Geneviève FRASCA), Madame Lucy TABET (pouvoir à Jocelyne CHARLET), Monsieur Hamed IDLHAJ (pouvoir à Karim BACHIRI), Monsieur Sébastien CINQUEMANI (pouvoir à Ophélie POULAIN), Madame Kelly DINI (pouvoir à Laurence CORDIER)
OBJET : Election des délégués en vue des élections sénatoriales
Le Conseil Municipal s’est réuni en l’Hôtel de Ville le 9 juin 2023 à 18 H 30.
Vu le décret n°2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs ;
Vu la circulaire préfectorale NOR/INTA/IOMA2308397j du 30 mars 2023 relative à la désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux ;
Vu l’arrêté préfectoral du 26 mai 2023, fixant le mode de scrutin ainsi que le nombre de délégué, de délégués supplémentaires et de suppléants à désigner ou à élire pour l’élection des sénateurs du 24 septembre 2023.
a) Composition du bureau électoral :
Monsieur le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres les plus âgés et des deux membres les plus jeunes du conseil municipal présents à l’ouverture du scrutin, il s’agit de Monsieur MICHON Jacques, Madame MORANTIN Brigitte, Madame POULAIN Ophélie et Monsieur KAHALERRAS Jamel, la présidence du bureau est assurée par ses soins. Madame URBANIAK Evelyne a été désignée au préalable, secrétaire, par les membres du conseil municipal. b) Election des délégués :
Les listes déposées et enregistrées :
Composition des listes :
La liste « Via Waziers » est composée de : MM. DESMONS Laurent, CHARLET Jocelyne, MOREAUX Rémy, FRASCA Geneviève, DOGIMONT Frédéric, MARGONELLI Catherine, FERENZ Sébastien, CARON Marie-José, HIMEUR Kémici, CARLIER ép. DEHEN Mireille, DISASSINI Guy, DENUYNCK ép. TABET Lucie, GAMBIER David, ITKOWIAK ép. URBANIAK Evelyne, et KAHALERRAS Jamel
La liste « Agir, Engagés et indépendantes pour Waziers » est composée de MM. MICHON Jacques, POULAIN Ophélie, MASCARTE Roger, PARNETZKI Claudine, BACHIRI Karim, MORANTIN Brigitte, CINQUEMANI Sébastien, MAZURE Françoise, IDLHAJ Hamed, CORDIER Laurence, ZAIR Mohamed, et DINI Kelly.
Monsieur le Président rappelle l’objet de la séance qui est l’élection des délégués en vue des élections sénatoriales. Après enregistrement du ou des candidatures, il est procédé au vote. Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins : 29
Bulletin blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 29
1ère répartition : Les délégués
Ont obtenu :
La liste « Via Waziers » : 15 voix
La liste « Agir, Engagés et indépendantes pour Waziers » : 14 voix
Le quotient applicable est : (29/15) = 1.93
La liste Via Waziers :15/1.93 soit 8 sièges
La liste Agir, Engagés et indépendantes pour Waziers : 14/1.93 soit 7 sièges
Ainsi les 15 sièges ont été attribués
2ème répartition : Les suppléants
Le quotient électoral est : (29/5) = 5.80
La liste Via Waziers : 15/5.80 soit 3 sièges
La liste Agir, Engagés et indépendantes pour Waziers : 14/5.80 soit 2 sièges Monsieur le Maire proclame les résultats définitifs :
La liste Via Waziers obtient : 8 sièges pour les délégués
et : 3 suppléants
La liste Agir, Engagés et indépendantes pour Waziers : obtient : 7 sièges pour les délégués et : 2 suppléants
La secrétaire de séance, Fait et délibéré en séance, Madame Evelyne URBANIAK Pour extrait conforme,
Le Maire,
Laurent DESMONS
Publié sur le site internet : 26/06/2023
Envoyé en préfecture : 15/06/2023
Reçu en préfecture : 15/06/2023
Identifiant : 059-215906546-20230609-2023_069-DE