Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations 20 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 20 mars 2023
Procès Verbal - PV du 20 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 30 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations seance du 20 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations 5 juin 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 20 mars 2026
Conseil Municipal - Liste délibérations séance du 20 Mars 2026
Procès Verbal - Liste des délibérations du 20 mars 2026
Déliberation - Liste deliberations 27 mars 2025
Déliberation - Liste des deliberations 20 mars 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune d'Orsan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 20 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
Séance du Conseil Municipal
En date du 20 Mars 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
_____________________
D008-2026 : Fixation du nombre des adjoints au Maire
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D009-2026 : Fixation des indemnités des élus
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés