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Procès Verbal - Determination de la remuneration des agents dans le cadre des centres de loisirs petites vacances juillet et aout 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Rousies.
Lien du pdf (Procès Verbal - Determination de la remuneration des agents dans le cadre des centres de loisirs petites vacances juillet et aout 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité sociale, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DU
NORD
ARRONDISSEMENT
D'AVESNES CANTON
DE
FOURMIES
NOMBRE De
votants
2024/0085
Commune
de
ROUSIES
EXTRAIT
DU
PROCES
VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIE
MUNICIPAL
Du
4
Mars
2024
L'on
deux
mil
vingt-quatre,
le quatre
mars.
C2]
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
ROUSIES
s'est
réuni
au
lieu
23 25
ordinaire
de
ses
séonces,
oprès
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Madame
Josiane
SULECK,
Maire.
Conseiller(e}s
en
exercice
: Mme
SULECK
Josiane,
M.
LEBLANC
Jean-Pierre,
Mrro-MOUTION
Christine,
M.
FOUQUET
Gérard,
Mme
PIERARD
Sophie,
M.
PELERIAUX
Fabrice,
Mme
MAGINET
Véronique,
M.
DEHONDT
Marc,
Mme
POHER
Marie-Claude,
M.
TAVERNE
Sébastien,
Mrno—TOUAT Lola,
M.
GERMAIN
Frédéric,
Mme
VERIE
Nathalie,
M.
LEBRUN
Guillaume,
Mme
DUBOIS
Brigitte,
M.
LECERF
Johan,
Mme
CUSSENOT
Suzanne,
M.
LECOCQ
Pierre-Fronçois,
Mme
TAQUET
Amandine,
Mme
LABROY
Christine,
M.
LA
GUERCHE
Yves,
Mme
DEVOS
Carole,
M.
HASSELIN
Bernard,
Mme
DUBOIS
Géraldine,
M.
BARSOUM
Marc,
Mme
MAÎTEPIERRE
Sylvie,
Mrme-LEBEGUE
Halaais Excusé(e}s
avec
pouvoir
: Mme
MOUTON
Christine
procuration
à
Mme
PIERARD
Sophie,
Mme
TOUATI
Leïla
procuration
à
Mme
LABROY
Christine,
août
2024
Détermination
de
la rémunération
des
agents
dans
le
Un
scrutin
a
eu
lieu,
Mme
Suzanne
CUSSENOT
a
été
cadre
des
centres
de
loisirs : petites
vacances,
juillet et
nommée
pour remplir
les fonctions
de
secrétaire
Le
Maire
certifie
que
la convocation
du
Conseil
a
été
faite
le
26
février
2024.
Dons
le codre
de
l'ouverture
du
centre
de
loisirs sur
les
périodes
des
vacances
scolaires.
il y à
lieu
de
déterminer
le
montant
des
rémunérations
des
animateurs.
l'est
proposé
de
fixer
la
rémunération
comme
suit
:
FONCTION
GRADE
FILIERE
ANIMATION
ECHELON
INDICE
Directeur
Animaleur
Territorial
12ève
échelon
18
563
IM
482
(2372.78€)
Animateur
Adjoint
d'animation
de
lléme
échelon
1B 432
Titulaire
BAFA
2ère
classe
IM
387
{1905.12€]}
Animateur
Adjoint
d'animation
de
éème
échelon
1B 378
Stagiaire
BAFA
22e
classe
IM
371
(1826.35)
Animateur
Adjoint
d'animation
de
le
échelon
1B 367
Non
diplômé
2eme
classe
IM
366
L1801.74€}
La
rémunération
sera
fonction
du
nombre
de
jours
assurés
et
au
prorato
du
temps
de
travail
soit
35/35ème
pour
le mois
de
juillet
et
20/35ème
pour
les
petites
vacances
et
le mois
d'août.
Elle
peut
se
trouver
modifier
par
des
augmentations
soit
des
traitements
des
fonctionnaires,
soit
des
taux
de
cotisations
sociales
ou
des
bases
forlaitaires
de
cotisations
qui
demeurent
à
la
charge
du
personnel.
- de
fixer
le
nombre
de
jours
de
préparation
des
centres
de
juillet
et
août
à
4 demi
journées
chacun
- de
fixer
à
20
euros
la
Z
journée
de
préparation,
- de
fixer
à
30
euros
la
nuitée
pour
les animateurs
qui
participeront
au
camping
de
juillet
si ce
dernier
peut
être
organisé. SUITE
DE
LA
DELIBERATION
2024/005
RELATIVE
À
LA
REMUNERATION
DES
AGENTS
DANS
LE
CADRE
DES
CENTRES
LOISIRS
2024
Le
Conseil
Municipal,
Qui
l'exposé
de
monsieur
PELERIAUX
Fabrice,
Adjoint
aux
écoles,
cantine
et
centrés
de
loisirs.
Après
en
avoir
délibéré
à
l'Unanimité
par
25
Voix
Pour
.
Fixe
la rémunération
des
animateurs
tel
que
repris
ci-dessus.
-
Fixe
le nombre
de
jours
de
préparation
des
centres
de
juillet
et
août
à
4 derni
journées
chacun,
-
Fixe
à
20
euros
la
journée
de
préparation,
-
Fixe
à
30
euros
la
nuitée
pour
les
animateurs
qui
participeront
au
camping
de
juillet
si ce
dernier
est
organisé.
-
Dit que
les crédits
seront
prévus
au
budget
primitif
2024,
chapitre
012,
ariicle
64131.
Ainsi
fait
et
délibéré
les jour.
mois
et
an
susdits.
Pour
copie
certifiée
conforme.
Suivent
les
signatures.
Fait
à
Rousies
le
4 Mars
2024.
Le
Maire,
Josiane
SULECK.
s
7
ec
Cette
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Lille,
dans
un
délai
de
deux
mois
suivont
sa
publication