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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste des deliberations du conseil communautaire du 0405 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste des deliberations du conseil communautaire du 0405 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Eau et assainissement,
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GRAND
CHAMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
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Ouvert «
ADMINISTRATION GENERALE
ADMINISTRATION GENERALE
Délibération
041-037-2026
Modification de la détermination du nombre de vice -présidents et membres du bureau ADOPTÉE
Délibération
041-038-2026 Elections des vice -présidents et des éventuels membres du bureau Voir procès-verbal
d’élection
Délibération
041-039-2026 Elections des autres membres du bureau Voir procès-verbal
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Délibération
041-040-2026
Fixation des conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres de la commission d’appel d’offres (CAO) ADOPTÉE
Délibération
041-041-2026
Fixation des conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres de la commission pour les délégations de service public (CDSP) ADOPTÉE
Délibération
041-042-2026 Composition de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) ADOPTÉE
Délibération
041-043-2026
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041-044-2026
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Délibération
041-045-2026
Election des représentants au sein du Syndicat d'Entretien du Bassin du Beuvron (SEBB) ÉLUS
Délibération
041-046-2026
Election des délégués au sein Syndicat Mixte d’adduction d’eau potable de Saint Dyé sur Loire ÉLUS
Délibération
041-047-2026
Election des représentants au sein du Syndicat Mixte Fermé de l’Entente
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Délibération
041-048-2026
Désignation des représentants au sein de l’entente entre les communautés de communes Beauce Val de Loire et Grand Chambord DÉSIGNÉS
Délibération
041-049-2026 Désignation des représentants au sein du Syndicat Mixte du Pays des Châteaux DÉSIGNÉS
Délibération
041-050-2026
Désignation des représentants au sein de Communauté de communes Terres du Val de Loire (CCTVL) DÉSIGNÉS
Délibération
041-051-2026
Désignation des représentants au sein du Syndicat Mixte Ouvert « Val de Loire Numérique » (SMO) DÉSIGNÉS
Liste des délibérations examinées lors du
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU LUNDI 04 MAI 2026
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU LUNDI 12 FEVRIER 2024 VI
2
FONCTION PUBLIQUE
Délibération
041-052-2026
Autorisation à donner à Monsieur le Président pour le recrutement d’agents contractuels sur emplois non permanents et pour assurer le remplacement d’agents momentanément indisponibles
ADOPTÉE