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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste des deliberations du conseil communautaire du 15 12 2025
Document publié le Lundi 15 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste des deliberations du conseil communautaire du 15 12 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, PME, commerce et artisanat, Démocratie,
ADMINISTRATION GENERALE
FINANCES LOCALES
Délibération
041-118-2025 Vote des budgets primitifs 2026 ADOPTÉE
FONCTION PUBLIQUE
Délibération
041-119-2025
Développement culturel (Pérennisation de deux emplois non permanents) : Création de deux emplois permanents à temps complet : chargé de médiation et d’appui à la coordination (catégorie B) et chargé de mission culturelle (Catégorie A)
ADOPTÉE
Délibération
041-120-2025 Actualisation du tableau des emplois et des effectifs ADOPTÉE
Délibération
041-121-2025
Actualisation du Plan de développement des compétences des agents de la Communauté de communes du Grand Chambord 2025 -2026 ADOPTÉE
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
Délibération
041-122-2025
Modification des représentants au sein du Syndicat intercommunal d’enlèvement des ordures ménagères de Mer (SIEOM de Mer) ADOPTÉE
Délibération
041-123-2025
Dissolution du Syndicat Mixte d’Adduction d’Eau Potable de Saint -Claude -de-Diray / Huisseau -sur-Cosson / Vineuil - Approbation de la convention de dissolution du syndicat ADOPTÉE
Délibération
041-124-2025
Dérogation au repos dominical des salariés du commerce de détail pour l’année 2026 - Biscuiterie de Chambord à Maslives ADOPTÉE
Délibération
041-125-2025
Dérogation au repos dominical des salariés du commerce de détail pour l’année 2026 – Chocolaterie Royale à Maslives ADOPTÉE
Délibération
041-126-2025
Dérogation au repos dominical des salariés du commerce de détail pour l’année 2026 – MAX VAUCHÉ à Bracieux ADOPTÉE
EAU ET ASSAINISSEMENT
EAU POTABLE
Délibération
041-127-2025
Autorisation à donner à Monsieur le Président pour signer la convention de fourniture d’eau potable entre la communauté de communes du Grand Chambord et Agglopolys (pour la vente et l'achat d'eau)
ADOPTÉE
Délibération
041-128-2025
Tarifs 2026 de la «Redevance sur la ressource en eau » au profit de l’Agence de l’Eau Loire- Bretagne ADOPTÉE
- Tarifs 2026 de la « Redevance sur la ressource en eau » au profit de l’Agence de l’Eau Loire- Bretagne pour les communes de Huisseau -sur-Cosson et Saint-Claude-de-Diray RETIRÉE
Délibération
041-129-2025 Tarif 2026 de la redevance sur la consommation d’eau potable ADOPTÉE
Délibération
041-130-2025
Tarif 2026 de la redevance Performance du réseau d’eau potable pour le compte de l’Agence de l’Eau Loire -Bretagne ADOPTÉE
Délibération
041-131-2025
Tarif 2026 de la redevance Performance du réseau d’eau potable pour le compte de l’Agence de l’Eau Loire -Bretagne pour les communes de Huisseau -sur-Cosson et Saint - Claude -de-Diray
ADOPTÉE
Liste des délibérations examinées lors du
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU LUNDI 15 DECEMBRE 2025
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU LUNDI 12 FEVRIER 2024 2
Délibération
041-132-2025 Vote des tarifs de l’Adduction d’Eau Potable - Service en Régie ADOPTÉE
Délibération
041-133-2025
Intégration des communes de Huisseau -sur-Cosson et Saint -Claude -de-Diray à la Communauté de communes du Grand Chambord : modalités de facturation en 2026 ADOPTÉE
Délibération
041-134-2025
Vote des tarifs des branchements neufs pour les communes de Huisseau -sur-Cosson et Saint-Claude -de-Diray et/ou raccordement au réseau. ADOPTÉE
ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Délibération
041-135-2025
Tarifs 2026 de la redevance performance des systèmes d’assainissement collectif pour le compte de l’Agence de l’Eau Loire -Bretagne ADOPTÉE
Délibération
041-136-2025 Vote des tarifs 2026 de l’assainissement collectif - Service en Régie ADOPTÉE
- Demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) RETIRÉE
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Délibération
041-137-2025
Modification du règlement d'aides aux entreprises pour la mise en œuvre du fonds partenarial économie de proximité ADOPTÉE
RELEVE DES DECISIONS DU PRESIDENT