Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL 2024 03 26 11 subventions 2024 associations no
Déliberation - DEL 2021 03 23 15 subventions 2021 aux association
Déliberation - DEL 2022 03 29 13 subventions 2022 aux association
Déliberation - DEL 2025 03 25 14 subventions 2025 associations no
Déliberation - DEL 2022 03 29 14 subvention au profit de lUkraine
Conseil Municipal - DEL 2023 03 28 22 approbation projets Conseil Muni
Déliberation - DEL 2023 03 28 18 demande subvention piste cyclabl
Déliberation - DEL 2023 03 28 17 acquisition parcelles Penanguer
Déliberation - DEL 2022 12 13 08 subvention 2023 association peti
Déliberation - DEL 2023 03 28 03 compte gestion 2022 Port Pouldoh
Déliberation - DEL 2023 03 28 20 subventions 2023 associations non conventionnees tampon
Document publié le Vendredi 6 janvier 2023 par la commune de Trégunc.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2023 03 28 20 subventions 2023 associations non conventionnees tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Humanitaire,
Envoyé
en
préfecture
le 30/03/2023
Reçu
en
préfecture
le 30/03/2023
Affiché
le
ID
: 029-212902936-20230328-DEL28032320-DE
ot
lrégunc
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
TREGUNC
Arrondissement
de
Quimper
—
Département
du
Finistère
Séance
du
28
mars
2023
2023/03/28-20 Objet :
Nombre
de
conseillers
en
exercice
29
SUBVENTIONS
2023
AUX
ASSOCIATIONS
NON
Nombre
de présents
25
CONVENTIONNEES
Nombre
de
votants
29
Par
suite
d’une
convocation
en
date
du
22
mars
2023,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
Mairie
le 28
mars
2023
à 19
h 00,
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
Monsieur
BELLEC
Olivier
Etaient
présents
BELLEC
Olivier
—
DOUX
BETHUIS
Sonia
— SELLIN
Yannick-—
VOISIN
Valérie
-TANGUY
Michel
- LE
GOC
LE
SAGER
Fabienne
- CARDUNER
Didier
—
LESCA
Véronique
—
DADEN
Paul
- BRAESCU
ANDRIEU
Morgane
—
DERVOUT
Dominique
— SPAROSVICH
GRANDIL
Gwenaëlle
- BORDENAVE
Bruno
- GEORGES
Valérie
-
JOULAIN
Anita
- ROBIN
Yves
— SUARD
Delphine
- MARREC
Gauthier
—
DREAU
Liliane
—
LE
DUC
Didier
—
LE
FLOC'H
Véronique
—
KRAUS
Jean-Paul
- BOSSER
GODREAU
Véronique
- JOUSSET
Nicolas
- PAUCHET
Gérard. | Les
conseillers
absents
ont
donné
pouvoir
pour
voter
en
leur
nom
DENIEL
Baptiste
à
BELLEC
Olivier
JESTIN
Caroline
à CARDUNER
Didier
DAGORN
Nicolas
à TANGUY
Michel
GALBRUN
Karine
à
DOUX
BETHUIS
Sonia
| Absent(e) Lesquels
forment
la majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l’article
L 2121-17
du
Code
Générale
des
Collectivités
Territoriales.
| Secrétaire
de
séance
LE
DUC
Didier
30/03/2023 Envoyé
en
préfecture
le 30/03/2023
Reçu
en
préfecture
le 30/03/2023
Affiché
le
ID
: 029-212902936-20230328-DEL28032320-DE
Monsieur
SELLIN,
Adjoint
au
Maire,
indique
que
les subventions
regroupent
les
aides
de
toute
nature,
justifiées
par
un
intérêt
général,
attribuées
de
manière
facultative,
par
les
administrations,
les
établissements
publics
ou
d'autres
organismes
chargés
de
la gestion
d'un
service
public
administratif.
Lorsqu'elles
dépassent
23
000
£,
elles
donnent
lieu
à l’établissement
d’une
convention.
Il
est
proposé
d'émettre
un
avis
sur
les
concours
aux
associations
non
conventionnées
(dont
les
subventions
sont
inférieures
à
23
000
€)
pour
l’année
2023
tels
que
proposés
par
la
commission
vie
associative
et
affaires
scolaires
lors
de
sa
réunion
du
7 mars
2023.
Le tableau
ci-après
présente
l’ensemble
des
propositions :
ARTICLE
COMPTABLE
657400
- ETAT
DES
CONCOURS
AUX
ASSOCIATIONS
2023
Nature
de
l'association
Nom
de
l'association
Subventions
2023
F.N.A.C.A
-
€
frs
F.D.A.B.C.C.C.29
400,00
€
Patriotique
400,00
€
S.E.P.N.B
Bretagne
Vivante
300,00
€
Environnement
300,00
€
Voix
de
Terre
Marine
200,00
€
Artistidueletoilturelle
Plein
Format
: Tréguncet
sa
750,00
€
950,00
€
Amicale
Laïque
du
Bourg
-
€
Amicale
Laïque
de
St
Philibert
2 500,00
€
Kuzul
Skoazel-Comité
de
1 000,00
€
Educatives et
DDEN
Concarneau
ce
culturelles
Ass.Trégunoise
Maquettistes
500,00
€
La
Dic'trégunoise
150,00
€
4 150,00
€
Foyer
des
Mein
Zao
500,00
€
Sté
Nal
de
Sauvetage
en
Mer
1 830,00
€
Restaurant
du
Cœur
500,00
€
Croix
Rouge
Française
500,00
€
Ma
nounou
et
moi
700,00
€
Centre
de
soins
CC/Trégunc
1 300,00
€
Solidarité
Handi
sport
Co
800,00
€
L'abri
côtier
Urgence
Femmes
350,00
€
Ligue
des
Droits
de
l'homme
150,00
€
ADMR
1 000,00
€
Secoutourisme
800,00
€
8 430,00 €|
30/03/2023 Envoyé
en
préfecture
le 30/03/2023
Reçu
en
préfecture
le 30/03/2023
Affiché
le
ID
: 029-212902936-20230328-DEL28032320-DE
Trégunc
Tennis
Club
3 500,00
€
Ass.
Cycliste
Trégunoise
1 800,00
€
Union
Sportive
Trégunc
6 000,00
€
Ass.
Skol
Gouren
1 200,00
€
Trégunc
Badminton
Club
2 500,00
€
Trégunc
Voiles
1 000,00
€
Dojo
de
StPhilibert
2 500,00
€
Sportives
Tréfoolo
150,00
£
Club
de
plongée
de
-
€
Hand
Ball
Sud
29
1 200,00
€
Les
Pierres
qui
roulent
1 800,00
€
Move
and
Fight
1 250,00
€
SST
(skate
surf
et traditions)
300,00
€
23
200,00
€
Raid
FS
(organisation
trail)
250,00
€
Challenge
Bretagne
Océane
400,00
€
Comité
des
Fêtes
de
St
4 000,00
€
ATMB
(bassin
exposition)
-
€
Organisation
de
Mondial
Pupilles
(UST)
4 000,00
€
manifestations
Croix
Rouge
- Centre
de
-
€
Trégunc
Voiles
- Bateau
4 000,00
€
Tour
de
Bretagne
Cycliste
3 000,00
€
15
650,00
€
U.S
Trégunc
2 000,00
€
Trégunc
Tennis
Club
1 800,00
€
Aide
à l'encadrement
|Dojo de St Philibert
500,00
€
salarié
envers
la
HB
Sud
29
500,00
€
jeunesse
Amicale
Laïque
de
StPhilibert
200,00
€
5 000,00
€
58
080,00
€
[Provision
pour
imprévus
|
4 920,00
€|
[TOTAL
SUBVENTIONS
VOTEES |
63 000,00
€ |
En
leur
qualité
de
membre
adhérent
à
l’une
des
associations
mentionnées
ci-dessus,
les
conseillers
listés
ci-après
quittent
la salle
pendant
le vote
relatif
à l’association
qui
les
concerne :
Messieurs
SELLIN,
TANGUY,
DADEN,
PAUCHET
et
Madame
VOISIN
ne
prennent
pas
part
au
vote
pour
les
subventions
au
profit
de
l’amicale
laïque
de
Saint-Philibert
Madame
LE
GOC
LE
SAGER,
Madame
BOSSER
GODREAU
et
Monsieur
PAUCHET
ne
prennent
pas
part
au
vote
pour
la subvention
au
profit
des
Amis
du
Patrimoine
Madame
DREAU
ne
prend
pas
part
au
vote
pour
la subvention
au
profit
de
Handi
Sport
Co
Breizh
Madame
VOISIN
ne
prend
pas
part
au
vote
pour
la subvention
au
profit
de
l’'ADMR
Madame
LESCA
ne
prend
pas
part
au
vote
pour
la subvention
au
profit
du
Trégunc
Badminton
Club
Messieurs
TANGUY
et
LE
DUC
ne
prennent
pas
part
au
vote
pour
la
subvention
au
profit
du
Trégunc
Cyclo
Club
Monsieur
BORDENAVE
ne
prend
pas
part
au
vote
pour
la
subvention
au
profit
de
Skate
Surf
et
Traditions Monsieur
JOUSSET
ne
prend
pas
part
au
vote
pour
les subventions
au
profit
de
l’'UST
30/03/2023 Envoyé
en
préfecture
le 30/03/2023
Reçu
en
préfecture
le 30/03/2023
Affiché
le
ID
: 029-212902936-20230328-DEL28032320-DE
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
l'avis
favorable
de
la
commission
vie
associative
et
affaires
scolaires
du
7
mars
2023
;
Vu
l’avis
favorable
de
la commission
administration
générale
du
13
mars
2023
;
Ayant
entendu
le
rapporteur
;
Après
en
avoir
délibéré ;
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
approuve
le
versement
des
subventions
2023
aux
associations
non
conventionnées
Ainsi
fait
et délibéré
les jour,
mois
et
an
que
dessus
POUR
COPIE
CONFORME
AU
REGISTRE
A Trégunc,
le 29
mars
2023
LE
MAIRE
Olivier
BELLEC
30/03/2023