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Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 12 FEVRIER 2024
Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Courpière.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 12 FEVRIER 2024)
Thèmes du document : Énergies, Travail et emploi, Justice et droit,
VILLE DE.
COURPIERE Livradois- Forez:
Département du PUY-DE-DOME petites villes Arrondissement de THIERS
Téléphone : 04.73.53.01.21.
Télécopie : 04.73.51.21.55.
Courriel : mairie@ville-courpiere.fr
COURPIERE, le 15 février 2024
HÔTEL DE VILLE
Place de la Cité Administrative
63120 COURPIERE
Liste des délibérations prises lors du Conseil Municipal du 12 Février 2024
INTRODUCTION
01 | Désignation du secrétaire de séance. Vote : Pour à l’unanimité.
02 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal Vote : Pour à l’unanimité. du 11 décembre 2023.
03 | Compte-rendu des délégations du Maire. Information donnée au Conseil Municipal.
AFFAIRES GÉNÉRALES
04 | Modification des commissions municipales. Vote : Pour à l’unanimité.
05 | Vœu du Conseil Municipal relatif à l'EHPAD « Les Papillons d'Or» | Vote : Pour : 25
Madame Catherine MAZELLIER, en raison
d’un intéressement direct du fait de sa qualité
d’agent du Centre Hospitalier de Thiers, sort de la
salle, et ne prend pas part au vote.
AFFAIRES DU PERSONNEL
06 | Piscine Municipale — Création d’emplois saisonniers et recrutement. Vote : Pour à l’unanimité.
07 | Modification du tableau des effectifs suite embauche d’un poste Vote : Pour à l’unanimité. d’adjoint administratif (Accueil).
08 | Modification du tableau des effectifs suite à la nomination d’un agent | Vote : Pour à l’unanimité. au poste d’adjoint administratif principal de 1*° classe par voie
d’intégration directe (changement de filière : Accueil).
09 | Création d’un poste de policier municipal. Vote : Pour à l’unanimité.
AFFAIRES FINANCIÈRES ET VIE ÉCONOMIQUE
10 | Débat sur le rapport d'Orientation Budgétaire 2024. Le Conseil Municipal prend acte.
11 | Thiers Dore et Montagne — Approbation de la révision libre des Vote : Pour à l’unanimité. attributions de compensation.
12 | Fixation des tarifs Espace Coubertin et salle d’Animation. Vote : Pour à l’unanimité.
AFFAIRES VIE ASSOCIATIVE - CULTURE - SPORTS
13 | Salon du livre 2024 — Défraiement des auteurs. Vote : Pour à l’unanimité.
14 | Repas de solidarité du Secours Catholique — Modification du tarif de Vote : Pour à l’unanimité. location de la Salle d'Animation. AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX
15 | Projet photovoltaïque — Création d’une zone d’accélération de Ÿ Délibération reportée. production d’énergie renouvelable sur la parcelle XB 317.
16 | Projet photovoltaïque — Convention de mise à disposition et bail sur la | Ÿ Délibération reportée. parcelle XB 317.
17 | Modification du règlement du service assainissement collectif — Vote : Pour à l’unanimité. contrôle des branchements pour vente.
18 | Augmentation des tarifs - Aménagement BT : Enfouissement réseaux | Ÿ Délibération reportée. rue du 8 Mai — Travaux avec le Territoire d’Energie 63.
19 | Cinéma - Marchés de travaux de réhabilitation — Lot n°01 — Avenant Vote : Pour: 25 Contre : 1 (Mme Huguette EPECHE)
n°1
20 | Convention de gardiennage avec l’EPF Auvergne — Parcelles BR 59 - | Vote : Pour à l’unanimité. 18 Boulevard Gambetta.
21 | Rachat d’immeubles et de terrains à l’EPF Auvergne - PARCELLES Vote : Pour à l’unanimité. BM391-393 - XB73 — 71 - BR59 — 556 — 559 — 558 indivis — 75 —
BI77 - BP112 - AC172 -177 — 181 -170-175 -179 -183 — AL254 —
256.
22 | Vente de la parcelle ZN 318 — Puissauve. Vote : Pour à l’unanimité.
23 | Travaux d’assainissement quartier Coubertin — Les Rioux — Portage Vote : Pour à l’unanimité. foncier par l’EPF Auvergne — Parcelles BL 519 et 520.
24 | Prime de ravalement de façade sur un immeuble situé 4 rue Etienne Vote : Pour à l’unanimité. Bonhomme.
D.IA -— Pour information.