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Conseil Municipal - CM 9 JUIN
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 9 JUIN)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Ville de Cosne-Cours-sur-Loire
Conseil municipal
Séance du 9 juin 2023
Ville de Cosne-Cours-sur-Loire
Conseil municipal du 9 juin 2023
Présents
LIENHARD Gilbert
LEROY Martine
RENAUD Michel
BOULOGNE Béatrice
BONNET Yannis
OUVRY Stéphanie
MARASI Jean-Pierre
GUIBLIN Christine
BREUZET Nadine
MILLIARD Annie
PONSONNAILLE Patrick
CASSERA Frédéric
COLONEL Corinne
GUILLAUME Florence
GABEZ Frédéric
TABBAGH GRUAU Carole
PABIOT Pauline
VENEAU Michel
REBOULLEAU Sylvie
QUILLIER Pascale
LECLERC Lucie
BOUCHER-BAUDARD Alexandre
BOREL Martine
BOUJLILAT Hicham
Absents ayant donné pouvoir
GILLONNIER Daniel Pouvoir à LIENHARD Gilbert
BLANDIN Alexandre Pouvoir à TABBAGH GRUAU Carole
DENIS Isabelle Pouvoir à BOUJLILAT Hicham
Absents
REBY Denis
Monsieur LIENHARD 1% adjoint ouvre la séance pour le Maire empêché, en application de l’article L2122-17 du CGCT. Ville de Cosne-Cours-sur-Loire
Conseil municipal
Séance du 9 juin 2023
Monsieur LIENHARD :
Sont présents : M. LIENHARD Gilbert, Mme LEROY Martine, M. RENAUD Michel, Mme BOULOGNE Béatrice, M. BONNET Yannis, Mme OUVRY Stéphanie, M. MARASI Jean- Pierre, Mmes GUIBLIN Christine, BREUZET Nadine, MILLIARD Annie, MM PONSONNAILLE Patrick,
CASSERA Frédéric, Mmes COLONEL Corinne, GUILLAUME Florence, M. GABEZ Frédéric, Mmes TABBAGH GRUAU Carole, PABIOT Pauline, M. VENEAU Michel, Mmes REBOULLEAU Sylvie, QUILLIER Pascale, LECLERC Lucie, M. BOUCHER-BAUDARD Alexandre, Mme BOREL Martine, M. BOUJLILAT Hicham.
Le quorum est constaté.
Concernant le Conseil municipal, pouvoir de M. Daniel GILLONNIER à M. Gilbert LIENHARD, M. Alexandre BLANDIN à Mme Carole TABBAGH GRUAU, Mme Isabelle DENIS à M. Hicham BOUJLILAT.
Concernant le conseil consultatif de Cours, pouvoir de Mme Aurélie PERRIN pour Mme Anaïs CASSERA.
Secrétaire de séance : Monsieur Frédéric CASSERA. Ville de Cosne-Cours-sur-Loire
Conseil municipal
Séance du 9 juin 2023
& & COSNE-COURS-SUR-LOIRE
Le
Cosne-Cours-sur-Loire, le 31 mai 2023
CONSEIL MUNICIPAL
Vous êtes invité(e) à assister à la séance du Conseil municipal qui aura lieu :
Vendredi 9 juin 2023 à 18 heures
SALLE DU PALAIS DE LOIRE
Rue du Général de Gaulle à Cosne-Cours-sur-Loire
ORDRE DU JOUR
ELECTIONS SENATORIALES
Élections des délégués et des suppléants pour les élections sénatoriales du
24 septembre 2023.
Pour le maire empêché
Gilbert LIENHARD
Premier adjoint
Hôtel de Vie - Place du Docteur =. |
Q) eee clerc ER re) CREUSE cosne@mairiecosnesuriolre fr CR ET ET ERIC T en RE
L’ordre du jour est adopté à l’unanimité. Ville de Cosne-Cours-sur-Loire
Conseil municipal
Séance du 9 juin 2023
En application de la circulaire du Ministère de l’intérieur N° IOMA2308397J du 30 mars 2023 et l’arrêté préfectoral N° 58-2023-05-10-00005 du 10 mai 2023, relatifs à la désignation des délégués des Conseils municipaux et de leurs suppléants pour les élections sénatoriales du dimanche 24 septembre 2023.
POUR LA COMMUNE DE COSNE-SUR-LOIRE :
Le Conseil municipal est appelé à procéder à l’élection de 15 délégués et 5 suppléants pour la section de COSNE-SUR-LOIRE (7758 habitants).
Les délégués et leurs suppléants sont élus simultanément par les Conseillers municipaux de nationalité française sur une même liste suivant le système de la représentation proportionnelle avec application de la règle de la plus forte moyenne, sans panachage (remplacement du nom d’un ou de plusieurs candidats par celui ou ceux d’un ou de plusieurs candidats), ni vote préférentiel (modification de l’ordre de présentation des candidats sur une liste). Les listes peuvent être complètes (nombre de délégués + nombre de suppléants à élire) ou incomplètes. Sur 29 conseillers municipaux pour COSNE-SUR-LOIRE, 28 sont appelés à voter, M. Alain DEDISSE étant de nationalité Belge il ne peut donc pas participer au vote. Les candidats sont proclamés élus dans l’ordre de présentation de la liste telle qu’elle a été déposée auprès de moi-même, pour le Maire empêché, les premiers élus étant délégués et les suivants suppléants. L’ordre des suppléants résulte de leur ordre de présentation sur la liste.
POUR LA COMMUNE ASSOCIÉE DE COURS :
Le Conseil consultatif de COURS est appelé à procéder à l’élection de 3 suppléants pour la section de COURS (1657 habitants).
Les 5 membres en exercice du conseil consultatif sont délégués de droit. Les 3 suppléants sont élus par le conseil consultatif de COURS parmi les électeurs de COURS.
Dans les communes de moins de 9000 habitants, aucun conseiller municipal n’est délégué de droit. Il n’y a donc pas de remplacement à effectuer.
Les Conseillers municipaux également détenteurs d’un mandat de député, sénateur, conseiller régional, conseiller départemental ne peuvent être désignés délégués, élus ou de droit, par les conseils municipaux dans lesquels ils siègent.
En application de l’article R. 133 du code électoral, le bureau électoral est présidé par le Maire ou son remplaçant et comprend les deux Conseillers municipaux les plus âgés et les deux Conseillers municipaux les plus jeunes présents à l’ouverture du scrutin, à savoir : - Les deux plus âgés : Messieurs Jean-Pierre MARASI et Michel RENAUD. - Les deux plus jeunes : Madame Pauline PABIOT et Monsieur Alexandre BOUCHER- BAUDARD.
Je vous invite à procéder, sans débat, au scrutin secret, sur une même liste à la représentation proportionnelle suivant la règle de la plus forte moyenne, sans panachage, ni vote préférentiel, à l’élection des 15 délégués et de 5 suppléants.
Je vous donne l’intitulé de la liste et le nom des candidats qui la compose. La liste présentée par le groupe de la majorité municipale « De vous à nous » est composée de Daniel GILLONNIER, Martine LEROY, Patrick PONSONNAILLE, Béatrice BOULOGNE, Gilbert LIENHARD, Stéphanie OUVRY, Michel RENAUD, Carole Ville de Cosne-Cours-sur-Loire
Conseïl municipal
Séance du 9 juin 2023
TABBAGH GRUAU, Yannis BONNET, Nadine BREUZET, Frédéric GABEZ, Florence GUILLAUME, Jean-Pierre MARASI, Pauline PABIOT, Frédéric CASSERA, Annie MILLIARD, Denis REBY, Sylvie MICHEL et Thierry LACHAUT.
La liste présentée par le groupe de l’opposition « L’avenir avec vous » est composée de Pascale QUILLIER, Michel VENEAU, Sylvie REBOULLEAU, Alexandre BOUCHER-BAUDARD et Lucie LECLERC.
La liste présentée par le groupe de l’opposition « Cosne autrement » est composée de Martine BOREL, Christian PERREAU, Isabelle DENIS, Jean-Claude DESLOT et Sylviane BEZOU. Chaque Conseiller municipal admis à voter muni d’une enveloppe dépose son bulletin dans l’une prévue à cet effet.
Je vous donne le résultat du dépouillement.
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 27
Nombre de bulletins blancs et nuls : 0
Nombre de suffrages exprimés : 27
Nombre de suffrages
Titre de la liste obtenus par chaque
liste
Liste présentée par le groupe
de la Majorité municipale « De vous à 19 Voix
nous »
Liste présentée par le groupe
« L’avenir avec vous » 5 Voix
Liste présentée par le groupe
« Cosne autrement » 3 Voix
Suivant la détermination du quotient électoral applicable en fonction des suffrages exprimés, l'attribution des sièges de délégués à chaque liste est le suivant :
Liste présentée par le groupe « De vous à nous » obtient 11 délégués.
Liste présentée par le groupe « L’avenir avec vous » obtient 3 délégués. Liste présentée par le groupe « Cosne autrement » obtient 1 délégué. Les résultats du scrutin pour l’élection des 5 suppléants :
Nombre de suffrages
Titre de Ia liste obtenus par chaque liste
Liste présentée par le groupe de la
Majorité municipale « De vous à nous » 4 Voix
Liste présentée par le groupe |
« L’avenir avec vous » 1 Voix
Liste présentée par le groupe |
0 Voix « Cosne autrement »
Suivant la détermination du quotient électoral applicable en fonction des suffrages exprimés, L’attribution des sièges de suppléants à chaque liste est le suivant :
- Liste présentée par le groupe « De vous à nous » obtient : 4 suppléants, Ville de Cosne-Cours-sur-Loire
Conseil municipal
Séance du 9 juin 2023
Liste présentée par le groupe « L’avenir avec vous » obtient : 1suppléant, La liste présentée par le groupe « Cosne autrement » obtient : 0 suppléant.
Sont élus les délégués titulaires suivants :
Sur la liste présentée par le groupe de la majorité municipale « De vous à nous », Daniel GILLONNIER, Martine LEROY, Patrick PONSONNAILLE, Béatrice BOULOGNE, Gilbert LIENHARD, Stéphanie OUVRY, Michel RENAUD, Carole TABBAGH GRUAU, Yannis BONNET, Nadine BREUZET et Frédéric GABEZ.
Sur la liste présentée par le groupe de l’opposition « L'avenir avec vous », Pascale QUILLIER, Michel VENEAU et Sylvie REBOULLEAU.
Sur la liste présentée par le groupe de l’opposition « Cosne autrement », Martine BOREL.
Sont élus les délégués suppléants suivants :
sur la liste présentée par le groupe de la majorité municipale « De vous à nous », Florence GUILLAUME, Jean-Pierre MARASI, Pauline PABIOT et Frédéric CASSERA.
sur la liste présentée par le groupe de l’opposition « L’avenir avec vous », Alexandre BOUCHER-BAUDARD.
sur la liste présentée par le groupe de l’opposition « Cosne autrement », aucun.
En ce qui concerne la désignation pour COURS des 3 suppléants, je vous rappelle que suivant l’article L.290-1 du code électoral, les 5 membres en exercice du conseil consultatif sont délégués de droit.
Ces derniers vont procéder maintenant à l’élection des 3 suppléants parmi les électeurs de COURS qu’ils soient conseillers municipaux ou pas.
Deux listes ont été déposées :
La liste présentée par le groupe de la Majorité municipale « De vous à nous », est composée de Christine GUIBLIN, Alexandre BLANDIN et Corinne COLONEL.
La liste présentée par le groupe « Cosne autrement », est composée de Alain DHERBIER et Claire ROUSSEAU.
Chaque conseiller consultatif de COURS muni d’une enveloppe dépose son bulletin dans l’urne prévue à cet effet.
Je vous donne le résultat du dépouillement.
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 5
Nombre de bulletins blancs et nuls : 0
Nombre de suffrages exprimés : 5 Ville de Cosne-Cours-sur-Loire
Conseil municipal
Séance du 9 juin 2023
Nombre de suffrages
Titre de la liste obtenus par chaque liste
Liste présentée par le groupe de la |
Majorité municipale « De vous à nous » 3 Voix
Liste présentée par le groupe |
2 Voix « Cosne autrement »
Suivant la détermination du quotient électoral applicable en fonction des suffrages exprimés, l’attribution des sièges de suppléants à chaque liste est le suivant :
- Liste présentée par le groupe « De vous à nous » obtient : 2 suppléants à COURS. - Liste présentée par le groupe « Cosne autrement » obtient : 1 suppléant à COURS.
Sont élus les suppléants suivants :
- Sur la liste présentée par le groupe de la majorité municipale « De vous à nous », Christine GUIBLIN et Alexandre BLANDIN,
- Sur la liste présentée par le groupe d’opposition « Cosne autrement», Alain DHERBIER.
Je déclare le scrutin clos et demande aux membres du bureau de vote de signer les Procès- Verbaux avant de partir.
Le Maire Le Secrétaire de Séance Daniel GILLONNIER Frédéric CASSERA Pour le Maire empêché
Gilbert LIENHARD, premier adjoint ®: