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Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Varambon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 12 04 24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Exploration spatiale,
Mairie COMPTE RENDU DE LA REUNION
De DU CONSEIL MUNICIPAL DE VARAMBON
Séance du 12 avril 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le 12 du mois d’avril à 20 heures, se sont réunis en séance ordinaire les
membres du Conseil Municipal, en salle du conseil, sous la présidence de Madame Dominique GABASIO,
en qualité de Maire.
Etaient_ présents: Dominique GABASIO, Jean-Claude DURUAL, Mireille BESSON, Michel FLOQUET, Vincent
ZWITSERS, Christine SORNAY, Henri De BOISSIEU, Ignace DI FILIPPO, Audrey ARCHENY, Anne CHOLVY.
Absents : Elodie MELLET, Dorian DEBOURG.
Date de convocation : 25 mars 2024
Secrétaire de séance : Mireille BESSON
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 26 mars 2024 : adopté à l'unanimité.
Vie politique :
En ouverture de séance, Mme le Maire informe les membres du Conseil Municipal de la démission de Mr Patrick
CHAFFANEL, pour raisons personnelles. Celle-ci a été validée par la Préfecture.
Finances :
> Approbation du budget primitif 2024 — Budget principal :
Madame le Maire présente au Conseil Municipal le budget primitif 2024 du budget principal qui reprend les
résultats de l'exercice 2023 du compte administratif approuvé lors de la séance du 26 mars 2024.
Ce budget primitif 2024 est présenté à l’équilibre en section de fonctionnement à 455 018,11 € et en section
d'investissement à 121 478,70 €.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des présents, approuve au niveau du chapitre la
section de fonctionnement du budget primitif 2024 équilibrée à 455 018,11 €, approuve au niveau du chapitre la
section d'investissement du budget primitif 2024 équilibrée à 121 478,70 €.
> Approbation du budget primitif 2024 — Budget assainissement :
Madame le Maire présente au Conseil Municipal le budget primitif 2024 du budget annexe assainissement qui
reprend les résultats de l’exercice 2023 du compte administratif approuvé lors de la séance du 26 mars 2024.
Ce budget primitif 2024 est présenté à l’équilibre en section de fonctionnement à 55 981,00 € et en section
d'investissement à 94 187,90 €.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des présents, approuve au niveau du chapitre la
section de fonctionnement du budget primitif 2024 équilibrée à 55 981,00 €, approuve au niveau du chapitre, et
avec les opérations d'équipement, la section d'investissement du budget primitif 2024 équilibrée à 94 187,90 €.