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Compte-Rendu - cr reunion du cm du 30 octobre 2021
Document publié le Samedi 30 octobre 2021 par la commune de Varennes-en-Argonne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr reunion du cm du 30 octobre 2021)
Thèmes du document : Logement, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
samedi
30
octobre
2021
L’an
deux
mille
vingt
et
un
et
le
trente
du
mois
d'octobre
à dix-sept
heures
trente,
le
conseil
municipal
de
Varennes
en
Argonne
s’est
réuni
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire,
Philippe
FOSSEPREZ,
le
18
octobre
2021.
ORDRE
DU
JOUR :
Valocîme
— antenne
Free
SRO
rue
de
Baulny
Vente
de
bâtiment
Vente
de
parcelles
à bâtir
Achats
fonciers
Plan
de
financement
travaux
salles
coworking
Questions
et infos
diverses
VV NYNYNNNV
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
:
Loïc
TABOUREAUX,
Marie
THILLY,
Pascal
BARBORIN,
Éric
JACQUEMIN,
Philippe
FOSSEPREZ,
Emily
COUTY,
Claude
GAMBINI,
Delphine
PERIN,
Michel
GODARD,
Denis
DROUET,
Sonia
GUILHEN,
Karine
BRUGNON,
Daniellk
MAYOT,
Anne-Sophie
FOUCHARD. Était
absente
excusée
: Élodie
KREBS
qui
donne
procuration
à Marie
THILLY.
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
et constate
que
le quorum
est atteint.
Conformément
à l’article
L.2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il est procédé
à
la
nomination
d’un
Secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil,
Karine
BRUGNON
est
désignée
pour
remplir
cette
fonction
qu’elle
accepte.
Lecture
et Approbation
du
Compte
Rendu
du
conseil
municipal
du
06
juillet
2021.
Monsieur
le
Maire
demande
aux
conseillers
de
voter
afin
de
l'autoriser
à
ajouter
une
délibération
supplémentaire.
À
l'unanimité,
le
conseil
accepte.
Monsieur
le
Maire
commence
donc
par
ce
nouveau
point. 1)
CTA
(Chaudronnerie
et Tôlerie
de
l'Argonne) :
Monsieur
Trolio
Didier,
le
PDG
de
l'entreprise
CTA,
souhaite
diversifier
ses
activités
(création
d'un
atelier
de
thermolaquage)
et
souhaite
réaliser
une
extension
de
ses
bâtiments
déjà
existants.
En
passant
par
le
biais
de
la Mairie
pour
monter
son
projet,
l'entreprise
bénéficierait
de
meilleures
subventions. Le
conseil
vote
POUR
à l'unanimité.
2)
Sous
Répartiteur
Optique
Rue
de
Baulny
:
Dans
le but de l'installation régionale
de
la Fibre
Optique,
un
boîtier sous
répartiteur
qui permettra
de
desservir
le village
devra
être
installé
Rue
de
Baulny.
Le
conseil
ACCEPTE
à
l'unanimité
l'installation. 3)
Vente
de
bâtiments :
L'entreprise
DEVRESSE,
actuel
locataire
du
bâtiment
communal
Rue
de
Baulny
(anciennement
alloué
à Freddy
Mauro),
souhaiterait
l'acheter.
L'estimation
est
de
45
000€.
Le
conseil
ACCEPTE
à
l'unanimité
cette
vente.
4)
Vente
de
parcelles
à batir :
Un
promoteur
immobilier
d'Amnéville,
demande
l'achat
de
2 parcelles
à La
Reulette
(lots
11
et
14)
afin
d'y
construire
4 logements
locatifs
(2
T3
et
2 T4).
Le
conseil
ACCEPTE
à
l'unanimité
cette
vente.
5)
Valocîme
—
antenne
Free :
La
société
Valocîme
demande
la
reprise
du
contrat
de
location
du
terrain
sur
lequel
est
installée
l'antenne
Free
(en bas
du
chemin
vert).
Le
Conseil
refuse
par
7 voix
contre
et 6 abstentions.
6)
Achat
de
foncier
:
Des
petits
propriétaires
souhaitent
vendre
des
parcelles
sur
le
territoire
de
Varennes.
Elles
peuvent
intéresser
la
Commune.
Le
conseil
ACCEPTE
à
l'unanimité
la
négociation
de
l'achat
des
parcelles.
7)
Plan
de
financement
des
salles
de
coworkins
:
Les
salles
de
coworking
créées
à la
mairie
peuvent
prétendre
à un
double
financement
: régionale
pour
l'électricité
et la peinture
et européen
(via le Pays
de Verdun)
pour
le mobilier
et l'informatique.
Le
montant
total
des
subventions
(représentant
80
%
des
dépenses)
s'élèvent
à
15
539
€
;
le coût
total
des
dépenses
s'élevant
à
19
424
€
et le reste
à charge
représentant
20
%
des
dépenses
soit 3
885
€.
8)
Questions
et informations
diverses :
- Achat
du
véhicule
utilitaire
électrique
: accord
des
demandes
de
subventions
qui
s'élèvent
à 28
500€.
Le
reste
à charge
pour
la commune
s'élève
à 4 500
€.
- Vidéoprotection
: La
préfecture
a
validé
l'installation
après
1
an
d'attente.
Les
différentes
subventions
accordées
couvrent
80%
du
coût.
Le
reste
à charge
de
la commune
s'élève
à 12
000
€.
-
Aménagement
du
centre
de
Varennes
:
La
commune
a
fait
appel
à
la
CAUE
(Conseil
d'architecture,
d'urbanisme
et de
l'environnement)
pour
monter
un
projet. - Fontaine
: un
devis
va
être
demandé
pour
la remise
en
état.
- La
protection
du périmètre
de
captage
des
eaux
provenant
des
sources
des
Sept
Fontaines
et des
Précipices
va être mise
en place
en vertu de
la récente
déclaration
d'utilité publique.
Le
coût de l'étude
s'élève
à 19
300
€, dont
15
440
€ subventionnés
par
l’Agence
de
l’eau.
- À
la suite
du départ
de
Claire
Lucas
à la Maison
médicale,
la commune
recherche
une
nouvelle
orthophoniste.
- La
procédure
pour
le
projet
de
construction
rapide
du
nouveau
groupe
scolaire
incluant
le
collège
et l’école
primaire
va
être
lancée
prochainement.
Rappel
: les
travaux
doivent
être
terminés
pour
la
rentrée
scolaire
de
septembre
2023.
Plusieurs
constructeurs
spécialisés
dans
ce
type
de
construction
rapide
ont
été consultés.
Un jury
composé
d’élus
et d’architectes
indépendants
rendra
sa
décision
en janvier
prochain.
-
S'agissant
du
projet
de
la
future
délocalisation
de
l’'EHPAD
à
l’entrée
de
Varennes
(sur la route
de Boureuilles
en face
de
la gendarmerie),
l’enquête
publique
concernant
la modification
de
la
carte
communale
arrive
à
sa
phase
finale.
Deux
réclamations
ont
été
déposées
auprès
du
commissaire
enquêteur
qui
devrait
rendre
ses
conclusions
avant
fin janvier.
- Monsieur
le
Maire
fait
part
au
conseil
de
plusieurs
incivilités
(vol
dans
le
potager
partagé,
vol
de
livres
dans
la boîte
aux
livres
à la Vigne
des
Côtes,
dépôt
sauvage
d’ordures
ménagères).
- La
vente
d’une
coupe
de
bois
a rapporté
cette
année
43
800
€, soit
15
800
€ de
plus
que
prévu.
Monsieur
le Maire
clôt
les
débats,
remercie
les
conseillers
municipaux
et lève
la séance
à 20h00.
Le
Maire
Philippe
FOSSEPREZ