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Déliberation - liste des deliberations du 13.12.2022
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Thollet.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 13.12.2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Logement,
1
Liste des délibérations du 13 décembre 2022.
Conseillers présents : Mme ABAUX Brigitte. MM. PICHEREAU Ludovic. DESHAIS Christophe. GUILLON Alain. KRZYZELEWSKI Richard. VOISIN Matthieu. Mmes GUILLET Valérie. RIGOLET Cécile. MM. VAN THILLO Louis. MORISSET Fabien.
Conseillers absents représentés : Mme MAUDUIT Ophélie (a donné pouvoir à Mme ABAUX Brigitte). M. BONGRAND Jérôme (a donné pouvoir à M. DESHAIS Christophe).
Conseillers absents excusés : M. LAPORTE MANY Antoine. Mme GLAIN Alexandra épouse BRESCIANINI.
2022_64 Modification des horaires de la garderie.
Approuvée.
Garderie du soir prolongée jusqu’à 18 h 30.
2022_65 Révision des tarifs de la restauration scolaire.
Approuvée.
- professionnels (enseignants, intervenants extérieurs, personnel communal ne bénéficiant pas des avantages en nature, etc…) : 6,00 € le ticket.
- élèves : 3,35 € le ticket.
2022_66 Révision des tarifs de la garderie municipale.
Approuvée.
- garderie du matin : 1,15 €/enfant
- garderie du soir : 1,15 €/enfant
2022_67 Révision des tarifs de location de la salle des fêtes, 19 route de Journet.
Approuvée. 2
2022_68 Révision des tarifs de la vaisselle, des ustensiles de cuisine et des tables rondes de la salle des fêtes en cas de non restitution ou de détérioration.
Approuvée.
Pas de modification
2022_69 Révision des tarifs du gymnase, 19 route de Journet.
Approuvée.
Pas de modification
2022_70 Révision des tarifs communaux.
Approuvée.
Pas de modification
2022_71 Autorisation d’engagement des dépenses à l’article comptable 6232 (fêtes et cérémonies).
Approuvée.
ASSOCIATION AG ASSOCIATION PARTICULIER / ENTREPRISE PARTICULIER / ENTREPRISE ASSOCIATION
1/2 JOURNEE 40 € 88 € 135 € 80 € 100 €
1 SOIREE 80 € 154 € 205 € 120 € 100 €
1 JOURNEE 90 € 176 € 230 € 135 € 180 €
2 JOURS 110 € 231 € 290 € 155 € 245 €
JOURNEE SUPP 100 € 110 € 135 € 120 € 75 €
1/2 JOURNEE 60 € 110 € 170 € 110 € 120 €
1 SOIREE 100 € 209 € 290 € 160 € 120 €
1 JOURNEE 110 € 231 € 320 € 170 € 225 €
2 JOURS 140 € 286 € 380 € 205 € 290 €
JOURNEE SUPP 100 € 110 € 145 € 135 € 80 €
GRATUIT
REUNION
ENTREPRISE
OFFICE
COMMUNE HORS COMMUNE
GRATUIT
40 €
30 €
SONO/VIDEO
ÉTÉ
du 16/04
au 14/10
HIVER
du 15/10
au 15/04
VAISSELLE
50 €
300 €
150 € SONO/VIDEO
SALLE
BADGE
CAUTIONS
OPTIONS
GRATUIT
30 €
GRATUIT
TABLES RONDES
PODIUM
PERCOLATEUR CAFE
10 € / LOT DE 20 ASSIETTES PORCELAINE
50 €
3€/PIECE
10 €
55 € 3
2022_72 Renouvellement de l’adhésion à l’épicerie sociale pour 2023.
Approuvée.
2022_73 Renouvellement de l’adhésion au service de médecine de prévention.
Approuvée.
Période 2023-2025
2022_74 Balayage des rues : renouvellement de la convention avec le SIMER.
Approuvée.
Période de 3 ans à compter du 1er janvier 2023.
2022_75 Lyre Trimouillaise : convention d’occupation des locaux communaux de la maison des associations 14 rue de la République.
Approuvée.
Pour 2023.
2022_76 Judo Club Chauvinois : renouvellement de la convention d’occupation du gymnase de l’école publique.
Approuvée.
Pour 2023.
2022_77 Club de l’Amitié : convention d’occupation des locaux communaux de la maison des associations 14 rue de la République.
Approuvée.
Pour 2023.
2022_78 Illuminations de Noël 2022 : convention de mécénat concourant à la mise en valeur du patrimoine entre Sorégies et la Commune de La Trimouille.
Approuvée.
2022_79 Signature du procès-verbal de mise à disposition de voiries d’intérêt communautaire par la Commune de La Trimouille à la Communauté de Communes Vienne et Gartempe (CCVG).
Approuvée.
Suite à la prise de compétence voirie par la CCVG. 4
2022_80 Convention de partenariat entre la Communauté de Communes Vienne et Gartempe (CCVG) et la Commune de La Trimouille, pour la refacturation de la formation habilitation électrique.
Approuvée.
Le coût de formation est de 166,67 €.
2022_81 : Bons vacances Centre de Plein Air de Lathus et convention de partenariat avec la CCVG. Année 2023.
Approuvée.
Participation communale : 100 €.
Date d’affichage : 15 décembre 2022