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Déliberation - DL20250408 30 Budget supplementaire 2025 Budget principal
Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune de Briançon.
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Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
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Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
COMMUNE : VILLE DE BRIANÇON (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21050023700016
POSTE COMPTABLE : SGC DE BRIANÇON
M. 57
Budget supplémentaire (3)
Voté par nature
BUDGET : BUDGET PRINCIPAL (4)
ANNEE 2025
(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l’établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l’article L. 5721-2 du CGCT.
(2) A compléter s’il s’agit d’un budget annexe.
(3) Préciser s’il s’agit du budget supplémentaire ou d’une décision modificative.
(4) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.
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Sommaire
I - Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
C1 - Exécution du budget de l'exercice précédent - Résultats 6
C2 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Dépenses 7
C3 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Recettes 8
II - Présentation générale du budget
A - Vue d'ensemble - Vote et reports 9
B1 - Présentation des AP votées 11
B2 - Présentation des AE votées 13
C1 - Equilibre financier du budget - Investissement 14
C2 - Equilibre financier du budget - Fonctionnement 17
D1 - Balance générale - Dépenses 19
D2 - Balance générale - Recettes 21
III - Vote du budget
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble 23
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 27
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement 31
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP 33
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP 79
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 111
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 114
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 117
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 123
IV - Annexes
A - Présentation croisée
A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble 127
A1.01 - Opérations non ventilables 129
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux 130
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens Sans Objet
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité 133
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 134
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 137
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) 141
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA 144
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 145
A1.906 - Fonction 6 - Action économique 148
A1.907 - Fonction 7 - Environnement 150
A1.908 - Fonction 8 - Transports 153
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 157
A2.01 - Opérations non ventilables 159
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux 160
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens Sans Objet
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité 166
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 167
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 173
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) 179
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA Sans Objet
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI 182
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 183
A2.936 - Fonction 6 - Action économique 187
A2.937 - Fonction 7 - Environnement 190
A2.938 - Fonction 8 - Transports 195
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette Sans Objet
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux Sans Objet
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Sans Objet
B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet
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B1.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
B1.7 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements 199
B3.1 - Etat des provisions constituées Sans Objet
B3.2 - Etalement des provisions Sans Objet
B4 - Etat des charges transférées Sans Objet
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers Sans Objet
B6 - Prêts Sans Objet
B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés Sans Objet
B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus Sans Objet
B7.3 - Etat des emprunts garantis Sans Objet
B7.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Sans Objet
B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B7.6 - Etat des marchés de partenariat Sans Objet
B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale Sans Objet
B7.8 - Autres engagements donnés Sans Objet
B7.9 - Autres engagements reçus Sans Objet
B8 - Subventions versées Sans Objet
B9 - Etat du personnel Sans Objet
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier Sans Objet
B11.1 - Liste des organismes de regroupement Sans Objet
B11.2 - Liste des établissements publics créés Sans Objet
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire 201
C1.2 - Equilibre budgétaire - Dépenses 202
C1.3 - Equilibre budgétaire - Recettes 203
D - Autres éléments d'information
D1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Sans Objet
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget Sans Objet
D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation Sans Objet
D3 - Décisions en matière de taux 205
D4.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement Sans Objet
D4.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement Sans Objet
D5.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
D5.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures 206
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l’instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 – Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement ;
les opérations d’ordre doivent figurer en italique.
(1) A utiliser également par les collectivités de moins de 3500 habitants qui mobiliseraient des AP-AE régies par l’article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un
règlement budgétaire et financier conformément à l’article L. 5217-10-9. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne renseigne pas les annexes C2.1 et C2.2 de la
partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d’AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie II apparaissent alors dans les états de la partie III « Vote du budget »,
sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et
d’assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT)
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I – INFORMATIONS GENERALES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 11 059
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 1 036,64
Informations financières – ratios Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 33,70
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 10,55
3 Dépenses d’équipement brut / population 192,54
4 Encours de dette / population (2) (3) 3 909,56
5 DGF / population 11,60
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (4) 16,10 %
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 319,42 %
8 Dépenses d’équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 1 824,89 %
9 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) (4) 915,65 %
10 Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (4) -1,07 %
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 1 janvier N. er
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
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I – INFORMATIONS GENERALES I MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante vote le présent budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- avec (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 7.5%
- Investissement : 7.5%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont budgétaires Délibération n° 2010-087 du 31/03/2010 (4).
VI – La comparaison s’effectue par rapport au budget de l’exercice (5).
VII – Le présent budget a été voté avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif (6).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans ».
(3) Au maximum dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du …
(5) Budget de l’exercice = budget primitif + budget supplémentaire + décision modificative avec retranscription des virements de crédits, s’il y a lieu.
(6) A compléter par un seul des trois choix suivants :
- sans reprise des résultats de l’exercice N-1 ;
- avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif ;
- avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
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I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RESULTATS (1) C1
RESULTAT DE L’EXERCICE N-1
Dépenses Recettes Solde d’exécution ou résultat reporté Résultat ou solde (A) (2)
TOTAL DU BUDGET 46 220 777,48 48 361 866,63 -1 195 134,41 A1 945 954,74
Investissement 22 744 664,58 21 314 229,45 (3) -4 179 450,26 A2 -5 609 885,39
Fonctionnement 23 476 112,90 27 047 637,18 (4) 2 984 315,85 A3 6 555 840,13
RESTES A REALISER N-1
Dépenses Recettes Solde (B)
TOTAL des RAR I + II 0,00 III + IV 981 423,00 B1 981 423,00
Investissement I 0,00 III 981 423,00 B2 981 423,00
Fonctionnement II 0,00 IV 0,00 B3 0,00
RESULTAT CUMULE = (A) + (B) (5)
TOTAL A1 + B1 1 927 377,74
Investissement A2 + B2 -4 628 462,39
Fonctionnement A3 + B3 6 555 840,13
(1) État à compléter uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1.
(2) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(3) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(4) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire.
(5) Indiquer le signe – si déficit et + si excédent. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
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I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR DEPENSES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 0,00
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote
du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR RECETTES C3
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 981 423,00
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 981 423,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote
du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A
DEPENSES RECETTES
VOTE Crédits d’investissement votés au titre du présent budget (y compris le compte 1068) (1) 2 129 303,00 6 757 765,00
+ + +
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (2) 0,00 981 423,00
001 Solde d’exécution de la section d’investissement reporté (2) (si solde négatif)
5 609 885,00
(si solde positif)
0,00
= = =
Total de la section d’investissement (3) 7 739 188,00 7 739 188,00
DEPENSES RECETTES
VOTE Crédits de fonctionnement votés au titre du présent budget (1) 2 044 059,00 116 681,00
+ + +
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (2) 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté (2)
(si déficit)
0,00
(si excédent)
1 927 378,00
= = =
Total de la section de fonctionnement (4) 2 044 059,00 2 044 059,00
TOTAL DU BUDGET (5) 9 783 247,00 9 783 247,00
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de l’étape budgétaire sans sommation avec ceux
antérieurement votés lors du même exercice.
(2) A servir uniquement à l’étape budgétaire de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission
d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à
l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(3) Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
(4) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.
(5) Total du budget = total de la section de fonctionnement + total de la section d’investissement. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II PRESENTATION DES AP VOTEES B1
AUTORISATION DE PROGRAMME (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
2021-131 Archives (restauration et numérisation) 131 6 900,00
2024-200 Ascenseur valléen 200 0,00
2021-162 Avenue Général de Gaulle 162 0,00
2021-135 Avenue Vauban (Cité Vauban) 135 0,00
2021-142 Cantines et cuisine centrale 142 0,00
2023-193 Centre Sportif d'Altitude de Briançon 193 0,00
2021-139 Chapelle des Pénitents Noirs 139 0,00
2021-153 Chaussées et soutènements 153 12 000,00
2021-183 Cité administrative 183 63 484,00
2021-133 Collégiale Notre-Dame-et-Saint-Nicolas 133 0,00
2021-138 Communication Y 138 0,00
2021-166 Contrat de station 166 0,00
2024-201 Déplacements urbains 201 0,00
2021-141 Développement numérique 141 127 822,00
2022-185 Eaux pluviales et canaux 185 0,00
2017-110 Eglise des Cordeliers - CIAP 110 0,00
2021-143 Equipement des écoles 143 0,00
2021-168 Espaces verts, revitalisation forestière 168 0,00
2021-137 Fort Dauphin 137 0,00
2021-136 Fort du château 136 0,00
2021-146 Gros entretien et achat de matériel - Sports 146 5 000,00
2021-163 Hameau de Saint Blaise 163 0,00
2021-180 Matériel du service des Fêtes 180 0,00
2021-182 Mobilier et matériel 182 0,00
2021-158 Modernisation de l'éclairage public 158 0,00
2021-144 Modernisation du Parc des Sports 144 0,00
2021-150 OPAH RU 150 0,00
2021-148 Opérations foncières 148 0,00
2021-181 Outillage Services Techniques 181 3 000,00
2023-195 Passerelle cyclable entre deux eaux 195 0,00
2021-157 Place de l'Europe, Central Parc, Val Chancel 157 0,00
2021-134 Remparts Cité Vauban 134 0,00
2023-190 Rue Pasteur 190 0,00
2023-192 Rue du Bacchu Ber - Rue Saint Roch 192 0,00
2023-198 Réfection de l'orgue de la Collégiale 198 -25 000,00
2021-145 Réhabilitation Grands Equipements Sportifs 145 0,00
2021-154 Signalisation et mobilier urbain 154 10 000,00
2022-187 Square Pierre Termier 187 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
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AUTORISATION DE PROGRAMME (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
2024-199 Transformation du Fort des Trois Têtes 199 0,00
2021-152 Travaux dans les Ecoles (confort, énergie,...) 152 0,00
2021-140 Travaux dans les cimetières 140 0,00
2021-156 Travaux dans les quartiers 156 0,00
2021-178 Travaux sur les bâtiments 178 48 000,00
2021-147 Urbanisme réglementaire (Révision du PLU) 147 12 000,00
2021-165 Via Clarée 165 0,00
2021-160 Via Guisane 160 0,00
2023-191 Vidéoprotection 191 0,00
2021-179 Véhicules 179 0,00
2023-149 ZAC des Quartiers du 15/9 149 0,00
TOTAL 263 206,00
« AP de dépenses imprévues » (2) 020 0,00
TOTAL GENERAL 263 206,00
(1) Il s’agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance. Cela concerne des AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également des AP modifiant un stock d’AP existant.
(2) L’assemblée peut voter des AP de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AP sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II PRESENTATION DES AE VOTEES B2
AUTORISATION D’ENGAGEMENT (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
TOTAL 0,00
« AE de dépenses imprévues » (2) 022 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Il s’agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance. Cela concerne des AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également des AE modifiant un stock d’AE existant.
(2) L’assemblée peut voter des AE de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AE sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
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25 719 917,00
5 609 885,00
20 110 032,00 2 129 303,00 2 129 303,00 0,00 17 980 729,00
1 014 567,00 0,00 0,00 1 014 567,00
712 651,00 0,00 0,00 712 651,00
301 916,00 0,00 0,00 301 916,00
19 095 465,00 2 129 303,00 2 129 303,00 0,00 16 966 162,00
230 348,00 0,00 0,00 0,00 230 348,00
4 442 700,00 0,00 0,00 0,00 4 442 700,00
700 000,00 0,00 0,00 0,00 700 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 712 700,00 0,00 0,00 0,00 3 712 700,00
25 000,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
5 000,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
14 422 417,00 2 129 303,00 2 129 303,00 0,00 12 293 114,00
13 741 144,00 1 838 581,00 1 838 581,00 0,00 11 902 563,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
428 216,00 278 722,00 278 722,00 0,00 149 494,00
54 000,00 0,00 0,00 0,00 54 000,00
199 057,00 12 000,00 12 000,00 0,00 187 057,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204) (y compris opérations) (4)
204 Subventions d'équipement versées (y
compris opérations) (4) (9)
21 Immobilisations corporelles (y compris
opérations) (4)
22 Immobilisations reçues en
affectation (y compris opérations) (4)
(5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
(y compris opérations) (4)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement (4)
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie) (6)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (4)
Total des dépenses financières
45… Chapitres d’opérations pour compte
de tiers (7)
Total des dépenses réelles d’investissement
040 Opérations ordre transf. entre
sections (8)
041 Opérations patrimoniales (8)
Total des dépenses d’ordre d’investissement
TOTAL
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(5) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(6) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(8) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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7 171 824,00
25 719 917,00
0,00
25 719 917,00 6 757 765,00 6 757 765,00 981 423,00 17 980 729,00
8 186 391,00 1 671 357,00 1 671 357,00 6 515 034,00
712 651,00 0,00 0,00 712 651,00
3 245 181,00 24 000,00 24 000,00 3 221 181,00
4 228 559,00 1 647 357,00 1 647 357,00 2 581 202,00
17 533 526,00 5 086 408,00 5 086 408,00 981 423,00 11 465 695,00
230 348,00 0,00 0,00 0,00 230 348,00
9 016 916,00 4 628 462,00 4 628 462,00 981 423,00 3 407 031,00
2 116 423,00 0,00 0,00 981 423,00 1 135 000,00
690 851,00 0,00 0,00 0,00 690 851,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
15 000,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4 628 462,00 4 628 462,00 4 628 462,00 0,00 0,00
1 566 180,00 0,00 0,00 0,00 1 566 180,00
8 286 262,00 457 946,00 457 946,00 0,00 7 828 316,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 000 000,00 0,00 0,00 0,00 2 000 000,00
6 286 262,00 457 946,00 457 946,00 0,00 5 828 316,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
018 RSA
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf
138) (4)
16 Emprunts et dettes assimilées (5)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (4)
204 Subventions d'équipement versées (4) (13)
21 Immobilisations corporelles (4)
22 Immobilisations reçues en affectation (4) (6)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (4)
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf
1068)
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (7)
138 Autres subventions invest. non transf. (4)
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (8)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (4)
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45… Chapitres d’opérations pour le compte de
tiers (9)
Total des recettes réelles d’investissement
021 Virement de la section de
fonctionnement (10)
040 Opérations ordre transf. entre
sections (10) (11)
041 Opérations patrimoniales (10)
Total des recettes d’ordre d’investissement
TOTAL
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
Pour information :
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à
l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de
fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux
investissements de la collectivité.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DÉGAGÉ PAR
LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (12)
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(5) Sauf 165, 166 et 16449.
(6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(7) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(8) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
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(9) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(10) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(11) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(12) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040.
(13) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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28 555 786,00
0,00
28 555 786,00 2 044 059,00 2 044 059,00 0,00 26 511 727,00
7 473 740,00 1 671 357,00 1 671 357,00 5 802 383,00
0,00 0,00 0,00 0,00
3 245 181,00 24 000,00 24 000,00 3 221 181,00
4 228 559,00 1 647 357,00 1 647 357,00 2 581 202,00
21 082 046,00 372 702,00 372 702,00 0,00 20 709 344,00
0,00 0,00 0,00 0,00
25 000,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
1 746 090,00 0,00 0,00 0,00 1 746 090,00
19 310 956,00 372 702,00 372 702,00 0,00 18 938 254,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 082 988,00 0,00 0,00 0,00 3 082 988,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
795 900,00 0,00 0,00 0,00 795 900,00
9 656 491,00 60 000,00 60 000,00 0,00 9 596 491,00
5 775 577,00 312 702,00 312 702,00 0,00 5 462 875,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
011 Charges à caractère général (4)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (4)
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion courante
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (4)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
023 Virement à la section
d'investissement (5)
042 Opérations ordre transf. entre
sections (5) (6)
043 Opérations ordre intérieur de la
section (5)
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement
TOTAL
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables.
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7 171 824,00
28 555 786,00
1 927 378,00
26 628 408,00 116 681,00 116 681,00 0,00 26 511 727,00
301 916,00 0,00 0,00 301 916,00
0,00 0,00 0,00 0,00
301 916,00 0,00 0,00 301 916,00
26 326 492,00 116 681,00 116 681,00 0,00 26 209 811,00
0,00 0,00 0,00 0,00
25 000,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
461 366,00 94 433,00 94 433,00 0,00 366 933,00
25 840 126,00 22 248,00 22 248,00 0,00 25 817 878,00
1 388 256,00 0,00 0,00 0,00 1 388 256,00
3 683 336,00 129 267,00 129 267,00 0,00 3 554 069,00
16 803 668,00 -107 019,00 -107 019,00 0,00 16 910 687,00
1 317 754,00 0,00 0,00 0,00 1 317 754,00
2 361 058,00 0,00 0,00 0,00 2 361 058,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
286 054,00 0,00 0,00 0,00 286 054,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
013 Atténuations de charges (4)
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes
diverses
73 Impôts et taxes (sauf 731)
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations (4)
75 Autres produits de gestion
courante (4)
Total des recettes de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques (4)
78 Reprises amort., dépréciations,
prov. (semi-budgétaires) (4)
Total des recettes réelles de fonctionnement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (5) (6)
043 Opérations ordre intérieur de la
section (5)
Total des recettes d’ordre de fonctionnement
TOTAL
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (7)
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l’excédent
des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à
financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la
collectivité.
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables.
(7) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040.
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – DEPENSES D1
DEPENSES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00 0,00 0,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 2 129 303,00 2 129 303,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) (10) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) (5) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (3) (sauf 2324) (5) 0,00 0,00 0,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
198 Neutralisation des amortissements 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
Dépenses d’investissement – Total 2 129 303,00 0,00 2 129 303,00
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 5 609 885,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 7 739 188,00
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général (9) 312 702,00 312 702,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (9) 60 000,00 60 000,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (9) 0,00 0,00 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges spécifiques (9) 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions (9) 0,00 24 000,00 24 000,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 1 647 357,00 1 647 357,00
Dépenses de fonctionnement – Total 372 702,00 1 671 357,00 2 044 059,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 2 044 059,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
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(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – RECETTES D2
RECETTES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 457 946,00 0,00 457 946,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (9) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00 0,00 0,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations 24 000,00 24 000,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 1 647 357,00 1 647 357,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 981 423,00 981 423,00
Recettes d’investissement – Total 1 439 369,00 1 671 357,00 3 110 726,00
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
+
R 1068 AFFECTATION DU RESULTAT 4 628 462,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 7 739 188,00
RECETTES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges (8) 0,00 0,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 0,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00 0,00
731 Fiscalité locale -107 019,00 -107 019,00
74 Dotations et participations (8) 129 267,00 129 267,00
75 Autres produits de gestion courante (8) 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 94 433,00 0,00 94 433,00
77 Produits spécifiques (8) 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions (8) 0,00 0,00 0,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 116 681,00 0,00 116 681,00
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FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 1 927 378,00
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 2 044 059,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Page 23
7 739 188,00
5 609 885,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 014 567,00
0,00 0,00 0,00 0,00 712 651,00
0,00 0,00 0,00 0,00 301 916,00
2 129 303,00 0,00 2 129 303,00 2 129 303,00 2 129 303,00 263 206,00 0,00 16 966 162,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 230 348,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 442 700,00
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 700 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 712 700,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
2 129 303,00 2 129 303,00 2 129 303,00 263 206,00 0,00 12 293 114,00
2 129 303,00 0,00 2 129 303,00 2 129 303,00 2 129 303,00 263 206,00 0,00 12 293 114,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 129 303,00 0,00 2 129 303,00 2 129 303,00 2 129 303,00 263 206,00 0,00 17 980 729,00
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES – AP NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE A
DEPENSES
Chapitre Budget de
l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AP
Pour
information,
dépenses
gérées hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (10)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Total des opérations d’équipement (4)
Total des dépenses d’équipement 2 129 303,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf
1688 non budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
020 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AP)
Total des dépenses financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de
tiers (5)
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (6) (7)
041 Opérations patrimoniales (8)
Total des dépenses d’ordre
D001 Solde d’exécution négatif reporté ou anticipé (9)
Total des dépenses d’investissement cumulées VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
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(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(3) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant.
(4) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(5) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(9) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des
résultats).
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES A
RECETTES
Chapitre Budget de l'exercice (1) RAR N-1 (2)
I
Propositions nouvelles Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 17 980 729,00 981 423,00 2 129 303,00 2 129 303,00 3 110 726,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement (hors
138)
5 828 316,00 0,00 457 946,00 457 946,00 457 946,00
16 Emprunts et dettes
assimilées (hors 16449,
165, 166 et 1688 non
budgétaire)
2 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions
d'équipement versées
(10)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en
cours (sauf 2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes
d’équipement
7 828 316,00 0,00 457 946,00 457 946,00 457 946,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves (sauf 1068)
1 566 180,00 0,00 0,00 0,00 0,00
138 Autres subventions invest.
non transf.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées (16449, 165 et
166)
15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison :
affectation (BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
690 851,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 26
Chapitre Budget de l'exercice (1) RAR N-1 (2)
I
Propositions nouvelles Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
024 Produits des cessions
d'immobilisations
1 135 000,00 981 423,00 0,00 0,00 981 423,00
Total des recettes financières 3 407 031,00 981 423,00 0,00 0,00 981 423,00
45 Chapitres d’opérations
pour compte de tiers (3)
230 348,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 11 465 695,00 981 423,00 457 946,00 457 946,00 1 439 369,00
021 Virement de la section de
fonctionnement
2 581 202,00 1 647 357,00 1 647 357,00 1 647 357,00
040 Opérations ordre transf.
entre sections (4) (5) (6)
3 221 181,00 24 000,00 24 000,00 24 000,00
041 O p é r a t i o n s
patrimoniales (7)
712 651,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 6 515 034,00 1 671 357,00 1 671 357,00 1 671 357,00
R001 Solde d’exécution positif reporté ou anticipé (8) 0,00
Affectation au compte 1068 (9) 4 628 462,00
Total des recettes d’investissement cumulées 7 739 188,00
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(8) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des
résultats).
(9) Le montant inscrit doit être conforme à la délibération d’affectation du résultat. Ce montant ne fait donc pas l’objet d’un nouveau vote.
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 27
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 207 700,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 290 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 712 700,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
2 129 303,00 0,00 2 129 303,00 2 129 303,00 2 129 303,00 263 206,00 0,00 12 293 114,00
2 129 303,00 0,00 2 129 303,00 2 129 303,00 2 129 303,00 263 206,00 0,00 12 293 114,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 129 303,00 0,00 2 129 303,00 2 129 303,00 2 129 303,00 263 206,00 0,00 17 980 729,00
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE A1
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (10)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Total des opérations
d’équipement (5)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et
réserves
10222 FCTVA
10226 Taxe d'aménagement
13 Subventions d'investissement
1312 Subv. transf. Régions
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
16 Emprunts et dettes
assimilées (sauf le 1688 non
budgétaire)
16318 Autres emprunts obligataires
1641 Emprunts en euros
165 Dépôts et cautionnements
reçus
166 Refinancement de dette
16873 Dettes - Départements
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie) VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 28
0,00 0,00 0,00 0,00 6 191,00
0,00 0,00 0,00 0,00 16 418,00
0,00 0,00 0,00 0,00 76 932,00
0,00 0,00 0,00 0,00 44 177,00
0,00 0,00 0,00 0,00 119 404,00
0,00 0,00 0,00 0,00 301 916,00
0,00 0,00 0,00 0,00 301 916,00
2 129 303,00 0,00 2 129 303,00 2 129 303,00 2 129 303,00 263 206,00 0,00 16 966 162,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 400,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 400,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 400,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 120,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 120,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 554,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 43 646,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 69 708,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 230 348,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 442 700,00
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 700 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 700 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
26 Participations et créances
rattachées
27 Autres immobilisations
financières
2764 Créances/particuliers, pers.
droit privé
020 Dépenses imprévues (dans le
cadre d’une AP)
Total des dépenses financières
45… Opérations pour compte de
tiers (6)
4581104 Pass Saison Jeunes Hiver -
Saint-Chaffrey
4581105 Pass Saison Jeunes Hiver - La
Salle-les-Alpes
4581106 Pass Saison Jeunes Hiver - Le
Monêtier-les-Bains
4581107 Pass Saison Jeunes Hiver -
Puy-Saint-André
4581108 Pass Saison Jeunes Hiver -
Puy-Saint-Pierre
4581109 Contrat de station -
Saint-Chaffrey
4581110 Contrat de station - La
Salle-les-Alpes
4581111 Contrat de station - Le
Monêtier-les-Bains
4581112 Aménagement de la rue
Pasteur - ESHD
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (7)
Reprise sur autofinancement
antérieur
13911 Subv. transf. Etat et établ.
nationaux
13912 Subv. transf. Régions
13913 Subv. transf. Départements
139151 Subv. transf. GFP de
rattachement
13916 Subv. transf. Autres E.P.L. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 29
0,00 0,00 0,00 0,00 1 014 567,00
0,00 0,00 0,00 0,00 110 137,00
0,00 0,00 0,00 0,00 220 572,00
0,00 0,00 0,00 0,00 381 942,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 712 651,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 6 748,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 14 791,00
0,00 0,00 0,00 0,00 15 630,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 625,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 625,00 1 625,00
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
139178 Autres fonds européens
13918 Autres subventions
d'équipement transf.
139361 Dotation équip.territoires ruraux
transf
1582 Autres provisions pour charges
4912 Dépréciation des comptes de
redevables
4962 Dépréciation comptes de
débiteurs divers
Charges transférées (8)
4816 Frais d'émission des emprunts
4817 Indemnités de renégociation de
la dette
041 Opérations patrimoniales (9)
1641 Emprunts en euros
204412 Sub nat org pub - Bât. et
installations
2128 Autres agencements et
aménagements
21351 Bâtiments publics
21612 Dépenses ultérieures
immobilisées
2312 Agencements et
aménagements de terrains
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill.
technique
2316 Restaur. des biens histo. et
culturels
Total des dépenses d’ordre
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(4) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant.
(5) Voir état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(6) Il y a autant de ligne que d’opération pour compte de tiers.
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042).
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(9) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041). VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
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(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 167 629,07
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 347 775,54
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 57 706,37
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 107 400,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 537 136,26
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80 678,52
0,00 3 000,00 3 000,00 3 000,00 0,00 84 141,77
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 234 217,58
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 525 759,87
0,00 48 000,00 48 000,00 48 000,00 0,00 588 368,06
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 427 482,17
0,00 78 000,00 78 000,00 78 000,00 0,00 174 795,08
0,00 65 000,00 65 000,00 65 000,00 0,00 23 780,40
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 803 983,63
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 151 963,19
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 671 958,11
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 048 479,35
0,00 80 000,00 80 000,00 80 000,00 0,00 569 069,52
0,00 36 000,00 36 000,00 36 000,00 0,00 562 578,66
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 243 058,19
0,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00 0,00 298 624,59
0,00 250 000,00 250 000,00 250 000,00 0,00 830 770,35
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 479 483,84
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 843,24
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 87 893,52
0,00 12 000,00 12 000,00 12 000,00 0,00 180 987,68
0,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00 0,00 180 177,23
0,00 150 000,00 150 000,00 150 000,00 0,00 433 809,52
0,00 1 264 581,00 1 264 581,00 1 264 581,00 0,00 10 496 673,46
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 438,23
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 122 720,39
0,00 127 822,00 127 822,00 127 822,00 0,00 231 889,85
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 492,30
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 596 890,26
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 112 206,10
0,00 18 000,00 18 000,00 18 000,00 0,00 1 409 886,25
0,00 6 900,00 6 900,00 6 900,00 0,00 23 537,94
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.1
Vue d’ensemble des chapitres des opérations d’équipement
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP
(1)
Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
131 Archives (restauration et
numérisation)
131
133 Collégiale
Notre-Dame-et-Saint-Nicolas
133
134 Remparts Cité Vauban
Remparts Cité Vauban -
Travaux d'urgence
134
138 Communication Y 138
140 Travaux dans les cimetières 140
141 Développement numérique 141
142 Cantine et cuisine centrale 142
143 Équipement des écoles 143
144 Modernisation du Parc des
Sports
144
145 Réhabilitation Grands
Équipements Sportifs
145
146 Gros entretien et achat de
matériel - Sports
146
147 Urbanisme réglementaire
(Révision du PLU)
Urbanisme réglementaire
147
148 Opérations foncières 148
150 OPAH RU 150
151 Subventions
Façades/Toitures/Devantures
151
152 Travaux dans les Ecoles
(confort, énergie...) Travaux
dans les Ecoles
152
153 Chaussées et soutènements 153
154 Signalisation et mobilier
urbain
154
156 Travaux dans les quartiers 156
157 Place de l'Europe, Central
Parc, Val Chancel
157
158 Modernisation de l'éclairage
public
158
159 Avenue Adrien Daurelle 159
160 Via Guisane 160
161 Avenue Jean Moulin 161
164 Carrefour de la Grande
Boucle et abords
164
166 Contrat de station 166
168 Espaces verts, revitalisation
forestière Espaces verts
168
177 Aménagement d'un marché
couvert
177
178 Travaux sur les bâtiments 178
179 Véhicules 179
180 Matériel Service des Fêtes 180
181 Outillage Services
Techniques
181
182 Mobilier et matériel 182
183 Cité administrative 183
184 Etudes EPFR 184
185 Eaux pluviales et canaux 185
188 Rue Colaud 188
189 Extension des cantines
(Fortville et PdC) Extension
des cantines
189
AR Prefecture
005-210500237-20250408-2025_04_030-DE
Reçu le 16/04/2025
Publié le 16/04/2025 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 32
0,00 2 129 303,00 2 129 303,00 2 129 303,00 0,00 26 252 776,33
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 640,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 186 000,00
0,00 -25 000,00 -25 000,00 -25 000,00 0,00 187 127,60
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 752,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 811,16
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 158 705,08
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 683 454,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 683 454,40 683 454,40
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP
(1)
Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
190 Rue Pasteur 190
191 Vidéoprotection 191
193 Centre Sportif d'Altitude de
Briançon
193
195 Passerelle cyclable entre
deux eaux
195
198 Réfection de l'orgue de la
Collégiale
198
199 Transformation du Fort des
Trois Têtes
199
200 Ascenseur valléen 200
201 Déplacements urbains 201
TOTAL
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l’opération d’équipement est afférente à une AP.
AR Prefecture
005-210500237-20250408-2025_04_030-DE
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6 900,00 6 900,00 0,00 13 229,05 0,00
0,00 0,00 0,00 10 308,89 0,00
6 900,00 6 900,00 0,00 23 537,94 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6 900,00 6 900,00 0,00 23 537,94 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 131
LIBELLE : Archives (restauration et numérisation)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 131
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
21621 Biens sous-jacents
21622 Dépenses ultérieures
immobilisées
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 38 041,85 0,00
18 000,00 18 000,00 0,00 414 364,48 0,00
0,00 0,00 0,00 922 532,35 0,00
18 000,00 18 000,00 0,00 1 374 938,68 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 34 947,57 0,00
0,00 0,00 0,00 34 947,57 0,00
18 000,00 18 000,00 0,00 1 409 886,25 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 133
LIBELLE : Collégiale Notre-Dame-et-Saint-Nicolas
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 133
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
2316 Restaur. des biens histo. et
culturels
238 Avances commandes immo
corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 42 962,40 0,00
0,00 0,00 0,00 29 781,67 0,00
0,00 0,00 0,00 72 744,07 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 23 422,56 0,00
0,00 0,00 0,00 23 422,56 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 16 039,47 0,00
0,00 0,00 0,00 16 039,47 0,00
0,00 0,00 0,00 112 206,10 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 134
LIBELLE : Remparts Cité Vauban Remparts Cité Vauban - Travaux d'urgence Remparts Cité Vauban - Travaux d'urgence Remparts Cité Vauban
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 134
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
21612 Dépenses ultérieures
immobilisées
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
2316 Restaur. des biens histo. et
culturels
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 344 178,06 0,00
0,00 0,00 0,00 250 912,20 0,00
0,00 0,00 0,00 595 090,26 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 800,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 800,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 596 890,26 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 138
LIBELLE : Communication Y
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 138
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
2316 Restaur. des biens histo. et
culturels
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 27 492,30 0,00
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 140
LIBELLE : Travaux dans les cimetières
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 140
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
21316 Equipements du cimetière
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 13 066,23 0,00
127 822,00 127 822,00 0,00 182 330,95 0,00
0,00 0,00 0,00 16 648,28 0,00
127 822,00 127 822,00 0,00 212 045,46 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 6 764,39 0,00
0,00 0,00 0,00 13 080,00 0,00
0,00 0,00 0,00 19 844,39 0,00
127 822,00 127 822,00 0,00 231 889,85 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 141
LIBELLE : Développement numérique
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 141
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
21831 Matériel informatique scolaire
21838 Autre matériel informatique
2185 Matériel de téléphonie
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 101 697,09 0,00
0,00 0,00 0,00 14 406,29 0,00
0,00 0,00 0,00 2 876,61 0,00
0,00 0,00 0,00 3 740,40 0,00
0,00 0,00 0,00 122 720,39 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 122 720,39 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 142
LIBELLE : Cantine et cuisine centrale
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 142
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 41 430,89 0,00
0,00 0,00 0,00 2 137,35 0,00
0,00 0,00 0,00 26 869,48 0,00
0,00 0,00 0,00 0,13 0,00
0,00 0,00 0,00 0,38 0,00
0,00 0,00 0,00 70 438,23 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 70 438,23 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 143
LIBELLE : Équipement des écoles
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 143
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
21821 Matériel de transport ferroviaire
21831 Matériel informatique scolaire
21841 Matériel de bureau et mobilier
scolaire
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 73 280,12 0,00
0,00 0,00 0,00 54 825,53 0,00
1 264 581,00 1 264 581,00 0,00 8 162 092,91 0,00
0,00 0,00 0,00 830 452,82 0,00
1 264 581,00 1 264 581,00 0,00 9 120 651,38 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 8 359,61 0,00
0,00 0,00 0,00 8 359,61 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 367 662,47 0,00
0,00 0,00 0,00 1 367 662,47 0,00
1 264 581,00 1 264 581,00 0,00 10 496 673,46 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 144
LIBELLE : Modernisation du Parc des Sports
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 144
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2138 Autres constructions
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2312 Agencements et aménagements
de terrains
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill.
technique
238 Avances commandes immo
corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
150 000,00 150 000,00 0,00 118 581,60 0,00
150 000,00 150 000,00 0,00 118 581,60 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 10 395,70 0,00
0,00 0,00 0,00 15 120,00 0,00
0,00 0,00 0,00 212 754,41 0,00
0,00 0,00 0,00 6 291,73 0,00
0,00 0,00 0,00 9 600,00 0,00
0,00 0,00 0,00 254 161,84 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 61 066,08 0,00
0,00 0,00 0,00 61 066,08 0,00
150 000,00 150 000,00 0,00 433 809,52 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 145
LIBELLE : Réhabilitation Grands Équipements Sportifs
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 145
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et
aménagements
21351 Bâtiments publics
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
21838 Autre matériel informatique
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 3 219,16 0,00
0,00 0,00 0,00 3 219,16 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 29 016,88 0,00
0,00 0,00 0,00 5 705,76 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 000,00 5 000,00 0,00 94 247,65 0,00
0,00 0,00 0,00 47 987,78 0,00
5 000,00 5 000,00 0,00 176 958,07 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 000,00 5 000,00 0,00 180 177,23 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 146
LIBELLE : Gros entretien et achat de matériel - Sports
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 146
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 63 596,14 0,00
0,00 0,00 0,00 63 596,14 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 3 176,45 0,00
12 000,00 12 000,00 0,00 114 215,09 0,00
12 000,00 12 000,00 0,00 117 391,54 0,00
12 000,00 12 000,00 0,00 180 987,68 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 147
LIBELLE : Urbanisme réglementaire (Révision du PLU) Urbanisme réglementaire Urbanisme réglementaire (Révision du PLU) Urbanisme réglementaire
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 147
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
202 Frais réalisation documents
urbanisme
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
21534 Réseaux d'électrification
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 15 985,61 0,00
0,00 0,00 0,00 200,00 0,00
0,00 0,00 0,00 71 707,91 0,00
0,00 0,00 0,00 87 893,52 0,00
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0,00 0,00 0,00 87 893,52 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 148
LIBELLE : Opérations foncières
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 148
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
2112 Terrains de voirie
2118 Autres terrains
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 150
LIBELLE : OPAH RU
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 150
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
202 Frais réalisation documents
urbanisme
204 Subventions d'équipement
versées (6)
20422 Privé : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 21 843,24 0,00
0,00 0,00 0,00 21 843,24 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 21 843,24 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 151
LIBELLE : Subventions Façades/Toitures/Devantures
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 151
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
20422 Privé : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 131 298,51 0,00
0,00 0,00 0,00 138 361,69 0,00
0,00 0,00 0,00 269 660,20 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 8 975,68 0,00
0,00 0,00 0,00 8 352,80 0,00
0,00 0,00 0,00 179 756,22 0,00
0,00 0,00 0,00 11 724,94 0,00
0,00 0,00 0,00 208 809,64 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 014,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 014,00 0,00
0,00 0,00 0,00 479 483,84 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 152
LIBELLE : Travaux dans les Ecoles (confort, énergie...) Travaux dans les Ecoles Travaux dans les Ecoles (confort, énergie...) Travaux dans les Ecoles
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 152
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et
aménagements
21351 Bâtiments publics
21841 Matériel de bureau et mobilier
scolaire
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2312 Agencements et aménagements
de terrains
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 0,00
250 000,00 250 000,00 0,00 824 806,35 0,00
250 000,00 250 000,00 0,00 824 806,35 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 5 964,00 0,00
0,00 0,00 0,00 5 964,00 0,00
250 000,00 250 000,00 0,00 830 770,35 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 153
LIBELLE : Chaussées et soutènements
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 153
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 2 464,80 0,00
0,00 0,00 0,00 2 464,80 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 38 278,03 0,00
10 000,00 10 000,00 0,00 257 881,76 0,00
10 000,00 10 000,00 0,00 296 159,79 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 000,00 10 000,00 0,00 298 624,59 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 154
LIBELLE : Signalisation et mobilier urbain
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 154
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2152 Installations de voirie
21568 Autre matériel, outillage incendie
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 175 006,14 0,00
0,00 0,00 0,00 175 006,14 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 685,11 0,00
0,00 0,00 0,00 13 829,76 0,00
0,00 0,00 0,00 50 164,18 0,00
0,00 0,00 0,00 65 679,05 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 2 373,00 0,00
0,00 0,00 0,00 2 373,00 0,00
0,00 0,00 0,00 243 058,19 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 156
LIBELLE : Travaux dans les quartiers
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 156
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2152 Installations de voirie
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
36 000,00 36 000,00 0,00 531 576,66 0,00
36 000,00 36 000,00 0,00 531 576,66 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 31 002,00 0,00
0,00 0,00 0,00 31 002,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
36 000,00 36 000,00 0,00 562 578,66 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 157
LIBELLE : Place de l'Europe, Central Parc, Val Chancel
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 157
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
21578 Autre matériel technique
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 0,00
80 000,00 80 000,00 0,00 451 793,22 0,00
80 000,00 80 000,00 0,00 451 793,22 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 117 276,30 0,00
0,00 0,00 0,00 117 276,30 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
80 000,00 80 000,00 0,00 569 069,52 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 158
LIBELLE : Modernisation de l'éclairage public
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 158
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
21538 Autres réseaux
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 048 479,35 0,00
0,00 0,00 0,00 1 048 479,35 0,00
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0,00 0,00 0,00 1 048 479,35 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 159
LIBELLE : Avenue Adrien Daurelle
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 159
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 108 711,80 0,00
0,00 0,00 0,00 555 168,31 0,00
0,00 0,00 0,00 4 358,00 0,00
0,00 0,00 0,00 668 238,11 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 3 720,00 0,00
0,00 0,00 0,00 3 720,00 0,00
0,00 0,00 0,00 671 958,11 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 160
LIBELLE : Via Guisane
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 160
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2312 Agencements et aménagements
de terrains
2315 Install., matériel et outill.
technique
238 Avances commandes immo
corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 161
LIBELLE : Avenue Jean Moulin
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 161
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 30 692,70 0,00
0,00 0,00 0,00 230 319,53 0,00
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0,00 0,00 0,00 32 880,00 0,00
0,00 0,00 0,00 276 598,10 0,00
0,00 0,00 0,00 309 478,10 0,00
0,00 0,00 0,00 249 066,00 0,00
0,00 0,00 0,00 249 066,00 0,00
0,00 0,00 0,00 15 120,00 0,00
0,00 0,00 0,00 15 120,00 0,00
0,00 0,00 0,00 803 983,63 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 164
LIBELLE : Carrefour de la Grande Boucle et abords
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 164
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
204114 Voirie
21 Immobilisations corporelles
21534 Réseaux d'électrification
21578 Autre matériel technique
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2312 Agencements et aménagements
de terrains
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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65 000,00 65 000,00 0,00 0,00 0,00
65 000,00 65 000,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 19 880,40 0,00
0,00 0,00 0,00 19 880,40 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 3 900,00 0,00
0,00 0,00 0,00 3 900,00 0,00
65 000,00 65 000,00 0,00 23 780,40 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 166
LIBELLE : Contrat de station
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 166
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et
aménagements
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2315 Install., matériel et outill.
technique
2318 Autres immo. corporelles en
cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 113 418,98 0,00
0,00 0,00 0,00 113 418,98 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
50 000,00 50 000,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 57 102,60 0,00
28 000,00 28 000,00 0,00 4 273,50 0,00
78 000,00 78 000,00 0,00 61 376,10 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 000,00 78 000,00 0,00 174 795,08 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 168
LIBELLE : Espaces verts, revitalisation forestière Espaces verts Espaces verts, revitalisation forestière Espaces verts
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 168
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes
2152 Installations de voirie
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2312 Agencements et aménagements
de terrains
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 427 482,17 0,00
0,00 0,00 0,00 427 482,17 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 427 482,17 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 177
LIBELLE : Aménagement d'un marché couvert
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 177
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 6 334,80 0,00
0,00 0,00 0,00 135 626,09 0,00
0,00 0,00 0,00 141 960,89 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 7 484,10 0,00
0,00 0,00 0,00 3 514,80 0,00
0,00 0,00 0,00 49 088,74 0,00
0,00 0,00 0,00 26 040,42 0,00
0,00 0,00 0,00 24 004,27 0,00
48 000,00 48 000,00 0,00 322 681,84 0,00
48 000,00 48 000,00 0,00 432 814,17 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 13 593,00 0,00
0,00 0,00 0,00 13 593,00 0,00
48 000,00 48 000,00 0,00 588 368,06 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 178
LIBELLE : Travaux sur les bâtiments
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 178
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
21352 Bâtiments privés
21568 Autre matériel, outillage incendie
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
21612 Dépenses ultérieures
immobilisées
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 222 041,36 0,00
0,00 0,00 0,00 5 978,80 0,00
0,00 0,00 0,00 24 390,00 0,00
0,00 0,00 0,00 273 349,71 0,00
0,00 0,00 0,00 525 759,87 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 525 759,87 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 179
LIBELLE : Véhicules
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 179
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
215731 Matériel roulant
21578 Autre matériel technique
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
21828 Autres matériels de transport
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 38 100,05 0,00
0,00 0,00 0,00 9 698,64 0,00
0,00 0,00 0,00 25 240,87 0,00
0,00 0,00 0,00 118 698,95 0,00
0,00 0,00 0,00 26 521,47 0,00
0,00 0,00 0,00 15 957,60 0,00
0,00 0,00 0,00 234 217,58 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 234 217,58 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 180
LIBELLE : Matériel Service des Fêtes
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 180
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2138 Autres constructions
215738 Autre matériel et outillage de
voirie
21578 Autre matériel technique
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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3 000,00 3 000,00 0,00 84 141,77 0,00
3 000,00 3 000,00 0,00 84 141,77 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 000,00 3 000,00 0,00 84 141,77 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 181
LIBELLE : Outillage Services Techniques
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 181
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 35 904,11 0,00
0,00 0,00 0,00 42 398,41 0,00
0,00 0,00 0,00 2 376,00 0,00
0,00 0,00 0,00 80 678,52 0,00
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0,00 0,00 0,00 80 678,52 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 182
LIBELLE : Mobilier et matériel
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 182
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 37 136,26 0,00
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0,00 0,00 0,00 537 136,26 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 183
LIBELLE : Cité administrative
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 183
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
238 Avances commandes immo
corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 184
LIBELLE : Etudes EPFR
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 184
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
202 Frais réalisation documents
urbanisme
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 57 706,37 0,00
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0,00 0,00 0,00 57 706,37 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 185
LIBELLE : Eaux pluviales et canaux
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 185
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2312 Agencements et aménagements
de terrains
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 188
LIBELLE : Rue Colaud
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 188
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
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20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 4 771,44 0,00
0,00 0,00 0,00 4 771,44 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 167 629,07 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 189
LIBELLE : Extension des cantines (Fortville et PdC) Extension des cantines AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 189
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 683 454,40 0,00
0,00 0,00 0,00 683 454,40 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 683 454,40 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 190
LIBELLE : Rue Pasteur
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 190
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 5 546,80 0,00
0,00 0,00 0,00 129 151,68 0,00
0,00 0,00 0,00 134 698,48 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 534,90 0,00
0,00 0,00 0,00 11 206,80 0,00
0,00 0,00 0,00 5 868,90 0,00
0,00 0,00 0,00 17 610,60 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 6 396,00 0,00
0,00 0,00 0,00 6 396,00 0,00
0,00 0,00 0,00 158 705,08 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 191
LIBELLE : Vidéoprotection
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 191
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
21538 Autres réseaux
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2315 Install., matériel et outill.
technique
238 Avances commandes immo
corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 1 811,16 0,00
0,00 0,00 0,00 1 811,16 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 811,16 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 193
LIBELLE : Centre Sportif d'Altitude de Briançon
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 193
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 7 752,00 0,00
0,00 0,00 0,00 7 752,00 0,00
0,00 0,00 0,00 7 752,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 195
LIBELLE : Passerelle cyclable entre deux eaux
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 195
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 0,00
-25 000,00 -25 000,00 0,00 43 987,28 0,00
-25 000,00 -25 000,00 0,00 43 987,28 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 120 100,32 0,00
0,00 0,00 0,00 23 040,00 0,00
0,00 0,00 0,00 143 140,32 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-25 000,00 -25 000,00 0,00 187 127,60 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 198
LIBELLE : Réfection de l'orgue de la Collégiale
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 198
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
21612 Dépenses ultérieures
immobilisées
21621 Biens sous-jacents
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2316 Restaur. des biens histo. et
culturels
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 199
LIBELLE : Transformation du Fort des Trois Têtes
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 199
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 200
LIBELLE : Ascenseur valléen
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 200
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 6 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 6 000,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 6 000,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 201
LIBELLE : Déplacements urbains
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 201
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
202 Frais réalisation documents
urbanisme
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
2041711 Subv. SNCF : Bien mobilier,
matériel
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 44 727,90
0,00 0,00 0,00 37 834,53
0,00 0,00 0,00 75 669,37
0,00 0,00 0,00 106 165,10
0,00 0,00 0,00 111 656,88
0,00 0,00 0,00 263 046,39
0,00 0,00 0,00 639 100,17
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 133
LIBELLE : Collégiale Notre-Dame-et-Saint-Nicolas
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
639 100,17 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 11 083,80
0,00 0,00 0,00 34 779,93
0,00 0,00 0,00 26 772,70
0,00 0,00 0,00 52 612,94
0,00 0,00 0,00 8 599,48
0,00 0,00 0,00 133 848,85
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 134
LIBELLE : Remparts Cité Vauban Remparts Cité Vauban - Travaux d'urgence Remparts Cité Vauban - Travaux d'urgence Remparts Cité Vauban Remparts Cité Vauban Remparts Cité Vauban - Travaux d'urgence
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
133 848,85 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
13361 Dotation équip.territoires ruraux
transf
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 82 778,15
0,00 0,00 0,00 35 367,11
0,00 0,00 0,00 81 461,63
0,00 0,00 0,00 199 606,89
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 138
LIBELLE : Communication Y
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
199 606,89 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 142
LIBELLE : Cantine et cuisine centrale
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
6 832,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 744 326,30
209 947,00 209 947,00 0,00 812 165,24
0,00 0,00 0,00 724 476,65
0,00 0,00 0,00 81 540,00
247 999,00 247 999,00 0,00 118 121,87
0,00 0,00 0,00 0,00
457 946,00 457 946,00 0,00 2 733 130,06
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0,00 0,00 0,00 0,00
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 144
LIBELLE : Modernisation du Parc des Sports
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
2 733 130,06 0,00 457 946,00 457 946,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1313 Subv. transf. Départements
13151 Subv. transf. GFP de rattachement
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-210500237-20250408-2025_04_030-DE
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 2 911,74
0,00 0,00 0,00 21 910,00
0,00 0,00 0,00 24 821,74
0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 145
LIBELLE : Réhabilitation Grands Équipements Sportifs
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
24 821,74 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-210500237-20250408-2025_04_030-DE
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0,00 0,00 0,00 32 196,06
0,00 0,00 0,00 45 396,06
0,00 0,00 0,00 0,00
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 146
LIBELLE : Gros entretien et achat de matériel - Sports
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
45 396,06 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 3 176,25
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 147
LIBELLE : Urbanisme réglementaire (Révision du PLU) Urbanisme réglementaire Urbanisme réglementaire (Révision du PLU) Urbanisme réglementaire
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
3 176,25 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 98 784,00
0,00 0,00 0,00 98 784,00
0,00 0,00 0,00 0,00
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 152
LIBELLE : Travaux dans les Ecoles (confort, énergie...) Travaux dans les Ecoles Travaux dans les Ecoles (confort, énergie...) Travaux dans les Ecoles
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
98 784,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-210500237-20250408-2025_04_030-DE
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0,00 0,00 0,00 117 037,00
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 153
LIBELLE : Chaussées et soutènements
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
117 037,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-210500237-20250408-2025_04_030-DE
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 154
LIBELLE : Signalisation et mobilier urbain
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
11 808,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 156
LIBELLE : Travaux dans les quartiers
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
13 842,50 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 11 760,00
0,00 0,00 0,00 124 926,36
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 157
LIBELLE : Place de l'Europe, Central Parc, Val Chancel
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
124 926,36 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements
13151 Subv. transf. GFP de rattachement
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 22 680,00
0,00 0,00 0,00 50 140,46
0,00 0,00 0,00 72 820,46
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 158
LIBELLE : Modernisation de l'éclairage public
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
72 820,46 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1313 Subv. transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 175 299,89
0,00 0,00 0,00 461 197,89
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 159
LIBELLE : Avenue Adrien Daurelle
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
461 197,89 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 160
LIBELLE : Via Guisane
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
166 213,13 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 372 441,37
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 161
LIBELLE : Avenue Jean Moulin
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
567 441,37 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 115 600,00
0,00 0,00 0,00 200 640,00
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 164
LIBELLE : Carrefour de la Grande Boucle et abords
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
200 640,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1313 Subv. transf. Départements
13151 Subv. transf. GFP de rattachement
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 166
LIBELLE : Contrat de station
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
244 211,40 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-210500237-20250408-2025_04_030-DE
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 168
LIBELLE : Espaces verts, revitalisation forestière Espaces verts Espaces verts, revitalisation forestière Espaces verts
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
5 700,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 8 400,00
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 177
LIBELLE : Aménagement d'un marché couvert
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
191 400,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1323 Subv. non transf. Départements
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 178
LIBELLE : Travaux sur les bâtiments
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
12 626,03 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
13151 Subv. transf. GFP de rattachement
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-210500237-20250408-2025_04_030-DE
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 179
LIBELLE : Véhicules
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
49 692,45 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-210500237-20250408-2025_04_030-DE
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 182
LIBELLE : Mobilier et matériel
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
5 563,22 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 184
LIBELLE : Etudes EPFR
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
76 075,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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Reçu le 16/04/2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 185
LIBELLE : Eaux pluviales et canaux
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
19 465,99 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-210500237-20250408-2025_04_030-DE
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0,00 0,00 0,00 20 478,12
0,00 0,00 0,00 20 478,12
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 188
LIBELLE : Rue Colaud
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
20 478,12 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 27 060,81
0,00 0,00 0,00 11 100,00
0,00 0,00 0,00 38 160,81
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 189
LIBELLE : Extension des cantines (Fortville et PdC) Extension des cantines NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
38 160,81 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements
13151 Subv. transf. GFP de rattachement
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 49 850,84
0,00 0,00 0,00 42 234,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 92 084,84
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 190
LIBELLE : Rue Pasteur
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
92 084,84 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 191
LIBELLE : Vidéoprotection
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
15 750,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
13361 Dotation équip.territoires ruraux
transf
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 198
LIBELLE : Réfection de l'orgue de la Collégiale
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
17 406,87 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 199
LIBELLE : Transformation du Fort des Trois Têtes
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
35 500,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 0,00 716 089,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 049 343,00
209 947,00 209 947,00 209 947,00 0,00 2 133 829,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 353 606,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 99 905,00
247 999,00 247 999,00 247 999,00 0,00 66 101,00
0,00 0,00 0,00 0,00 125 223,00
0,00 0,00 0,00 0,00 147 470,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 110 726,00 2 129 303,00 2 129 303,00 981 423,00 17 980 729,00
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE A3
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL
018 RSA
13 Subventions d'investissement (hors 138) 5 828 316,00 0,00 457 946,00 457 946,00 457 946,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
13151 Subv. transf. GFP de rattachement
1318 Autres subventions d'équipement transf.
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement
13361 Dotation équip.territoires ruraux transf
1345 Amendes radars automatiques et de police
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (4) 2 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5)
204 Subventions d'équipement versées (5) (11)
21 Immobilisations corporelles (5)
21351 Bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en affectation (5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (5)
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 1 566 180,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1021 Dotation
10222 FCTVA
10226 Taxe d'aménagement
138 Autres subventions invest. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
166 Refinancement de dette VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 112
0,00 0,00 0,00 140 747,00
0,00 0,00 0,00 18 709,00
0,00 0,00 0,00 240 348,00
0,00 0,00 0,00 67 523,00
0,00 0,00 0,00 11 217,00
0,00 0,00 0,00 208 802,00
0,00 0,00 0,00 175 641,00
2 000,00 2 000,00 2 000,00 17 252,00
2 000,00 2 000,00 2 000,00 223 771,00
0,00 0,00 0,00 4 188,00
0,00 0,00 0,00 11 018,00
0,00 0,00 0,00 178 205,00
2 000,00 2 000,00 2 000,00 6 902,00
0,00 0,00 0,00 4 929,00
0,00 0,00 0,00 21 961,00
0,00 0,00 0,00 819,00
0,00 0,00 0,00 4 200,00
0,00 0,00 0,00 3 672,00
0,00 0,00 0,00 15 876,00
0,00 0,00 0,00 43 782,00
0,00 0,00 0,00 35 651,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 200 000,00
24 000,00 24 000,00 24 000,00 3 221 181,00
1 647 357,00 1 647 357,00 1 647 357,00 2 581 202,00
1 439 369,00 457 946,00 457 946,00 981 423,00 11 465 695,00
981 423,00 0,00 0,00 981 423,00 3 407 031,00
981 423,00 0,00 0,00 981 423,00 1 135 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 690 851,00
0,00 0,00 0,00 0,00 690 851,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
2764 Créances/particuliers, pers. droit privé
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 230 348,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles
021 Virement de la section de fonctionnement
040 Opérations ordre transf. entre sections (7) (8) (9)
15112 Provisions pour litiges et contentieux
192 Plus ou moins-values sur cession immo.
2111 Terrains nus
2112 Terrains de voirie
2118 Autres terrains
2802 Frais liés à la réalisation de document
28031 Frais d'études
2804114 Voirie
28041512 Subv. Grpt : Bâtiments, installations
28041711 Subv. SNCF : Bien mobilier, matériel
280422 Privé - Bâtiments et installations
2804412 Sub nat org pub - Bât. et installations
2805 Licences, logiciels, droits similaires
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes
28128 Autres aménagements de terrains
281316 Equipements de cimetière
281321 Immeubles de rapport
281351 Bâtiments publics
281352 Bâtiments privés
28138 Autres constructions
28152 Installations de voirie
281531 Réseaux d'adduction d'eau
281534 Réseaux d'électrification
281538 Autres réseaux
281568 Autre matériel, outillage incendie
2815731 Matériel roulant VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 113
1 671 357,00 1 671 357,00 1 671 357,00 6 515 034,00
0,00 0,00 0,00 273 281,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 439 370,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 712 651,00
0,00 0,00 0,00 801,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 418 412,00
0,00 0,00 0,00 2 900,00
5 000,00 5 000,00 5 000,00 121 228,00
0,00 0,00 0,00 4 370,00
0,00 0,00 0,00 61 315,00
0,00 0,00 0,00 7 721,00
0,00 0,00 0,00 55 026,00
0,00 0,00 0,00 8 680,00
12 000,00 12 000,00 12 000,00 36 555,00
0,00 0,00 0,00 2 064,00
500,00 500,00 500,00 7 937,00
0,00 0,00 0,00 600 222,00
500,00 500,00 500,00 200 441,00
0,00 0,00 0,00 52 994,00
0,00 0,00 0,00 5 302,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 302,00 5 302,00
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
2815738 Autre matériel et outillage de voirie
281578 Autre matériel technique
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
28161 Biens historiques et culturels immo.
28162 Biens historiques et culturels mobiliers
28181 Installations générales, aménagt divers
281828 Autres matériels de transport
281831 Matériel informatique scolaire
281838 Autre matériel informatique
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers
28185 Matériel de téléphonie
28188 Autres immo. corporelles
4816 Frais d'émission des emprunts
4817 Indemnités de renégociation de la dette
4818 Charges à étaler
4912 Dépréciation des comptes de redevables
4962 Dépréciation comptes de débiteurs divers
041 Opérations patrimoniales (10)
16318 Autres emprunts obligataires
2031 Frais d'études
21311 Bâtiments administratifs
21611 Biens sous-jacents
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill. technique
238 Avances commandes immo corporelles
Total des recettes d’ordre
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Voir l’annexe IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(10) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 114
2 044 059,00
0,00
1 671 357,00 1 671 357,00 1 671 357,00 1 671 357,00 5 802 383,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
24 000,00 24 000,00 24 000,00 24 000,00 3 221 181,00
1 647 357,00 1 647 357,00 1 647 357,00 1 647 357,00 2 581 202,00
372 702,00 372 702,00 0,00 372 702,00 372 702,00 0,00 0,00 20 709 344,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 771 090,00
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 746 090,00
372 702,00 372 702,00 0,00 372 702,00 372 702,00 0,00 0,00 18 938 254,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 082 988,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 795 900,00
60 000,00 60 000,00 60 000,00 60 000,00 0,00 9 596 491,00
312 702,00 312 702,00 0,00 312 702,00 312 702,00 0,00 0,00 5 462 875,00
2 044 059,00 2 044 059,00 0,00 2 044 059,00 2 044 059,00 0,00 0,00 26 511 727,00
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES– AE NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE B
Chap. Libellé Budget de
l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour
information,
dépenses
gérées hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
011 Charges à caractère général (4)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (4)
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des services
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (4)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
022 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AE)
Total des dépenses financières
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (5)
043 Opérations ordre intérieur de la
section
Total des dépenses d’ordre
D002 Résultat reporté ou anticipé (6)
Total des dépenses de fonctionnement cumulées VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 115
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(3) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 116
2 044 059,00
1 927 378,00
0,00 0,00 0,00 301 916,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 301 916,00
116 681,00 116 681,00 116 681,00 0,00 26 209 811,00
94 433,00 94 433,00 94 433,00 0,00 391 933,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
94 433,00 94 433,00 94 433,00 0,00 366 933,00
22 248,00 22 248,00 22 248,00 0,00 25 817 878,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 388 256,00
129 267,00 129 267,00 129 267,00 0,00 3 554 069,00
-107 019,00 -107 019,00 -107 019,00 0,00 16 910 687,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 317 754,00
0,00 0,00 0,00 0,00 2 361 058,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 286 054,00
116 681,00 116 681,00 116 681,00 0,00 26 511 727,00
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES B
Chap. Libellé Budget de l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL
013 Atténuations de charges (3)
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes (sauf 731)
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations (3)
75 Autres produits de gestion courante (3)
Total des recettes de gestion des services
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques (3)
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (3)
Total des recettes financières
Total des recettes réelles
042 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6)
043 Opérations ordre intérieur de la section (7)
Total des recettes d’ordre
R002 Résultat reporté ou anticipé (8)
Total des recettes de fonctionnement cumulées
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RF 042 = DI 040
(5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(8) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 117
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 930,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 900,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 914,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 185,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 035,00
50 952,00 50 952,00 0,00 50 952,00 50 952,00 0,00 492 937,00
9 000,00 9 000,00 0,00 9 000,00 9 000,00 0,00 76 654,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 58 868,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 965,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 600,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 000,00
16 000,00 16 000,00 0,00 16 000,00 16 000,00 0,00 167 530,00
1 400,00 1 400,00 0,00 1 400,00 1 400,00 0,00 11 777,00
800,00 800,00 0,00 800,00 800,00 0,00 53 873,00
5 000,00 5 000,00 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00 22 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 214 950,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 100,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 462 576,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 286 114,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 011 700,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 178 756,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 194 056,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 58 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 90 000,00
312 702,00 312 702,00 0,00 312 702,00 312 702,00 0,00 0,00 5 462 875,00
2 044 059,00 2 044 059,00 0,00 2 044 059,00 2 044 059,00 0,00 0,00 26 511 727,00
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE B1
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
011 Charges à caractère général (5)
60221 Combustibles et carburants
60222 Produits d'entretien
60224 Fournitures administratives
60226 Habillement et vêtements de travail
60228 Autres fournitures consommables
6032 Variat. stocks autres
approvisionnements
60611 Eau et assainissement
60612 Energie - Electricité
60613 Chauffage urbain
60621 Combustibles
60622 Carburants
60623 Alimentation
60624 Produits de traitement
60628 Autres fournitures non stockées
60631 Fournitures d'entretien
60632 Fournitures de petit équipement
60633 Fournitures de voirie
60636 Habillement et vêtements de travail
6064 Fournitures administratives
6067 Fournitures scolaires
6068 Autres matières et fournitures
611 Contrats de prestations de services
6132 Locations immobilières
61351 Matériel roulant
61358 Autres
614 Charges locatives et de copropriété
61521 Entretien terrains
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 118
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 017,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64 478,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 550,00
30 768,00 30 768,00 0,00 30 768,00 30 768,00 0,00 69 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 490,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 030,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 460 952,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
10 000,00 10 000,00 0,00 10 000,00 10 000,00 0,00 64 711,00
20 000,00 20 000,00 0,00 20 000,00 20 000,00 0,00 2 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 160,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 676,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 430,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 350,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 182,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 757,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 004,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 653,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 332,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 102,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 094,00
14 910,00 14 910,00 0,00 14 910,00 14 910,00 0,00 4 184,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 154 982,00
43 245,00 43 245,00 0,00 43 245,00 43 245,00 0,00 197 996,00
1 000,00 1 000,00 0,00 1 000,00 1 000,00 0,00 4 170,00
4 000,00 4 000,00 0,00 4 000,00 4 000,00 0,00 45 780,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00 2 500,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
615228 Entretien, réparations autres
bâtiments
615231 Entretien, réparations voiries
615232 Entretien, réparations réseaux
61524 Entretien bois et forêts
61551 Entretien matériel roulant
61558 Entretien autres biens mobiliers
6156 Maintenance
6161 Multirisques
617 Etudes et recherches
6182 Documentation générale et technique
6184 Versements à des organismes de
formation
6188 Autres frais divers
6225 Indemnités aux comptable et
régisseurs
62268 Autres honoraires, conseils
6227 Frais d'actes et de contentieux
6228 Divers
6231 Annonces et insertions
6232 Fêtes et cérémonies
6234 Réceptions
6236 Catalogues et imprimés
6237 Publications
6238 Divers
6241 Transports de biens
6245 Transports de personnes extérieures
6247 Transports collectifs
6248 Divers
6251 Voyages, déplacements et missions
6261 Frais d'affranchissement
6262 Frais de télécommunications
627 Services bancaires et assimilés
6281 Concours divers (cotisations)
6282 Frais de gardiennage
6283 Frais de nettoyage des locaux VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 119
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 994 643,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 106 344,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 837,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 659,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 383 991,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 569,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 361,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 928 338,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 752 787,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 977,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 015,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 720 022,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 257,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 174 595,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 081,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 369,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60 000,00 60 000,00 60 000,00 60 000,00 0,00 1 042 800,00
60 000,00 60 000,00 60 000,00 60 000,00 0,00 9 596 491,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 962,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 673,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 193 210,00
1 700,00 1 700,00 0,00 1 700,00 1 700,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 300,00
103 927,00 103 927,00 0,00 103 927,00 103 927,00 0,00 21 330,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 900,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00 1 500,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
628721 Remb. frais aux BA/régies sans
ps.morale
62875 Remb. frais aux communes membres
du GFP
62876 Remb. frais à un GFP de
rattachement
62878 Remb. frais à des tiers
6288 Autres services extérieurs
63512 Taxes foncières
63513 Autres impôts locaux
6355 Taxes et impôts sur les véhicules
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
6378 Autres impôts taxes et versements
assim.
012 Charges de personnel et frais
assimilés (5) (6)
6216 Personnel affecté par GFP
rattachement
6218 Autre personnel extérieur
6331 Versement mobilité
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
64111 Rémunération principale titulaires
64112 SFT, indemnité de résidence
64113 NBI
64118 Autres indemnités
64131 Rémunérations
64132 SFT, indemnité de résidence
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi
64138 Primes et autres indemnités
6414 Personnel rémunéré à la vacation
64168 Autres emplois aidés
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453 Cotisations aux caisses de retraites VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 120
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 189 229,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 995,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 460 550,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 315 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 109 206,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 414 361,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 255 433,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 385,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 170,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 056,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 240,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 156,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 194 577,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 082 988,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 560 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 235 900,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 795 900,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 105,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 42 966,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 120 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 98 275,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 98 275,00 98 275,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
6456 Versement au F.N.C. supplément
familial
64731 Allocations chômage versées
directement
6474 Versement aux autres oeuvres
sociales
6475 Médecine du travail, pharmacie
6488 Autres
014 Atténuations de produits
7392221 Fonds péréquation ress. com. et
intercom
7398 Revers., restitutions et prél. divers
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf le 6586) (5)
65311 Indemnités de fonction
65312 Frais de mission et de déplacement
65313 Cotisations de retraite
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale
65315 Formation
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin
mandat
6541 Créances admises en non-valeur
6542 Créances éteintes
6558 Autres contributions obligatoires
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS
657381 Subv. fonct. autres EPL
65742 Subv. de fonctionnement aux
entreprises
65748 Subv.fonct.autres personnes droit
privé
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage
65818 Autres VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 121
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 418 412,00
0,00 0,00 0,00 0,00 801,00
0,00 0,00 0,00 0,00 200 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 2 900,00
24 000,00 24 000,00 24 000,00 24 000,00 2 599 068,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
24 000,00 24 000,00 24 000,00 24 000,00 3 221 181,00
1 647 357,00 1 647 357,00 1 647 357,00 1 647 357,00 2 581 202,00
372 702,00 372 702,00 0,00 372 702,00 372 702,00 0,00 0,00 20 709 344,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 771 090,00
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -14 010,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 760 100,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 746 090,00
372 702,00 372 702,00 0,00 372 702,00 372 702,00 0,00 0,00 18 938 254,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 625,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5,00 5,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
65883 Déficits sur opérations de gestion
65888 Autres
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des services
66 Charges financières
66111 Intérêts réglés à l'échéance
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
6688 Autres
67 Charges spécifiques (5)
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (5)
022 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AE)
Total des charges financières et spécifiques
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (7) (8) (9)
675 Valeurs comptables immobilisations
cédée
6761 Différences sur réalisations
(positives)
6811 Dot. amort. immos incorporelles
68126 Dot.amort. frais d'émission des
emprunts
68128 Dot. Amort. charges exception.
différées
6815 Dot. prov. pour risques fonct. courant
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants
6862 Dot. amort. charges financ. à répartir
043 Opérations ordre intérieur de la
section (8) (10) VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 122
-14 010,00
-120 807,00
1 671 357,00 1 671 357,00 1 671 357,00 1 671 357,00 5 802 383,00 1 671 357,00 1 671 357,00 1 671 357,00 1 671 357,00 1 671 357,00 1 671 357,00 1 671 357,00 1 671 357,00 5 802 383,00 5 802 383,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
Total des dépenses d’ordre
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (11)
Montant des ICNE de l’exercice 106 797,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N – ICNE N-1
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(4) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant.
(5) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(6) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement.
(7) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(8) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre (DF 042 = RI 040) (DF 043 = RF 043).
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(10) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent.
(11) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 123
0,00 0,00 0,00 0,00 18 455,00
0,00 0,00 0,00 0,00 77 745,00
0,00 0,00 0,00 0,00 50 698,00
0,00 0,00 0,00 0,00 219 920,00
0,00 0,00 0,00 0,00 32 054,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 4 300,00
0,00 0,00 0,00 0,00 52 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 330 071,00
0,00 0,00 0,00 0,00 164 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 80 100,00
0,00 0,00 0,00 0,00 669 940,00
0,00 0,00 0,00 0,00 74 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 2 142,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 710,00
0,00 0,00 0,00 0,00 110,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 407,00
0,00 0,00 0,00 0,00 277 812,00
0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 100,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 2 361 058,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 254,00
0,00 0,00 0,00 0,00 35 550,00
0,00 0,00 0,00 0,00 70 250,00
0,00 0,00 0,00 0,00 180 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 286 054,00
116 681,00 116 681,00 116 681,00 0,00 26 511 727,00
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE B2
Chap / art. (1) Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL
013 Atténuations de charges (4)
6032 Variat. stocks autres approvisionnements
6419 Remboursements rémunérations personnel
6459 Remb.charges sécu.sociale et prévoyance
6479 Rembourst sur autres charges sociales
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
7022 Coupes de bois
7023 Menus produits forestiers
7025 Taxes d'affouage
70311 Concessions cimetières (produit net)
70323 Red. occupation dom. public
7034 Péage, droits passage, pesage, mesurage
7035 Locations de droits de chasse et pêche
70383 Redevance de stationnement
70388 Autres redevances et recettes diverses
7062 Redevances services à caractère culturel
70631 Redevances services à caractère sportif
70632 Redevances services à caractère loisir
7066 Redevances services à caractère social
7067 Redev. services périscolaires et enseign
706888 Autres
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles)
70841 Mise à dispo personnel CL de rattach.
70843 Mise à dispo personnel CCAS/CIAS
70846 Mise à dispo personnel GFP de rattach.
70848 Mise à dispo personnel autres organismes
708721 Remb. frais par BA/régie sans ps.morale
70873 Remb. frais par le CCAS/CIAS VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 124
0,00 0,00 0,00 0,00 600,00
1 013,00 1 013,00 1 013,00 0,00 237 368,00
0,00 0,00 0,00 0,00 300,00
0,00 0,00 0,00 0,00 6 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 3 350,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 22 750,00
0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 9 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 27 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 32 925,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
10 702,00 10 702,00 10 702,00 0,00 159 648,00
117 552,00 117 552,00 117 552,00 0,00 3 022 580,00
129 267,00 129 267,00 129 267,00 0,00 3 554 069,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 13 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 12 160,00
0,00 0,00 0,00 0,00 108 120,00
0,00 0,00 0,00 0,00 560 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 397 269,00
0,00 0,00 0,00 0,00 600 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
-107 019,00 -107 019,00 -107 019,00 0,00 15 199 638,00
-107 019,00 -107 019,00 -107 019,00 0,00 16 910 687,00
0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 302 754,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 317 754,00
0,00 0,00 0,00 0,00 7 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00 89 058,00
0,00 0,00 0,00 0,00 185 236,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 185 236,00 185 236,00
Chap / art. (1) Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement
70878 Remb. frais par des tiers
7088 Produits activités annexes (abonnements)
73 Impôts et taxes (sauf 731)
73211 Attribution de compensation
7323 Revers. prél. / jeux et paris hippiques
731 Fiscalité locale
73111 Impôts directs locaux
73118 Autres contributions directes
73123 Taxe com add droit mut ou pub foncière
73141 Accise sur l'électricité
731721 Taxe de séjour
731732 Prélèvement sur les produits des jeux
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure
73175 Taxe sur les remontées mécaniques
73176 Taxes funéraires
74 Dotations et participations (4)
74111 Dotation forfaitaire des communes
741127 DNP des communes
744 FCTVA
74611 DGD des communes et EPCI
74718 Autres participations Etat
7472 Participation régions
7473 Participation départements
74748 Participation autres communes
7476 Sécurité sociale, organism. Mutualistes
74778 Autres fonds européens
747818 Autres
7478222 Participation Caisses alloc. familiales
74784 CCAS et caisse des écoles
747888 Autres
7482 Compens. perte taxe add. droits enreg.
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières
74836 Attrib. fonds départ. péréquat. de la TP VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 125
0,00 0,00 0,00 301 916,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 6 748,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 295 168,00
0,00 0,00 0,00 301 916,00
116 681,00 116 681,00 116 681,00 0,00 26 209 811,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 16 913,00
94 433,00 94 433,00 94 433,00 0,00 350 020,00
94 433,00 94 433,00 94 433,00 0,00 366 933,00
22 248,00 22 248,00 22 248,00 0,00 25 817 878,00
0,00 0,00 0,00 0,00 112 768,00
0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 853 223,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 421 265,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 388 256,00
0,00 0,00 0,00 0,00 14 238,00
0,00 0,00 0,00 0,00 2 310,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 310,00 2 310,00
Chap / art. (1) Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
7484 Dotation de recensement
7485 Dotation pour les titres sécurisés
75 Autres produits de gestion courante (4)
752 Revenus des immeubles
755 Dédits et pénalités perçus
75813 Redev. fermiers et concessionnaires
75814 Redevance sur l'énergie hydraulique
7584 Recouvr./créances admises en non valeur
75888 Autres
Total des recettes de gestion des services
76 Produits financiers
761 Produits de participations
7688 Autres
77 Produits spécifiques (4)
773 Mandats annulés (exercices antérieurs)
775 Produits des cessions d'immobilisations
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (4)
Total des recettes réelles
042 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6) (7)
777 Rec... subv inv transférées cpte résult
7815 Rep. prov. charges fonctionnt courant
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants
791 Transferts de charges de fonctionnement
796 Transferts charges financières
043 Opérations ordre intérieur de la section (5) (8)
Total des recettes d’ordre
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (9) Montant brut 0,00
Compensation 0,00
Montant net 0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (10) VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 126
0,00
0,00
0,00
0,00
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N – ICNE N-1
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043).
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(8) Ce chapitre est destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(9) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe.
(10) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 127
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 230 348,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 690 851,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000 000,00
0,00 0,00 4 833 948,00 23 118,00 136 750,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 194 642,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 135 000,00
0,00 0,00 4 833 948,00 23 118,00 136 750,00 0,00 0,00 10 250 841,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 230 348,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 700 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 10 671 494,00 130 000,00 320 933,00 0,00 1 000 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 36 854,00 53 263,00 0,00 0,00 244 022,00 0,00
30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 85 032,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 712 700,00
0,00 0,00 25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
30 000,00 0,00 10 818 380,00 183 263,00 320 933,00 0,00 1 244 022,00 4 648 048,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
RSA)
4-4
RSA
DEPENSES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers
RECETTES
024 Produits des cessions d'immobilisations
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 128
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A1
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
DEPENSES 157 235,00 99 101,00 73 000,00 1 521 483,00 19 095 465,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 3 712 700,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 25 985,00 0,00 0,00 88 040,00 199 057,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 24 000,00 54 000,00
21 Immobilisations corporelles 51 250,00 0,00 28 000,00 14 827,00 428 216,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 80 000,00 99 101,00 45 000,00 1 394 616,00 13 741 144,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 700 000,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 230 348,00
RECETTES 15 000,00 16 650,00 0,00 1 275 796,00 16 552 103,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 1 135 000,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 6 194 642,00
13 Subventions d'investissement 0,00 16 650,00 0,00 1 275 796,00 6 286 262,00
16 Emprunts et dettes assimilées 15 000,00 0,00 0,00 0,00 2 015 000,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 690 851,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 230 348,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 129
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 4 648 048,00
102 Dotations et fonds d'investissement 5 000,00
163 Emprunts obligataires 290 000,00
164 Emprunts auprès des éts financiers 3 207 700,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 15 000,00
168 Autres emprunts et dettes assimilées 200 000,00
276 Autres créances immobilisées 700 000,00
458 Opérations sous mandat 230 348,00
RECETTES 10 250 841,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 1 135 000,00
102 Dotations et fonds d'investissement 1 566 180,00
106 Réserves 4 628 462,00
164 Emprunts auprès des éts financiers 2 000 000,00
276 Autres créances immobilisées 690 851,00
458 Opérations sous mandat 230 348,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 130
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux
Article / compte nature (1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de la
collectivité
021
Personnel non ventilé
025
Cimetières et pompes
funèbres
026
Administration générale de
l'Etat
028
Autres moyens généraux
DEPENSES 1 242 022,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
213 Constructions 98 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 4 200,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
218 Autres immobilisations corporelles 139 822,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 1 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 131
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 132
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 244 022,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 98 000,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 200,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 139 822,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 133
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.901
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 320 933,00 0,00 0,00 0,00 320 933,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 320 933,00 0,00 0,00 0,00 320 933,00
RECETTES 0,00 136 750,00 0,00 0,00 0,00 136 750,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00
133 Fonds affectés à l'équipement amort. 0,00 36 750,00 0,00 0,00 0,00 36 750,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 134
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte nature
(1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 0,00 10 000,00 14 051,00 133 091,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 4 051,00 3 091,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 10 000,00 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 130 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 23 118,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 23 118,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 135
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en
cours
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs
amort
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 136
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 26 121,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 183 263,00
213 Constructions 0,00 0,00 26 121,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 263,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 130 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 118,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 118,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 137
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 3 135 179,00 0,00 228 963,00 0,00 0,00 6 900,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs
non amort
0,00 0,00 25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche,
développement
20 592,00 0,00 45 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage
techniq.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
216 Biens historiques et culturels 0,00 0,00 12 469,00 0,00 0,00 6 900,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en
cours
3 114 587,00 0,00 146 494,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 460 943,00 0,00 54 593,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs
amort
0,00 0,00 42 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs
non amort
460 943,00 0,00 12 593,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 138
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de haut
niveau
3272
Soutien aux clubs
amateurs
3273
Autres soutiens aux sportifs
DEPENSES 6 460 413,00 0,00 151 051,00 0,00 835 874,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 19 440,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 7 596,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 8 838,00 0,00 0,00 0,00 0,00
216 Biens historiques et culturels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 1 051,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 6 460 413,00 0,00 150 000,00 0,00 800 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 139
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de haut
niveau
3272
Soutien aux clubs
amateurs
3273
Autres soutiens aux sportifs
RECETTES 3 244 633,00 440 707,00 0,00 0,00 633 072,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 440 707,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 3 244 633,00 0,00 0,00 0,00 633 072,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 140
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 818 380,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 85 032,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 596,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 838,00
216 Biens historiques et culturels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 369,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 051,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 671 494,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 833 948,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 482 707,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 351 241,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 141
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres éts
sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES
RECETTES
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 142
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur de
la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES
RECETTES
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 143
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES
RECETTES
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 144
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904-4
FONCTION 4-4 – RSA
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 145
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 25 985,00 51 250,00 80 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 22 385,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 3 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 1 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 80 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 146
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession à
la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 147
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 157 235,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 385,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 600,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 250,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 148
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation
et de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce
et artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Marchés alimentaires
6318
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 34 101,00 0,00 0,00 65 000,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 34 101,00 0,00 0,00 65 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 16 650,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 16 650,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 149
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du
territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et
innovation
68
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 99 101,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 99 101,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 650,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 650,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 150
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 151
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 45 000,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 45 000,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 152
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 000,00 0,00 0,00 73 000,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 000,00 0,00 0,00 28 000,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 153
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature (1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 360,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 360,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 154
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 155
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas
climatiques
847
Equipements de
voirie
848
Parkings
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 1 401 123,00 0,00 10 000,00 0,00 0,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 1 680,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 4 827,00 0,00 10 000,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 1 394 616,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 1 275 796,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 64 223,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 1 111 573,00 0,00 0,00 0,00 0,00
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 0,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 156
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 89 000,00 0,00 0,00 1 521
483,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 000,00 0,00 0,00 65 000,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 040,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 000,00 0,00 0,00 24 000,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 827,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 394
616,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 275
796,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64 223,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 111
573,00
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 157
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
APA et RSA /
Régularisation
de RMI)
4-3
APA
DEPENSES 2 006 990,00 5 232 954,00 0,00 605 716,00 2 666 044,00 5 148 631,00 559 897,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 1 443 606,00 0,00 76 992,00 666 894,00 1 976 662,00 47 135,00 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 3 285 971,00 0,00 512 602,00 1 730 871,00 2 533 926,00 52 101,00 0,00
014 Atténuations de produits 235 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 503 377,00 0,00 16 122,00 268 279,00 638 043,00 460 661,00 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 1 746 090,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges spécifiques 25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 21 482 479,00 444 339,00 0,00 12 735,00 482 152,00 1 321 016,00 176 461,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 184 754,00 0,00 1 000,00 35 400,00 45 900,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 243 776,00 0,00 2 500,00 403 342,00 1 088 535,00 142 289,00 0,00
73 Impôts et taxes 1 302 754,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 16 122 048,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 500,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 3 571 311,00 3 400,00 0,00 0,00 13 400,00 33 500,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 12 409,00 0,00 9 235,00 30 010,00 139 581,00 34 172,00 0,00
76 Produits financiers 461 366,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques 25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 158
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A2
Chapitre
nature
Libellé
4-4
RSA /
Régularisation de
RMI
5
Aménagement
des territoires et
habitat
6
Action
économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en
réserve
TOTAL
DEPENSES 3 807,00 1 480 978,00 2 155 724,00 602 528,00 618 777,00 21 082 046,00
011 Charges à caractère général 3 807,00 710 750,00 402 518,00 257 888,00 189 325,00 5 775 577,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 770 228,00 0,00 341 340,00 429 452,00 9 656 491,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 560 000,00 0,00 0,00 795 900,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 1 193 206,00 3 300,00 0,00 3 082 988,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 746 090,00
67 Charges spécifiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 183 278,00 1 477 696,00 576 550,00 169 786,00 26 326 492,00
013 Atténuations de charges 0,00 7 000,00 0,00 6 000,00 6 000,00 286 054,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 23 857,00 230 390,00 75 814,00 150 555,00 2 361 058,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 15 000,00 0,00 0,00 1 317 754,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 668 120,00 0,00 0,00 16 803 668,00
74 Dotations et participations 0,00 22 725,00 32 500,00 6 500,00 0,00 3 683 336,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 129 696,00 531 686,00 488 236,00 13 231,00 1 388 256,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 461 366,00
77 Produits spécifiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 159
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 2 006 990,00
661 Charges d'intérêts 1 746 090,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 25 000,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 235 900,00
RECETTES 21 482 479,00
731 Fiscalité locale 16 122 048,00
732 Fiscalité reversée 1 302 754,00
741 D.G.F. 3 310 482,00
744 FCTVA 5 000,00
748 Autres attributions et participations 255 829,00
761 Produits de participations 444 453,00
768 Autres produits financiers 16 913,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 25 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 160
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux
Article / compte nature (1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de la
collectivité
021
Personnel non ventilé
025
Cimetières et pompes
funèbres
026
Administration générale de
l'Etat
028
Autres moyens généraux
DEPENSES 4 208 700,00 0,00 56 790,00 169 921,00 538 652,00
602 Achats stockés - Autres approvisionnemts 234 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
603 Variation des stocks 194 056,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 133 594,00 0,00 2 467,00 4 670,00 62 252,00
611 Contrats de prestations de services 95 952,00 0,00 9 000,00 0,00 30 300,00
613 Locations 20 347,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
615 Entretien et réparations 111 055,00 0,00 0,00 770,00 11 970,00
616 Primes d'assurances 37 924,00 0,00 10,00 334,00 5 782,00
617 Etudes et recherches 14 910,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 23 744,00 0,00 0,00 150,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 399 100,00 0,00 0,00 0,00 63 700,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 59 704,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 28 400,00 0,00 0,00 1 400,00 66 050,00
624 Transports biens, transports collectifs 26 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 650,00 0,00 20,00 40,00 20,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 115 868,00 0,00 0,00 990,00 500,00
627 Services bancaires et assimilés 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 97 075,00 0,00 350,00 0,00 36 827,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 69 189,00 0,00 1 282,00 3 158,00 7 388,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 2 441,00 0,00 0,00 0,00 6 177,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 1 646 957,00 0,00 29 200,00 113 075,00 165 789,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 656 242,00 0,00 12 795,00 35 589,00 63 985,00
647 Autres charges sociales 15 516,00 0,00 302,00 2 437,00 267,00
653 Indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 3 000,00 0,00 0,00 0,00 7 750,00
658 Charges diverses de gestion courante 187 776,00 0,00 1 364,00 7 308,00 8 395,00
RECETTES 401 025,00 0,00 25 872,00 4 400,00 13 042,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 161
Article / compte nature (1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de la
collectivité
021
Personnel non ventilé
025
Cimetières et pompes
funèbres
026
Administration générale de
l'Etat
028
Autres moyens généraux
603 Variation des stocks 180 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 2 550,00 0,00 425,00 850,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 450,00 0,00 75,00 150,00 0,00
647 Autres charges sociales 254,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 20 000,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 3 200,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
708 Autres produits 213 966,00 0,00 1 410,00 0,00 4 200,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 3 400,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 3 962,00 0,00 7 150,00
758 Produits divers de gestion courante 605,00 0,00 0,00 0,00 692,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 162
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 257 691,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
602 Achats stockés - Autres approvisionnemts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
603 Variation des stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 1 107,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653 Indemnités 256 584,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 163
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
603 Variation des stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 164
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 200,00 5 232 954,00
602 Achats stockés - Autres approvisionnemts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 234 000,00
603 Variation des stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 194 056,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 202 983,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 135 252,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 847,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 123 795,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 157,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 910,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 894,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 462 800,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 59 704,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 95 850,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 200,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 730,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 117 358,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 134 252,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 81 017,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 618,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 955 021,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 768 611,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 522,00
653 Indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 256 584,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 200,00 11 950,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 843,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 165
Article / compte nature
(1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 444 339,00
603 Variation des stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 180 000,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 825,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 675,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 254,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 200,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 219 576,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 400,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 112,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 297,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 166
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.931
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 3 300,00 563 429,00 884,00 31 919,00 6 184,00 605 716,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 15 731,00 884,00 14 470,00 0,00 31 085,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
615 Entretien et réparations 3 300,00 1 920,00 0,00 340,00 0,00 5 560,00
616 Primes d'assurances 0,00 2 354,00 0,00 59,00 0,00 2 413,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 4 184,00 4 184,00
618 Divers 0,00 11 534,00 0,00 250,00 0,00 11 784,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 570,00 0,00 0,00 0,00 570,00
625 Déplacements et missions 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 15 000,00 0,00 15 000,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 13 291,00 0,00 0,00 0,00 13 291,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 2 396,00 0,00 0,00 0,00 2 396,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 367 596,00 0,00 0,00 0,00 367 596,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 130 421,00 0,00 0,00 0,00 130 421,00
647 Autres charges sociales 0,00 1 294,00 0,00 0,00 0,00 1 294,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 1 800,00 2 000,00 3 800,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 12 322,00 0,00 0,00 0,00 12 322,00
RECETTES 0,00 12 735,00 0,00 0,00 0,00 12 735,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 850,00 0,00 0,00 0,00 850,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 150,00 0,00 0,00 0,00 150,00
708 Autres produits 0,00 2 500,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00
752 Revenus des immeubles 0,00 9 235,00 0,00 0,00 0,00 9 235,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 167
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte nature
(1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 247 695,00 817 757,00 833 451,00 263 783,00 0,00 6 570,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 7 722,00 123 314,00 171 108,00 3 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 50,00 0,00 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 230,00 8 110,00 9 360,00 0,00 0,00 170,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 760,00 2 783,00 4 720,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 3 161,00 9 796,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 100,00 100,00 1 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 5 268,00 16 326,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 20,00 20,00 20,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 2 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 6 659,00 22 721,00 20 927,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 159 488,00 459 087,00 430 555,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 62 532,00 188 544,00 168 653,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 4 340,00 4 649,00 1 786,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 255 433,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 400,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 4 644,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 1 010,00 65 961,00 8 910,00 111 271,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 850,00 21 250,00 2 890,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 150,00 3 750,00 510,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 40 271,00 4 800,00 5 740,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 67 531,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 690,00 710,00 8 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 168
Article / compte nature
(1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
758 Produits divers de gestion courante 10,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 169
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières
et fourni
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires,
honoraires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations
publiques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports
collectifs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements
(autre orga.)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et
prévoyance
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 170
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
657 Charges intervent° cpt prop.
- Subvent°
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et
prévoyance
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 171
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 472 281,00 23 000,00 1 457,00 0,00 50,00 0,00 2 666
044,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 248 577,00 0,00 1 350,00 0,00 50,00 0,00 555 321,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 5 800,00 23 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 950,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 250,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 11 050,00 0,00 60,00 0,00 0,00 0,00 28 980,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 402,00 0,00 47,00 0,00 0,00 0,00 8 712,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 750,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 957,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 700,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 594,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 20,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
628 Divers 0,00 0,00 3 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 600,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 5 012,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 319,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 134 817,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 183
947,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 59 315,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 479 044,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 1 786,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 561,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 255 433,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 400,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 1 802,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 446,00
RECETTES 0,00 0,00 293 800,00 0,00 0,00 0,00 1 200,00 0,00 482 152,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 5 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 090,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 310,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 285 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 335 811,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 531,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 172
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
747 Participations 0,00 0,00 2 800,00 0,00 0,00 0,00 1 200,00 0,00 13 400,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 010,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 173
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 999 785,00 78 593,00 545 078,00 44 736,00 0,00 77 543,00 2 300,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières
et fourni
5 129,00 69 727,00 74 843,00 34 886,00 0,00 23 021,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
700,00 0,00 23 600,00 0,00 0,00 1 100,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 765,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de
copropriété
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 23 740,00 3 390,00 6 390,00 7 250,00 0,00 4 020,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 3 387,00 2 116,00 14 525,00 1 600,00 0,00 367,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 2 500,00 0,00 0,00 2 300,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires,
honoraires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations
publiques
500,00 0,00 19 650,00 0,00 0,00 350,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports
collectifs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 130,00 0,00 2 070,00 0,00 0,00 230,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 2 156,00 0,00 9 900,00 0,00 0,00 500,00 1 200,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements
(autre orga.)
12 514,00 0,00 12 533,00 0,00 0,00 1 603,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin
Impôts)
0,00 60,00 1 417,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 263 236,00 0,00 264 294,00 0,00 0,00 31 547,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et
prévoyance
105 537,00 0,00 108 318,00 0,00 0,00 12 288,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 1 556,00 0,00 1 953,00 0,00 0,00 217,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 174
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
657 Charges intervent° cpt prop.
- Subvent°
581 200,00 3 300,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 1 100,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion
courante
0,00 0,00 2 220,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 32 070,00 14 100,00 115 193,00 56 900,00 0,00 510,00 38 000,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 11 560,00 0,00 425,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et
prévoyance
2 040,00 0,00 24 075,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du
domaine
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 74 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 13 930,00 14 100,00 7 200,00 56 900,00 0,00 510,00 38 000,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 9 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 4 540,00 0,00 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion
courante
0,00 0,00 93,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 175
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de haut
niveau
3272
Soutien aux
clubs amateurs
3273
Autres soutiens
aux sportifs
DEPENSES 67 572,00 19 011,00 1 249 347,00 0,00 640 438,00 66 000,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 59 928,00 16 968,00 540 733,00 0,00 217 192,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 11 480,00 0,00 3 777,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 1 392,00 0,00 614,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 6 964,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 5 720,00 300,00 33 602,00 0,00 41 960,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 1 924,00 1 743,00 2 543,00 0,00 7 655,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 1 400,00 0,00 1 050,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 2 800,00 25 000,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 400,00 0,00 448,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 330,00 0,00 70,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 1 510,00 0,00 560,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 250,00 0,00 10 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 19 855,00 0,00 9 028,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 14 925,00 0,00 64 313,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 439 980,00 0,00 193 652,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 173 575,00 0,00 76 917,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 4 711,00 0,00 876,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 2 661,00 0,00 2 262,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 1 720,00 0,00 589 960,00 0,00 225 163,00 40 000,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 5 650,00 0,00 850,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 150,00 0,00 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 176
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de haut
niveau
3272
Soutien aux
clubs amateurs
3273
Autres soutiens
aux sportifs
703 Redevances utilisation du domaine 1 500,00 0,00 4 650,00 0,00 2 550,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 568 000,00 0,00 91 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 33 495,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 13 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 220,00 0,00 0,00 0,00 32 164,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 11 510,00 0,00 50 954,00 40 000,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 177
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 697 660,00 0,00 660 568,00 0,00 0,00 0,00 5 148 631,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 32 466,00 0,00 15 293,00 0,00 0,00 0,00 1 090 186,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 14 000,00 0,00 0,00 0,00 54 657,00
613 Locations 450,00 0,00 1 500,00 0,00 0,00 0,00 4 721,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 964,00
615 Entretien et réparations 3 220,00 0,00 1 870,00 0,00 0,00 0,00 131 462,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 1 821,00 0,00 0,00 0,00 37 681,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 250,00
621 Personnel extérieur au service 640 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 640 000,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 800,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 1 930,00 0,00 0,00 0,00 24 278,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 463 152,00 0,00 0,00 0,00 463 152,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 290,00 0,00 0,00 0,00 3 120,00
627 Services bancaires et assimilés 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 370,00
628 Divers 18 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 42 306,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 21,00 0,00 4 149,00 0,00 0,00 0,00 59 703,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80 715,00
641 Rémunérations du personnel 1 122,00 0,00 110 428,00 0,00 0,00 0,00 1 304 259,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 190,00 0,00 43 104,00 0,00 0,00 0,00 519 929,00
647 Autres charges sociales 71,00 0,00 651,00 0,00 0,00 0,00 10 035,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 628 600,00
658 Charges diverses de gestion courante 1 920,00 0,00 380,00 0,00 0,00 0,00 9 443,00
RECETTES 98 200,00 0,00 109 200,00 0,00 0,00 0,00 1 321 016,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 850,00 0,00 0,00 0,00 19 335,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 150,00 0,00 0,00 0,00 26 565,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 700,00
706 Prestations de services 74 000,00 0,00 86 200,00 0,00 0,00 0,00 893 700,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 178
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
708 Autres produits 0,00 0,00 22 000,00 0,00 0,00 0,00 186 135,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 500,00
747 Participations 24 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 500,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 024,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 102 557,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 179
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 7 244,00 0,00 15 901,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 6 172,00 0,00 150,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 1 040,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 32,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 20,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 408,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 345,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 8 759,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 2 819,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 2 400,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 8 870,00 0,00 18 600,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 16 500,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 1 160,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 7 710,00 0,00 2 100,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 180
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et
garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour la
petite enfance
DEPENSES 464 484,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 4 669,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 290,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 29,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 20,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 1 029,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 27 658,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 11 161,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 267,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 419 361,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 39 154,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 39 154,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 181
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 31 880,00 32 284,00 3 954,00 2 150,00 559 897,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 24 223,00 3 198,00 130,00 1 550,00 40 092,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 700,00 430,00 630,00 0,00 3 090,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 457,00 357,00 694,00 0,00 1 569,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 437,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 999,00 0,00 0,00 2 344,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 417,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 980,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 267,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 6 500,00 27 300,00 2 500,00 600,00 460 661,00
RECETTES 0,00 0,00 74 000,00 20 025,00 15 812,00 0,00 176 461,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 74 000,00 0,00 0,00 0,00 90 500,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 11 475,00 0,00 0,00 51 789,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 8 550,00 15 812,00 0,00 34 172,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 182
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-4
FONCTION 4-4 – RSA / Régularisation de RMI
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 3 807,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 807,00
628 Divers 0,00 0,00 3 807,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 807,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 183
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 278 409,00 1 500,00 634 273,00 304 457,00 0,00 0,00 0,00 508,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 8 675,00 0,00 83 488,00 304 457,00 0,00 0,00 0,00 130,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 500,00 0,00 14 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 139,00 0,00 4 003,00 0,00 0,00 0,00 0,00 378,00
618 Divers 100,00 1 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 20 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 5 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 20,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 400,00 0,00 570,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 6 849,00 0,00 16 951,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 59,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 172 235,00 0,00 360 666,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 62 643,00 0,00 148 086,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 868,00 0,00 1 930,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 2 407,00 0,00 6 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 850,00 0,00 5 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 150,00 0,00 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 1 407,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 184
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession
à la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 116 215,00 117 650,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 73 098,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 117 650,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 13 020,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 2 888,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 27 209,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 143 713,00 22 725,00 0,00 0,00 8 133,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 22 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 22 725,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 110 100,00 0,00 0,00 0,00 8 133,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 11 463,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 185
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 27 566,00 0,00 1 480 978,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 469 848,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 117 650,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 020,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 17 566,00 0,00 24 974,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 600,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 10 000,00 0,00 30 300,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 700,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 370,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 800,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 209,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 59,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 532 901,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 210 729,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 798,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 183 278,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 950,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 050,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 407,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 150,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 725,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 118 233,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 463,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 186 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 187
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation
et de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce
et artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Marchés alimentaires
6318
Autres
DEPENSES 0,00 10 347,00 0,00 0,00 15 972,00 0,00 5 318,00 2 047 837,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 1 049,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 710,00 20 775,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 180 000,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 500,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 180,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 170,00 0,00 0,00 7 000,00 0,00 120,00 2 300,00
616 Primes d'assurances 0,00 44,00 0,00 0,00 0,00 0,00 129,00 4 500,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 653,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 160,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 800,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 9 084,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 179,00 60 343,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 8 972,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 185 306,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 560 000,00
RECETTES 0,00 66 229,00 0,00 0,00 0,00 0,00 87 110,00 1 206 072,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 8 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77 760,00 9 800,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00
708 Autres produits 0,00 10 830,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 150,00 10 950,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 668 120,00
732 Fiscalité reversée 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 500,00
752 Revenus des immeubles 0,00 46 599,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 154 602,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 200,00 315 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 188
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et innovation
68
Autres actions
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 30 851,00 0,00 45 399,00 0,00 0,00 2 155 724,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 20 023,00 0,00 40 328,00 0,00 0,00 83 885,00
611 Contrats de prestations de services 720,00 0,00 0,00 0,00 0,00 180 720,00
613 Locations 816,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 316,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 180,00
615 Entretien et réparations 862,00 0,00 3 400,00 0,00 0,00 13 852,00
616 Primes d'assurances 510,00 0,00 171,00 0,00 0,00 5 354,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 653,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00
627 Services bancaires et assimilés 20,00 0,00 0,00 0,00 0,00 180,00
628 Divers 0,00 0,00 1 500,00 0,00 0,00 21 300,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 72 606,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 972,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 185 306,00
658 Charges diverses de gestion courante 7 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 900,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 560 000,00
RECETTES 72 510,00 0,00 45 775,00 0,00 0,00 1 477 696,00
703 Redevances utilisation du domaine 72 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 168 860,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00
708 Autres produits 0,00 0,00 35 500,00 0,00 0,00 61 430,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 668 120,00
732 Fiscalité reversée 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 500,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 10 275,00 0,00 0,00 211 476,00
758 Produits divers de gestion courante 10,00 0,00 0,00 0,00 0,00 320 210,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 189 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 190
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 516 942,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 79 460,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 500,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 000,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 500,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 718,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 749,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 404,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 233 698,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 95 708,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 185,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 6 500,00 0,00 0,00 37 500,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 100,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 900,00
702 Ventes de récoltes et produits forestier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 500,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 6 500,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 191
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 192
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 37 908,00 0,00 0,00 11 670,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 37 886,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 770,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 22,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 900,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
702 Ventes de récoltes et produits forestier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
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(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 194
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 634,00 0,00 35 374,00 0,00 0,00 602 528,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 122 346,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 500,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 770,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00 0,00 0,00 23 000,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 740,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00 0,00 0,00 200,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 017,00 0,00 0,00 4 017,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 749,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 634,00 0,00 27 257,00 0,00 0,00 27 891,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 404,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 233 698,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 95 708,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 185,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 400,00 0,00 0,00 2 400,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 900,00
RECETTES 35 700,00 16 462,00 0,00 274 523,00 103 013,00 2 852,00 0,00 0,00 576 550,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 100,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 900,00
702 Ventes de récoltes et produits forestier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 100,00 0,00 0,00 2 100,00
703 Redevances utilisation du domaine 25 000,00 16 462,00 0,00 0,00 0,00 752,00 0,00 0,00 42 214,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 500,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 500,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 13,00 0,00 0,00 0,00 13,00
758 Produits divers de gestion courante 10 700,00 0,00 0,00 274 523,00 103 000,00 0,00 0,00 0,00 488 223,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 195
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 48 717,00 1 070,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 570,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 48 717,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 197
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas
climatiques
847
Equipements de
voirie
848
Parkings
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 546 705,00 0,00 22 285,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 41 632,00 0,00 20 285,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 4 160,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 21 316,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 6 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 10 262,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 11 382,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 14 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 20,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 5 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 10 986,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 131,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 296 717,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 117 840,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 3 909,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 168 405,00 0,00 1 381,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 5 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 62 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 73 555,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 11 850,00 0,00 1 381,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 198
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 618 777,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61 917,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 160,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 316,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 770,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 762,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 382,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 250,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 717,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 900,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 986,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 131,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 296 717,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 117 840,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 909,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 169 786,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 100,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 900,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 62 000,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73 555,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 231,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
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IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS B2
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
Biens de faible valeur- Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an : €
09-11-2022
Catégories de biens amortis Durée (en années)
L Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme 10 09/11/2022
L Frais d'études non suivis de réalisation 5 09/11/2022
L Frais d'insertion non suivis de réalisation 5 09/11/2022
L Subventions d'équipement versées : Biens mobiliers, matériel et études 5 09/11/2022
L Subventions d'équipement versées : Bâtiments et installations 30 09/11/2022
L Subventions d'équipement versées : Projets d'infrastructures d'intérêt national 40 09/11/2022
L Subventions d'équipement versées : Voirie (Etat) 30 09/11/2022
L Subventions d'équipement versées : Monuments historiques (Etat) 30 09/11/2022
L Concessions et droits similaires 2 09/11/2022
L Autres immobilisations incorporelles 5 09/11/2022
L Terrains de gisement (mines et carrières) 0 09/11/2022
L Plantations d'arbres et d'arbustes 20 09/11/2022
L Autres agencements et aménagements 30 09/11/2022
L Equipements du cimetière 10 09/11/2022
L Immeubles de rapport 20 09/11/2022
L Installations générales, agencements, aménagements des constructions > 10 000 € hors taxes 25 09/11/2022
L Installations générales, agencements, aménagements des constructions < 10 000 € hors taxes 15 09/11/2022
L Autres constructions : Bâtiments, légers, abris 10 09/11/2022
L Autres constructions : Restaurant de Pralong 25 09/11/2022
L Autres constructions : Casino de jeux 40 09/11/2022
L Immeubles de rapport 0 09/11/2022
L Réseaux de voirie 0 09/11/2022
L Installations de voirie 0 09/11/2022
L Installations de voirie : Gros matériel > 10 000 € hors taxes 25 09/11/2022
L Installations de voirie : Petit matériel < 10 000 € hors taxes 10 09/11/2022
L Réseaux câblés 30 09/11/2022
L Réseaux d'électrification 30 09/11/2022
L Autres réseaux 30 09/11/2022
L Matériel et outillage d'incendie et de défense civile : Matériel roulant 8 09/11/2022
L Matériel et outillage d'incendie et de défense civile : Autre matériel 5 09/11/2022
L Matériel et outillage technique : Matériel technique scolaire 5 09/11/2022 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 200
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
L Matériel et outillage technique - Voirie : Matériel roulant 8 09/11/2022
L Matériel et outillage technique - Voirie : Autre matériel 5 09/11/2022
L Matériel et outillage technique : Autre matériel technique 5 09/11/2022
L Autres installations, matériel et outillages techniques : Gros matériel > 10 000 € hors taxes 25 09/11/2022
L Autres installations, matériel et outillages techniques : Petit matériel < 10 000 € hors taxes 10 09/11/2022
L Biens historiques et culturels immobiliers : Biens sous-jacents 0 09/11/2022
L Biens historiques et culturels immobiliers : Dépenses ultérieures immobilisées 25 09/11/2022
L Biens historiques et culturels mobiliers : Biens sous-jacents 0 09/11/2022
L Biens historiques et culturels mobiliers : Dépenses ultérieures immobilisées 10 09/11/2022
L Installations générales, agencements et aménagements divers 15 09/11/2022
L Matériel de transport : Autres matériels de transport 8 09/11/2022
L Matériel informatique : Scolaires 5 09/11/2022
L Matériel informatique : Autres 5 09/11/2022
L Matériel de bureau et mobilier : Scolaires 10 09/11/2022
L Matériel de bureau et mobilier : Autres 10 09/11/2022
L Matériel de téléphonie 5 09/11/2022
L Cheptel 10 09/11/2022
L Autres immoilisations corporelles 10 09/11/2022 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2025
Page 201
8 539 260,00 1 671 357,00 1 671 357,00 6 867 903,00
12 537 128,00 1 671 357,00 1 671 357,00 10 865 771,00
3 997 868,00 0,00 0,00 3 997 868,00
0,00 0,00 0,00 0,00
-4 628 462,00 -4 628 462,00 -4 628 462,00 0,00
4 628 462,00 4 628 462,00 4 628 462,00 0,00
-4 628 462,00 -4 628 462,00 -4 628 462,00 0,00
981 423,00 981 423,00 981 423,00 0,00
-5 609 885,00 -5 609 885,00 -5 609 885,00 0,00
IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE C1.1
DISPONIBILITE DE RESSOURCES PROPRES PROVENANT DES EXERCICES ANTERIEURS
Solde de la section d'investissement de l'exercice N-1 (1)
Pour mémoire, budget
précédent
(BP+BS+DM)
Propositions
nouvelles
Vote Total (2)
Solde d’exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
montant positif si excédent (R001)
Solde des RAR (B)
montant négatif si déficit
montant positif si excédent
Solde de la section investissement de l'exercice
N-1 (Solde I = A + B)
Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité des ressources propres provenant des exercices antérieurs après financement de la section investissement de l'exercice N-1 (1)
Pour mémoire,
budget précédent
(BP+BS+DM)
Propositions
nouvelles
Vote Total (2)
Affectation au 1068 (C)
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde
I)
Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité de ressources propres des exercices
antérieurs (Solde II = C + Solde I)
Solde positif : ressources disponibles pour la couverture de
l'annuité
Solde négatif : absence de ressources propres provenant des
exercices antérieurs pour la couverture de l'annuité
COUVERTURE DE L'ANNUITE DE LA DETTE PAR LES RESSOURCES PROPRES - PETIT EQUILIBRE
Pour
mémoire,
budget
précédent
(BP+BS+DM)
Propositions
nouvelles
Vote Total (2)
Dépenses de l'exercice à couvrir par des ressources propres
(D)(3)
Ressources propres externes et internes de l'exercice (E)(3)
Couverture de l'annuité de la dette (Solde III = E - D)
Solde positif : annuité de la dette couverte
Solde négatif : annuité de la dette non couverte par les ressources de l’exercice, vérifier la couverture par les éventuelles ressources
disponibles des exercices antérieurs (cf. solde II)
(1) Eléments à compléter uniquement s'il y a eu reprise des résultats, anticipée ou classique, lors de cette séance ou lors d'une séance précédente.
(2) Cumul des crédits de l’exercice votés ou reportés
(3) Seuls les crédits de l'exercice sont pris en compte donc hors RAR. Le détail est présenté aux états suivants : "Equilibre budgétaire - Dépenses" et "Equilibre budgétaire - Recette"
AR Prefecture
005-210500237-20250408-2025_04_030-DE
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IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE – DEPENSES C1.2
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art.
(1) Libellé (1)
Budget de l’exercice
(hors RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions
nouvelles Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES
RESSOURCES PROPRES = A + B I 3 997 868,00 0,00 II 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 3 697 700,00 0,00 0,00
1631 Emprunts obligataires 290 000,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 3 207 700,00 0,00 0,00
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00 0,00
16441 Opérations afférentes à l'emprunt 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes 200 000,00 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres
(B)
300 168,00 0,00 0,00
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
10222 FCTVA 5 000,00 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement 0,00 0,00 0,00
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 295 168,00 0,00 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
AR Prefecture
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IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE – RECETTES C1.3
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1)
Budget de l’exercice (hors
RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions nouvelles Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b V 10 865 771,00 1 671 357,00 VI 1 671 357,00
Ressources propres externes de l’année (a) 2 257 031,00 0,00 0,00
10222 FCTVA 1 416 180,00 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement (3) 150 000,00 0,00 0,00
10227 Versement pour sous densité 0,00 0,00 0,00
10228 Autres fonds d'investissement 0,00 0,00 0,00
13146 Attributions compensation
investissement
0,00 0,00 0,00
13156 Attributions compensation
investissement
0,00 0,00 0,00
13246 Attributions compensation
investissement
0,00 0,00 0,00
13256 Attributions compensation
investissement
0,00 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non
transf.
0,00 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
2764 Créances/particuliers, pers. droit
privé
690 851,00 0,00 0,00
Ressources propres internes de l’année (b)
(4)
8 608 740,00 1 671 357,00 1 671 357,00
15… Provisions pour risques et charges
15112 Provisions pour litiges et contentieux 200 000,00 0,00 0,00
169 Primes de remboursement des
obligations
0,00 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation de
document
35 651,00 0,00 0,00
28031 Frais d'études 43 782,00 0,00 0,00
2804114 Voirie 15 876,00 0,00 0,00
28041512 Subv. Grpt : Bâtiments, installations 3 672,00 0,00 0,00
28041711 Subv. SNCF : Bien mobilier, matériel 4 200,00 0,00 0,00
280422 Privé - Bâtiments et installations 819,00 0,00 0,00
2804412 Sub nat org pub - Bât. et installations 21 961,00 0,00 0,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 4 929,00 0,00 0,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 8 902,00 2 000,00 2 000,00
28128 Autres aménagements de terrains 178 205,00 0,00 0,00
281316 Equipements de cimetière 11 018,00 0,00 0,00
281321 Immeubles de rapport 4 188,00 0,00 0,00
281351 Bâtiments publics 225 771,00 2 000,00 2 000,00
281352 Bâtiments privés 19 252,00 2 000,00 2 000,00
28138 Autres constructions 175 641,00 0,00 0,00
28152 Installations de voirie 208 802,00 0,00 0,00
281531 Réseaux d'adduction d'eau 11 217,00 0,00 0,00
281534 Réseaux d'électrification 67 523,00 0,00 0,00
281538 Autres réseaux 240 348,00 0,00 0,00
281568 Autre matériel, outillage incendie 18 709,00 0,00 0,00
AR Prefecture
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Art. (1) Libellé (1)
Budget de l’exercice (hors
RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions nouvelles Vote (2)
2815731 Matériel roulant 140 747,00 0,00 0,00
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 5 302,00 0,00 0,00
281578 Autre matériel technique 52 994,00 0,00 0,00
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 200 941,00 500,00 500,00
28161 Biens historiques et culturels immo. 600 222,00 0,00 0,00
28162 Biens historiques et culturels
mobiliers
8 437,00 500,00 500,00
28181 Installations générales, aménagt
divers
2 064,00 0,00 0,00
281828 Autres matériels de transport 48 555,00 12 000,00 12 000,00
281831 Matériel informatique scolaire 8 680,00 0,00 0,00
281838 Autre matériel informatique 55 026,00 0,00 0,00
281841 Matériel de bureau et mobilier
scolaire
7 721,00 0,00 0,00
281848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
61 315,00 0,00 0,00
28185 Matériel de téléphonie 4 370,00 0,00 0,00
28188 Autres immo. corporelles 126 228,00 5 000,00 5 000,00
29… Dépréciations des immobilisations
31… Matières premières (et
fournitures) (5)
33… En-cours de production de biens (5)
35… Stocks de produits (5)
39… Dépréciation des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs
exercices
4816 Frais d'émission des emprunts 2 900,00 0,00 0,00
4817 Indemnités de renégociation de la
dette
418 412,00 0,00 0,00
4818 Charges à étaler 0,00 0,00 0,00
49… Dépréciation des comptes de tiers
4912 Dépréciation des comptes de
redevables
0,00 0,00 0,00
4962 Dépréciation comptes de débiteurs
divers
801,00 0,00 0,00
59… Dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions
d'immobilisations
1 135 000,00 0,00 0,00
021 Virement de la section de
fonctionnement
4 228 559,00 1 647 357,00 1 647 357,00
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre.
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les
recettes d’un lotissement ou d’une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés.
AR Prefecture
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IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DES CONTRIBUTIONS D3
Libellés Base notifiée
(si connue à la date
de vote)
Variation de la
base / (N-1)
(%)
Taux, coefficient ou forfait appliqués
par décision de l’assemblée
délibérante
(%, unité ou €)
Variation du
taux / N-1
(%)
Produit voté par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit / N-1
(%)
Part régionale des ressources
TICPE (part
définie à l’art.
265 du code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TICPE
(majoration
définie à l’art.
265 A du bis
code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les permis de conduire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les certificats d’immatriculation des
véhicules
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe spéciale de consommation de produits
pétroliers (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur le transport public aérien et maritime (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe relative à l’octroi de mer (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels
sont soumis les rhums et spiritueux (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part départementale des ressources
Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur la consommation finale d’électricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de
montagne
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part communale des ressources
TFPB 22 021 000,00 2,20 68,72 0,00 12 813 567,00 2,20
TFPNB 40 400,00 -5,40 173,26 0,00 69 997,00 -5,40
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 7 885 000,00 -3,87 18,25 0,00 1 439 013,00 -3,87
TOTAL 29 946 400,00 0,52 14 322 577,00 1,51
(1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer.
(2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation. AR Prefecture
005-210500237-20250408-2025_04_030-DE
Reçu le 16/04/2025
Publié le 16/04/2025