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Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Druelle Balsac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 30 05 2024 1)
Thèmes du document : Énergies, Jeunesse, Transports,
République Française
Druelle
Balsac
ji A entre causse 4 vallée
LISTE DES DELIBERATIONS
Département de l’ Aveyron
PRISES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 MAI 2024
Article L.2121-25 du CGCT
Numéro Intitulé Sens du vote
01 BAIL PROFESSIONNEL AVEC LA SCM MEDECINS DE Unanimité
DRUELLE
02 Mise à jour du transfert de compétence gaz au SIEDA Unanimité
03 SIEDA Transfert de la compétence « Eclairage Public » Unanimité
04 SIEDA: Transfert de l’exercice de la compétence _« Unanimité
Infrastructure(s) de Recharge pour Véhicules Electriques et
hybrides rechargeables (IRVE) »
05 Opération collective d’étude faisabilité site autoconsommation Unanimité
collective/individuelle par panneaux photovoltaïques sur le
patrimoine bâti des collectivités — programme 2024
06 Création d’un emploi permanent à temps non complet : adjoint Unanimité
technique à 8h75 hebdomadaires annualisées
07 PERSONNEL : MISE A JOUR DU RIFSEEP Unanimité
08 PONT DES BALLADES : attribution du marché de travaux Unanimité
09 PONT DES BALLADES : plan de financement Unanimité
10 MISE EN PLACE DU SYSTEME «PRESENCE VERTE Unanimité
SECURITE »
F1 MISE EN PLACE D'UN SYSTEME PUBLLIC DE Unanimité
VIDEOSUR VEILLANCE SUR LA COMMUNE
Le Maire, Le Secrétaire de séance,
Patrick GAYRARD Philippe TABARDEL
MAIRIE 2 rue du Stade - 12510 DRUELLE BALSAC - l'él. : 05 65 69 36 40
Email : mairie@druellebalsac.fr