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Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune de Druelle Balsac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 05 12 2024 1)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
NEPUULUUE L'IAHLd415C
Druelle
Balsac
L PP entre causse 4 vallée
LISTE DES DELIBERATIONS
1YCpal LOLHIGHL UC 1 AAVEOYIUN
PRISES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 05 Décembre 2024
Article L.2121-25 du CGCT
Numéro Intitulé Sens du vote
01 Rodez Agglomération : Débat sur le Projet d'Aménagement Unanimité
et de développement durables (PADD)
02 Rodez Agglomération : Opération façades validation du Unanimité
règlement et des modalités financières
03 BUDGET PRIMITIF : décision modificative n°2 Unanimité
04 AUTORISATION A MANDATER LES DEPENSES Unanimité
D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET
PRIMITIF 2025
05 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE : Fixant les Unanimité
modalités de mise en œuvre de la participation au financement
de la protection sociale complémentaire des agents
06 Avenant n°1 convention de partenariat entre Rodez Unanimité
Agglomération/commune Druelle Balsac dans le cadre de
l’adhésion au SIG du SMICA.
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Philippe TABARDEL Patrick GAYRARD
DS
MAIRIE -— 2 rue du Stade - 12510 DRUELLE BALSAC - Tél. : 05 65 69 36 40
Email : mairie@druellebalsac.fr