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Déliberation - 20220926 Liste des deliberations
Document publié le Lundi 26 septembre 2022 par la commune d'Allenjoie.
Lien du pdf (Déliberation - 20220926 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU DOUBS
COMMUNE ALLENJOIE
CANTON DE BETHONCOURT
Code Insee : 25011
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 26 SEPTEMBRE 2022
LISTE DES DELIBERATIONS
L'an deux mille vingt-deux, le 26 septembre, à 18 h 30, le conseil municipal d'ALLENJCIE s'est réuni à la salle des fêtes de la commune, après convocation légale, sous la présidence de M. FRIED Jean et a examiné les délibérations suivantes :
Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires
N° 2022-017 | Approbation de la modification N° 1 du PLU
N° 2022-0718 proposé par le Centre de Gestion du Doubs
N°2022-019 | Adhésion à la Fondation du Patrimoine
N°2022-020 Motion de soutien à la formation secrétaire de mairie du diplôme universitaire « gestionnaire administratif — secrétaire de mairie »
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de lä mairie.
Liste affichée le 29 septembre 2022
Le Maire
Jean FRIED