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Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Bois-le-Roi.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1. ODJ CM 6 avril 2023 0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
BOIS-LE-ROI Bois-le-Roi, le 31 mars 2023
CONSEIL MUNICIPAL
Chère collègue, cher collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal, qui se tiendra à la mairie de Bois-le-Roi, située 4 avenue Paul Doumer 77590 Bois-le-Roi, le :
Jeudi 6 avril 2023 à 20 h 30
Ordre du jour
Désignation du secrétaire de séance
Procès-verbal du conseil municipal du 16 mars 2023
Décisions municipales
1. Finances - Approbation du compte de gestion 2022
2. Finances - Désignation du Président de séance pour le vote du compte administratif 2022
3. Finances - Vote du compte administratif 2022
4. Finances - Affectation définitive des résultats 2022
5. Finances - Vote des taux de fiscalité directe locale 2023
6. Finances - Budget primitif 2023
7. Finances - Tableaux des subventions 2023 aux associations
8. Finances - Candidature au Fonds d'aménagement communal (FAC)
9, Marchés publics - Marché travaux Foch
10. Administration générale - Convention de mise à disposition d'un terrain à l'association « Les Carrés Potagers Bacots »
11. Ressources humaines - Approbation de la convention unique relative aux missions optionnelles du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Seine-et-Marne
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, chère collègue, cher collègue, l'expression de mes meilleures salutations.