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Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Bois-le-Roi.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1. ODJ CM 26 juin 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
Bois-le-Roi, le 20 juin 2023
CONSEIL MUNICIPAL
Chère collègue, cher collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal, qui se tiendra à la mairie de Bois-le-Roi, située 4 avenue Paul Doumer, 77590 Bois-le-Roi, le :
Lundi 26 juin 2023 à 20 h 30
Ordre du jour
• Désignation du secrétaire de séance
• Procès-verbal du conseil municipal du 6 avril 2023
• Procès-verbal du conseil municipal du 9 juin 2023
• Décisions municipales
1. CAPF - Avis de la commune sur le projet de programme local de l’habitat (PLH) 2024- 2030 de la communauté d’agglomération du pays de Fontainebleau.
2. CAPF - Présentation et débat sur le projet d’aménagement et de développement durables (PADD) du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du pays de Fontainebleau
3. Urbanisme - Acquisition par préemption d’un appartement sis 11 rue Gustave Baudoin (lot 6)
4. Urbanisme - Acquisition par préemption d’un appartement sis 11 rue Gustave Baudoin (lot 7)
5. Administration générale - Autorisation donnée au maire de signer la convention de mise à disposition et d’utilisation de la salle polyvalente Marcel Paul avec la CMCAS de Seine-et-Marne
6. Affaires générales - Tirage au sort de la liste des jurés d’assises pour 2023
7. Enfance - Règlement intérieur accueils périscolaires et extrascolaires
8. Enfance - Avenant n° 3 à la DSP restauration scolaire Elior - Ouverture du site de restauration Robert Lesourd mercredi midi à compter du 21 septembre 2022
9. Enfance - Avenant n° 4 à la DSP restauration scolaire Elior à compter du 1er janvier 2023 Bois-le-Roi, le 20 juin 2023
10. Enfance - Choix du prestataire en délégation de service public pour la restauration scolaire et municipale
11. Enfance - Convention de mise à disposition de locaux à titre gratuit dans le cadre de l’accueil des enfants de l’Institut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (ITEP) de Brolles
12. Ressources humaines - Précisions aux conditions d’adhésion au CNAS
13. Ressources humaines - Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
14. Ressources humaines - Mise en place d’emplois vacataires pour la formation des agents de police municipale par des pairs dûment habilités.
15. Finances - Tableaux des subventions 2023 aux associations
16. Finances - Convention avec La Chaloupe pour le Festi’Pins
17. Pôle projets - Approbation du programme pour la construction d’un nouveau gymnase et d’une plaine sportive au complexe sportif Langenargen - Lancement d’un concours restreint de maitrise d’œuvre – Composition du jury et indemnités
Le Maire,
David DINTILHAC.