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Ordre du Jour - 1. ODJ CM 29.02.2024
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Procès Verbal - 1. ODJ CM 10.10.2024 0
Document publié le Jeudi 10 octobre 2024 par la commune de Bois-le-Roi.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1. ODJ CM 10.10.2024 0)
Thèmes du document : Sécurité publique, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
BOIS-LE-ROI
CONSEIL
MUNICIPAL
Chère
collègue,
cher
collègue,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
conseil
municipal,
qui
se
tiendra
à
la
mairie
de
Bois-le-Roi,
située
4
avenue
Paul
Doumer
77590
Bois-le-Roi,
le :
Jeudi
10
octobre
2024
à
20
h
30
Ordre
du
jour
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
19
septembre
2024
Décisions
municipales
Finances
-
Décision
modificative
budgétaire
n°
1
Finances
-
Emprunt
n°
1
Finances
-
Emprunt
n°
2
Finances
-
Subvention
au
CCAS
Affaires
générales
-
Élection
d'une
nouvelle
adjointe
au
Maire
Affaires
générales
-
Indemnités
des
élus
CCAS
-
Renouvellement
des
administrateurs
élus
du
CCAS
Urbanisme
-
Cession
des
parcelles
cadastrées
situées
lieudit
Les
Foucherolles
.
Vie
de
l'enfant
-
Conventions
CAF
10.Vie
de
l’enfant
-
Convention
de
financement
entre
le
département
de
Seine-et-Marne
et
la
commune
de
Bois-le-Roi
pour
la
halte-garderie
«
Bébé
accueil
»
11.
Vie
de
l’enfant
-
Convention
de
partenariat
BBA
12.
Police
municipale
-
Mise
en
place
d'emplois
vacataires
pour
la
formation
des
agents
de
police
municipale
par
des
pairs
dûment
habilités
13.
Police
municipale
-
Prévention
routière
auprès
des
scolaires
14.
Ressources
Humaines
-
Créations
de
postes
15.
Vie
associative
-
Convention
type
accueil
d'un
collaborateur
occasionnel
bénévole
16.
Vie
associative
-
Convention
CMCAS
à
renouveler
17.
CAPF
-
Rapport
d'activité
annuel
CAPF
18.
Motion
du
conseil
municipal
-
Soutien
de
la
commune
contre
l'extension
des
forages
pétroliers
OHNDuBUNE Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d’agréer,
chère
collègue,
cher
collègue,
l'expression
de
mes
meilleures
salutations.
David
DINTILHAC.
Mairie
— 4 avenue
Paul
Doumer
77590
BOIS-LE-ROI
- Tél.
01
60
59
18
00
- Fax
01
60
59
18
25
Email
: accueil@ville-boisleroiï.fr
- www.ville-boisleroi.fr