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Déliberation - 82t21wba7d6usp
Document publié le Mercredi 9 septembre 2026 par la commune de Zellenberg.
Lien du pdf (Déliberation - 82t21wba7d6usp)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Tél. : 03 89 47 90 15 – Email : mairie@zellenberg.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 SEPTEMBRE 2026
Numéro Objet Décision
2 Approbation de la séance du Conseil Municipal du 12 mai 2026 Approuvée : 6 Abstention : 1
3 Indemnités allouées aux élus pour l’exercice de leurs fonctions – Tableau Récapitulatif Approuvée : 7 Abstention : 1
4 Abrogation partielle de la délibération relative à la désignation des membres de la commission communale travaux Approuvée
5 Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal – Annule et remplace la délibération du 20 mars 2026 Approuvée
6 Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’ONF Approuvée
7 Redevance d’Occupation du Domaine Public : chantiers provisoires électricité 2026 Approuvée
8 Personnel communal : création d’un emploi permanent d’agent technique Approuvée
9 Taxe sur la vacance des locaux d’habitation Approuvée
Date de publication : 10/09/2026
Christian KELLER,
Maire de ZELLENBERG