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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 1773051281 cm 20260218 liste des deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE
D’USSON-EN-FOREZ
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU
18 février 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° délib. OBJET VOTE
20261802-01 Approbation procès-verbal conseil municipal 19 janvier 2026 Adoptée à l’unanimité
20261802-02 Approbation procès-verbal conseil municipal 26 janvier 2026 Adoptée à l’unanimité
20261802-03 Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – avis sur projet arrêté le 25.11.2025 Adoptée à l’unanimité
20261802-04 Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – avis sur projet de périmètres délimités des abords des monuments historiques Adoptée à l’unanimité
20261802-05 Ecomusée des Monts du Forez – boutique – mise à jour Adoptée à l’unanimité
20261802-06 Ecomusée des Monts du Forez – animations – renouvellement conventions Adoptée à l’unanimité
20261802-07 Chauffage urbain – approbation compte financier unique 2025 Adoptée à l’unanimité
20261802-08 Chauffage urbain – affectation résultats 2025 Adoptée à l’unanimité
20261802-09 Chauffage urbain – vote du budget 2026 Adoptée à l’unanimité
20261802-10 Budget communal – approbation compte financier unique 2025 Adoptée à l’unanimité
20261802-11 Budget communal – affectation résultats 2025 Adoptée à l’unanimité
20261802-12 Budget communal– vote du budget 2026 Adoptée à l’unanimité
Mr Hervé BÉAL - Maire Mme Sandrine JOUMARD-DESSALCES
Secrétaire de la séance