Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1773051281 cm 20260218 liste des deliberations
Procès Verbal - 1773051416 approbation pv 20260119
Déliberation - 1780411308 cm 20260518 liste des deliberations
Déliberation - 1780411250 cm 20260420 liste des deliberations
Déliberation - 1704811530 cm 20240801 liste des deliberations
Déliberation - 1691568437 cm 20230708 liste des deliberations
Déliberation - 1742372201 cm 20251703 liste des deliberations
Déliberation - 1775567749 cm 20260330 liste des deliberations
Déliberation - 1769781923 cm 20250311 liste des deliberations
Déliberation - 1693487609 cm 20232808 liste des deliberations
Déliberation - 1773051220 cm 20260119 liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 1773051220 cm 20260119 liste des deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE
D’USSON-EN-FOREZ
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU
19 janvier 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° délib. OBJET VOTE
20261901-01 Approbation procès-verbal conseil municipal 17 décembre 2025 Adoptée à l’unanimité
20261901-02 Personnel camping rnvlt vacataire Adoptée à l’unanimité
20261901-03 Personnel bascule rnvlt vacataire Adoptée à l’unanimité
20261901-04 Parc résidentiel de loisirs – PRL - tarifs Adoptée à l’unanimité
20261901-05 Centre technique communal - CTM -centrale solaire – adhésion assistance pour maintenance SIEL Adoptée à l’unanimité
20261901-06 Plan Local d’urbanisme intercommunal – PLUI – avis sur projet arrêté le 25.11.2025 Adoptée à l’unanimité
20261901-07 Budget communal – délibération spéciale d’ouverture de crédits en section investissement Adoptée à l’unanimité
Mr Hervé BÉAL - Maire Mme Sandrine JOUMARD-DESSALCES
Secrétaire de la séance