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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 1780411250 cm 20260420 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
COMMUNE
D’USSON-EN-FOREZ
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU
20 AVRIL 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° délib. OBJET VOTE
20262004-01 Approbation procès-verbal séance du 30 mars 2026 Adoptée à l’unanimité
20262004-02 Achat matériel et mobilier bar de la Cure – ajustement du budget alloué Adoptée à l’unanimité
20262004-03 Parc résidentiel de loisirs Les chalets du Haut-Forez – tarifs 2 Adoptée à la majorité
20262004-04 Parc résidentiel de loisirs Les chalets du Haut-Forez – tarifs spéciaux Adoptée à la majorité
20262004-05 Chaufferie communale – marché de fourniture de bois déchiqueté – avenant 1 Adoptée à l’unanimité
20262004-06 Comité des fêtes – reversement bénéfice soupe aux choux Adoptée à l’unanimité
20262004-07 Bal des classards - incivilités Adoptée à la majorité
20262004-08 Conseil municipal – désignation des délégués – délib complémentaire Adoptée à la majorité
20262004-09 Jardin maison Valeyre – parcelle cadastrée section AC n°176 – demande de location Adoptée à l’unanimité
20262004-10 Vente de bois Adoptée à l’unanimité
20262004-11 Lotissement Grangeneuve – vente terrain cadastré section AC n°218 Adoptée à l’unanimité
Mr Hervé BÉAL - Maire Mme Sandrine DESSALCES - Secrétaire de la séance