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Convocation - Convocation et ordre du jour CM du 4 decembre
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Luc.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ordre du jour CM du 4 decembre)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
RÉPArement du Var République Française
Liberté-Egalité-Fraternité
rovence
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MAIRIE DE
LE LUC EN PROVENCE
| CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux, chers collègues J'ai l'honneur de vous faire connaître que le Conseil municipal se réunira salle Jean-Louis DIEUX :
Jeudi 04 décembre 2025 à 18 heures 30
Je vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Veuillez agréer l'assurance de ma considération distinguée.
Le Luc en Provence, le jeudi 27 novembre 2025
Le maire,
ice-président de, ae
MAIRIE de LE LUC EN PROVENCE - 1, Place de la Liberté
04-94-50-01-00 Département du Var
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LE LUC EN PROVENCE
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| ORDREDUJOUR |
Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 06 novembre 2025 Lecture des décisions du Maire prises conformément aux dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Administration générale — finances
Décision modificative n° 2 budget principal de la commune
Budget annexe assainissement collectif : régularisation suramortissement Décision modificative n° 2 budget annexe de l'assainissement collectif Budget annexe d'alimentation en eau potable : régularisation suramortissement Décision modificative n° 2 budget annexe de l'alimentation en eau potable Avance sur la participation communale 2026 au profit du CCAS du Luc en Provence Ouverture des crédits par anticipation
Notification de transferts et de reprise de compétences optionnelles — Redevance de l'agence de l’eau pour le budget annexe de l'alimentation en eau potable
Redevance de l'agence de l’eau pour le budget annexe de l'assainissement collectif
Proximité et attractivité
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Recensement de la population 2026 — rémunération des agents chargés du
recensement de la population
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propagande électorale — élections municipales 2026
Lancement appel à manifestation d'intérêt pour la location d’un local commercial en
centre-ville — 57 rue de la république.
Lancement appel à manifestation d'intérêt pour la création d'une crèche — rue Georges Brassens
MAIRIE de LE LUC EN PROVENCE - 1, Place de la Liberté
04-94-50-01-00 Département du Var
fl V8
À
/ FR
MAIRIE DE
LE LUC EN PROVENCE
République Française
Liberté-Egalité-Fraternité
rovVEe
en
Ressources humaines
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l'association 3clé de sol musik
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