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Conseil Municipal - D2023 017 Marche de Vourles Reactu Charte et ri
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vourles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D2023 017 Marche de Vourles Reactu Charte et ri)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Éducation,
9 \Ourles
Mairie
DEPARTEMENT DU RHONE
COMMUNE DE VOURLES
Nombre de conseillers :
En exercice : 23
Présents : 21
Votants : 23
Ont voté :
Pour : 23
Contre : O0
Abstention : O0
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-trois février à dix-neuf heures à Vourles, le Conseil municipal de Vourles dûment convoqué le dix-sept février deux mille vingt-trois, s'est réuni en conseil municipal à la salle du conseil en mairie de Vourles, sous la présidence de Madame Catherine STARON, Maire.
Étaient présents: Catherine STARON, Thierry DILLENSEGER, Elyane CLOP, Ernest FRANCO, Dominique REGNIER, Pascale BONNIER, Jean Pierre COMBLET, Elisabeth CHENAU, Sébastien BLANC, Pascale TURMEL-LOTTEAU, Christophe CUOQ, Véronique PROT, Fabien DUMAS, Françoise ROUBIN, Jean Marie CARRE, Claire RENOUPREZ, Christophe PINEL, Adeline FILLOT, Serge MICHAUT, Anne-Marie ISSARTIAL, Philippe RISCH
Absents : Pascale MILLOT, et Valérie CHANUT
Pouvoirs: Pascale MILLOT (pouvoir donné à Elyane CLOP), et Valérie CHANUT (pouvoir donné à Adeline FILLOT)
Secrétaire de séance : Françoise ROUBIN
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS N° 2023-017
SEANCE DU 23/02/2023
OBJET : Marché de Vourles - Adoption du Règlement intérieur, de la charte du pole artisanal et de la charte des producteurs non labélisés
Madame le Maire rappelle que le marché de Vourles demeure réellement atypique : depuis son origine, il ouvre au "son de la cloche" à 18h30.
Parmi les règles imposées, le vendeur ne peut commercialiser que ses propres produits et en raison de la rapidité du marché (1h) la vente se fait au colis (pré-pesé).
Le marché de Vourles, outre l'intérêt qu'il représente pour le maintien d'une agriculture de proximité d'une grande zone urbaine, permet d'offrir aux consommateurs une variété de produits frais ou transformés provenant des exploitations de la région.
Madame le Maire rappelle qu'à l'occasion du 60è" anniversaire du marché de Vourles en 2017, la commune de Vourles a pris attache auprès de la Chambre d'agriculture du Rhône pour adhérer à la Charte des Marchés de Producteurs de Pays (MPP).
En 2021, le marché fait peau neuve en commençant par son nom, il devient le Marché de Vourles.
ll accueille désormais des producteurs, labelisés ou non, et des artisans.
Le conseil municipal,
Madame Catherine STARON, Maire, entendue
A l'unanimité des membres présents et représentés
DECIDE de se prononcer sur les modifications du règlement intérieur et de signer l'ensemble des documents afférents
Pour: 23 Contre : 0 Abstention : O
RIQUEN
Acte rendu exécutoire Fait et délibéré les jours, À AVE Après dépôt en Préfecture Mois, an et heure que susfüts Le et ont signé au registre les mkmyree Et publication Pour copie conforme, Le
Le Maire, Le Maire, Catherine STARON Catherine STARON Accusé de réception en préfecture 069-216902684-20230223-2023-017-DE
Date de télétransmission : 27/02/2023
Date de réception préfecture : 27/02/2023