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Conseil Municipal - D2024 016 Adoption ri Marche
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vourles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D2024 016 Adoption ri Marche)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Union Européenne,
5) \burles
Mairie
REPUBLIQUE FRANÇAISE - DEPARTEMENT DU RHONE
COMMUNE DE VOURLES
Nombre de conseillers :
En exercice : 23
Présents : 18
Votants : 22
Ont voté :
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : O
L'an deux mil vingt-quatre, le quatorze mars à vingt heures à Vourles, le Conseil municipal de Vourles dûment convoqué le sept mars deux mille vingt-quatre, s'est réuni en conseil municipal à la salle du conseil en mairie de Vourles, sous la présidence de Madame Catherine STARON, Maire.
Étaient présents: Catherine STARON, Thierry DILLENSEGER, Elyane CLOP, Ernest FRANCO,
Dominique REGNIER, Pascale BONNIER, Jean Pierre COMBLET, Sébastien BLANC, Christophe CUOQ, Véronique PROT, Fabien DUMAS, Françoise ROUBIN, Jean Marie CARRE, Claire RENOUPREZ, Adeline
FILLOT, Serge MICHAUT, Anne-Marie ISSARTIAL, Philippe RISCH
Absents : Pascale MILLOT, Elisabeth CHENAU, Pascale TURMEL-LOTTEAU, Christophe PINEL et Valérie
CHANUT
Pouvoirs: Pascale MILLOT (pouvoir donné à Elyane CLOP), Elisabeth CHENAU (pouvoir donné à Sébastien BLANC), Pascale TURMEL-LOTTEAU (pouvoir donné à Anne Marie ISARTIAL), Christophe PINEL (pouvoir donné à Thierry DILLENSEGER).
Secrétaire de séance : Françoise ROUBIN
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14/03/2024
N°2024-016
OBJET : Marché de Vourles — Adoption du Règlement intérieur
Le marché de Vourles, outre l'intérêt qu'il représente pour le maintien d'une agriculture de proximité d’une grande zone urbaine, permet d'offrir aux consommateurs une variété de produits frais ou transformés provenant des
exploitations de la région.
Il accueille désormais des producteurs et des artisans.
Un partenariat « Marché de producteurs de pays » avec la chambre d'agriculture avait été acté par délibération 2016-049 du 30/06/20216.
Aujourd'hui le règlement doit être actualisé.
Par ailleurs, la commission Marché de Vourles a acté un arrêt du partenariat avec la chambre d'agriculture, le maintien des 7 jours de vente pour le marché d'été et le maintien du samedi essentiellement comme jour de vente pour le marché d'hiver.
Le conseil municipal,
Madame Catherine STARON, Maire, entendue
A l’unanimité des membres présents et représentés
DECIDE
- D'autoriser Mme le Maire à ne pas renouveler le partenariat de Marché producteur de pays avec la
chambre d'agriculture
- De se prononcer sur les modifications du règlement intérieur
- et de signer l'ensemble des documents afférents
Publiée le AO Lot
Pour extrait certifié conforme,
Accusé de réception en préfecture
069-216902684-20240314-2024-016-DE
Date de télétransmission : 18/03/2024
Date de réception préfecture : 18/03/2024