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Procès Verbal - PV CM 09 11 2022 signe Document publié le Mercredi 9 novembre 2022 par la commune de Chalandray. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 09 11 2022 signe)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales, PROCES VERBAL Conseil Municipal du 09 novembre 2022

Le 09 novembre à 20h30, le Conseil Municipal de la commune de CHALANDRAY dûment convoqué par Mme PELTIER Nathalie, maire de la commune, s'est réuni en session ordinaire à la mairie

Membres en exercice : 14

Votants : 13 à partir de la délibération 2022-79

Date de convocation : 04 novembre 2022

Étaient présents : BLANCHARD Jean-Noël, BRAULT Sylvie, BRIFFAUD Françoise, LUSSEAU Jeanine, MARTIN Dominique, MERCERON Bertrand, MIMAULT Bernard, PELTIER Nathalie, PIAUMIER PINEAU Pascale, PONTOIZEAU Carine, REAU Philippe, VIAUD Colette

Étaient absents et représentés : BOURREAU Valentin (pouvoir à LUSSEAU Jeanine)

Étaient absents excusés : QUINTARD Mélanie

Mme LUSSEAU Jeanine a été désignée secrétaire de séance.

La séance est ouverte à 20h33

Le quorum étant atteint le Conseil Municipal peut valablement délibérer 11 présents à l'ouverture de la séance.

Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 octobre

Les membres du conseil ont reçu par voie dématérialisée le procès-verbal du Conseil Municipal du 10 octobre.

Le Maire demande qu'il soit validé ou annoté.

Le registre est proposé à la signature.

Le compte-rendu est adopté à l'unanimité.

Ordre du jour :

1- CCHP Rapport d'activité 2021

2- CCHP Rapport CLECT

3- CCHP Adhésion au Syndicat Mixte Nouvelle Aquitaine Mobilité

4-. Signature de l'acte définitif du bien foncier centre bourg

5- Vente de terre

6- Vente du tracteur

7- Installation des décors lumineux de noël 2022.

8- Soregies convention mécénat mise en valeur du patrimoine

9- Renouvellement de la convention d'adhésion au service médecine de prévention du cdg86 19- Décision Modificative n°2

Délibération 2022-78 Rapport d'activité de l’année 2021 de la Communauté de Communes du Haut-Poitou

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2121-29, L.2224-17-1, L.5211-6, L.5211-9, L.5211-39 et les articles D.2224-1 et suivants de ce code ;

Vu la délibération n°2022-09-22-116 du 22 septembre 2022 du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Haut-Poitou prenant acte du rapport d'activité 2021 de la Communauté de Communes ;

Considérant les dispositions de Farticle L.5211-39 susvisé indiquant que «Le Président de l'établissement public de coopération intercommunale adresse chaque année, avant le 30 septembre, au Maire de chaque commune membre un rapport retraçant l’activité de l'établissement, accompagné du compte administratif arrêté par l'organe délibérant de l'établissement. Ce rapport fait l'objet d’une communication par le Maire au conseil municipal en séance publique au cours de laquelle les représentants de la commune à l'organe délibérant de l'établissement public de coopération intercommunale sont entendus. Le Président de l'établissement public de coopération intercommunale peut être entendu, à sa demande, par le conseil municipal de chaque commune membre ou à la demande de ce dernier. Les représentants de la commune rendent compte au moins deux fois par an au conseil municipal de l’activité de l'établissement public de coopération intercommunale. » :Considérant les dispositions de l’article L.2224-17-1 susvisé précisant que « [..] le Président de l'établissement public de coopération intercommunale présente [...] à l'assemblée délibérante un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets, destiné notamment à l'information des usagers. » ;

Considérant les dispositions de l’article D.2224-2 précisant que « Lorsque la compétence en matière de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés a été transférée à un établissement public de coopération intercommunale, le contenu du rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets est intégré dans le rapport prévu à l'article L.5211-39. Son contenu présente le coût total du service public de prévention et de gestion des déchets et ses différentes composantes en utilisant les indicateurs mentionnés à l'annexe XII! » ;

Considérant que, conformément aux dispositions de l’article D.2224-3 susvisé, le Maire doit présenter au conseil municipal, au plus tard dans les douze mois qui suivent la clôture de l'exercice, les rapports annuels qu'il a reçu de l'établissement public de coopération intercommunale ;

Considérant que le rapport d'activité de l'année 2021 de la Communauté de Communes du Haut-Poitou, intègre le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets et comporte, en annexe, les comptes administratifs 2021 tels qu'adoptés par le Conseil Communautaire ;

Considérant que l'avis du Conseil Municipal et les rapports annuels doivent être mis à la disposition du public au siège de l'établissement public de coopération intercommunale et, dès sa transmission, dans les mairies des communes membres ;

Ayant entendu l'exposé de Madame le Maire.

LE CONSEIL MUNICIPAL :

Article 1°: au vu du rapport retraçant l'activité de la Communauté de Communes du Haut-Poitou au cours de l’année 2021, rapport intégrant le rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets et comportant en annexe les comptes administratifs 2021 dudit EPCI, prend acte dudit rapport, annexé à la présente délibération.

Article 2 : autorise Madame le Maire, à l'unanimité, à adresser la présente délibération à Monsieur le Président de la Communauté de Communes du Haut-Poitou ainsi qu’à Monsieur le Préfet de la Vienne.

Article 3 : autorise Madame le Maire à signer tous les documents se rapportant à cette décision.

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Délibération 2022-79 : Approbation du rapport de la CLECT

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2121-9 et L.5211-5 de ce code ;

Vu le Code Général des Impôts et notamment l'article 1609 nonies C-IV et nonies C-V de ce code ;

Vu les statuts de la Communauté de Communes du Haut-Poitou ;

Vu la délibération du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Haut-Poitou n° 2020-07-30-124, en date du 30 juillet 2020, relative à la création de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) ;

Vu le rapport de la CLECT en date du 5 septembre 2022 ;

Considérant qu’au sein des Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) soumis, sur option, au régime fiscal de la fiscalité professionnelle unique, la CLECT a pour unique mission l'évaluation du montant de la totalité de la charge financière correspondant aux compétences transférées à l'EPCI ou aux compétences restituées aux Communes ;

Considérant que l'évaluation de la charge financière des compétences transférées à la Communauté de Communes du Haut-Poitou ou celle des compétences restituées aux Communes permet de déterminer le montant de l'attribution de compensation ;Considérant que la CLECT a élaboré, le 5 septembre 2022, le rapport présentant les méthodes de calcul et les éléments financiers des transferts de charges et de ressources entre la Communauté de Communes du Haut-Poitou et ses Communes membres ;

Considérant que la Commune de CHALANDRAY est membre de la Communauté de Communes du Haut-Poitou, et qu’à ce titre, elle doit se prononcer sur le rapport susvisé ;

Ayant entendu l'exposé de Madame le Maire ;

LE CONSEIL MUNICIPAL, APRES EN AVOIR DELIBERE A L'UNANIMTE :

Article 1°: approuve le rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées du 5 septembre 2022, annexé à la présente délibération, présentant les méthodes de calcul et les éléments financiers des transferts et des restitutions de charges entre la Communauté de Communes du Haut- Poitou et ses Communes membres.

Article 2 : Madame le Maire est chargée de transmettre la présente délibération à Monsieur le Préfet de la Vienne ainsi qu’à Monsieur le Président de la Communauté de Communes du Haut-Poitou.

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Délibération 2022-80 : Adhésion de la Communauté de Communes du Haut-Poitou au Syndicat Mixte Nouvelle-Aquitaine Mobilités

Vu la loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la Solidarité et au Renouvellement Urbains et notamment l'article 111 de ce texte ;

Vu la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République ;

Vu la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités ;

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2121-29, L.5211-5, L.5211-18, L.5212-1 et suivants, L.5214-27, L. 5721-1 et suivants de ce code ;

Vu le Code des Transports et notamment les articles L.1231-10 et suivants de ce code ;

Vu l'arrêté du Préfet de la Gironde du 13 juillet 2018 portant création du Syndicat Mixte Nouvelle- Aquitaine Mobilités ;

Vu les statuts de la Communauté de Communes du Haut-Poitou ;

Vu les statuts du Syndicat Mixte Nouvelle-Aquitaine Mobilités ;

Vu la délibération du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Haut-Poitou n° 2022-09-22-122, en date du 22 septembre 2022, relative à l'adhésion de la Communauté de Communes du Haut-Poitou au Syndicat Mixte Nouvelle-Aquitaine Mobilité ;

Considérant les compétences obligatoires du Syndicat Mixte Nouvelle-Aquitaine Mobilités (cf. ANNEXE) :

- la coordination des services de transport organisés par les Autorités Organisatrice de la Mobilité (AOM) qui en sont membres dans un but d'intermodalité,

- la mise en place d'un système d'information multimodale des usagers, - le recherche de la mise en place d'une tarification coordonnée et de titres de transport uniques ou unifiés ;

Considérant le souhait du Syndicat Mixte Nouvelle-Aquitaine Mobilités de pouvoir travailler avec les Départements et les nouvelles Communautés de Communes « AOM » :

Considérant le souhait exprimé de certains Départements et Communautés de Communes de pouvoir adhérer au Syndicat Mixte Nouvelle-Aquitaine Mobilités ;

Considérant le besoin de travailler à une échelle locale avec les nouvelles AOM tout en maintenant la dynamique régionale sur les missions historiques du Syndicat ;Considérant les outils déjà déployés par le Syndicat Mixte Nouvelle-Aquitaine Mobilités, à savoir le système d'information Voyageurs « Modalis » et ceux en cours de déploiement, à savoir un système billettique mutualisé avec la Région et les membres du Syndicat ;

Considérant qu'une adhésion de la Communauté de Communes du Haut-Poitou au Syndicat Mixte Nouvelle-Aquitaine Mobilités permettrait de bénéficier de ces outils mais également d’une ingénierie et d’un réseau de partenaires ;

Considérant que la Commune de CHALANDRAY est membre de la Communauté de Communes du Haut-Poitou ;

Considérant que, par la délibération du 22 septembre 2022 susvisée, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Haut-Poitou a sollicité l'adhésion de la Communauté de Communes au Syndicat Mixte Nouvelle-Aquitaine Mobilités ;

Considérant qu'en l'absence de dispositions spécifiques dans les statuts de la Communauté de Communes du Haut-Poitou, l'adhésion de la Communauté de Communes à un syndicat mixte est subordonnée à l'accord des Conseils Municipaux des Communes membres de la Communauté de Communes ;

Considérant qu'en conséquence il appartient au Conseil Municipal de la Commune de CHALANDRAY de se prononcer sur cette demande d'adhésion de la Communauté de Communes du Haut-Poitou au Syndicat Mixte Nouvelle-Aquitaine Mobilités ;

Ayant entendu l'exposé de Madame le Maire.

LE CONSEIL MUNICIPAL, APRES EN AVOIR DELIBERE A L'UNANIMITE :

Article unique : approuve l'adhésion de la Communauté de Communes du Haut-Poitou au Syndicat Mixte Nouvelle-Aquitaine Mobilités dans le respect des dispositions de l’article L.5211-18 susvisé.

Débat :

Délibération 2022-81 Signature de l’acte définitif du bien foncier centre bourg

Vu la délibération 2022-01 portant délégation de signature d'un compromis de vente avec clauses

suspensives,

Vu la délibération 2022-68 portant sur le projet d'achat d'un bien foncier au centre bourg,

Vu la délibération 2022-70 donnant délégation n°3 au Maire d’un montant plafond de 425 000 €

Vu la délibération 2022-71 approuvant le prêt pour l'acquisition immobilière,

Considérant que la signature de l'acte notarié est fixée au 18/11/2022

Le Maire demande au conseil de se prononcer sur la signature de l'acte définitif de l'acquisition du bien

foncier au centre bourg — 50 route de Poitiers.

Le Maire demande au conseil d'en délibérer.

Après discussions et délibération, à l'unanimité, le Conseil Municipal décide de : > Autorise le maire à signer l'acte définitif lors du rendez-vous du 18/11/2022. > Donner tout pouvoir au Maire pour toutes les décisions relatives et nécessaires au projet et à cette décision

Débat :

Délibération 2022-82 Vente de terre

Le Maire propose la vente de terre stockée actuellement à l'atelier communal

Le maire propose le tarif suivant 5 le m3Le Maire demande au conseil d’en délibérer.

Après discussions et délibération, à l'unanimité, le Conseil Municipal décide de :

> Vendre la terre à 5 € le m3

> Donner tout pouvoir au Maire pour toutes les décisions relatives et nécessaires au projet et à cette décision

Débat :

Délibération 2022-83 Vente du tracteur

Le Maire propose la vente du tracteur de marque CASE suite à l'achat du nouveau tracteur New Holland

Tracteur CASE CX80 mise en circulation le 04/05/2000 — 80 CV — poids total en charge 4T — 12000 heures

Le maire propose le tarif suivant : 8000 €

Le Maire demande au conseil d'en délibérer.

Après discussions et délibération, à l'unanimité, le Conseil Municipal décide de :

> Vendre le tracteur au prix de 8000 €

> Autorise la publication d'annonce sur différents médias.

> Donner tout pouvoir au Maire pour toutes les décisions relatives et nécessaires au projet et à cette décision

Débat:

Délibération 2022-84 Installation des décors lumineux de noël 2022.

Partout sur le territoire national, l'éclairage public poursuit sa révolution pour une gestion plus responsable. Madame le Maire a interpellé SOREGIES pour réduire la plage horaire de l'éclairage public sur la commune, et est en attente d’un retour, qu'elle espère favorable.

Concernant les illuminations de Noël, dans un contexte de crise climatique et énergétique, Madame le Maire souhaite soumettre au conseil le choix de maintien ou de suppression des illuminations de Noël.

Après discussions et délibération, 11 voix pour, 1 voix contre, 1 abstention ou à l'unanimité, le Conseil Municipal décide de :

> Supprimer en 2022 les illuminations de Noël.

> Donner tout pouvoir au Maire pour toutes les décisions relatives et nécessaires au projet et à cette décision

Débat :

Délibération 2022-85 Soregies convention mécénat mise en valeur du patrimoine. Madame le Maire expose au Conseil Municipal que la Société Sorégies apporte chaque année son soutien matériel à la commune de Chalandray pour la pose et la dépose des illuminations de Noël.

Conformément aux dispositions de la loi du 1°" août 2003 n°2003-709 relative au mécénat, SOREGIES apportera son soutien matériel.

SOREGIES peut ainsi bénéficier d’une déduction fiscale sur impôt des sociétés, égale à 60% du montant de la valeur des moyens mobilisés et du matériel mis à disposition au titre de ses interventions, et participe ainsi à la bonne gestion des entreprises du groupe ENERGIES VIENNE. Le contrat est conclu pour une durée d'un an.

Madame le Maire propose de renouveler la convention de mécénat et valorisation du contrat pour l'année 2022.

Le Maire demande au Conseil d'en délibérer.Après discussions et délibération, 1 voix pour, 12 voix contre, le Conseil Municipal décide de :

> Refuser l'avenant à la convention de mécénat concourant à la mise en valeur du patrimoine entre SOREGIES et la commune de Chalandray,

> Autoriser Madame le Maire à signer la convention, Ki

> Donner tout pouvoir au Maire pour l'application de la présente délibération Débat:

Délibération 2022-86 Renouvellement de la convention d'adhésion au service médecine de prévention du cdg86.

Vu la délibération 2019-49 du 30 aout 2019 portant sur l'adhésion au service médecine de prévention du centre de gestion de la Vienne,

Considérant que cette convention a été signée pour une durée de 3 ans à partir du 01/01/2020

Le Centre de Gestion nous propose de renouveler cette convention d'adhésion pour une période de 3 ans à compter du 1/01/2023 dans les conditions suivantes :

- Tarif forfaitaire de 85 € par agent et par an

Madame Le Maire demande donc aux membres du Conseil Municipal, de bien vouloir lautoriser à signer le renouvellement de la convention avec le Centre de Gestion concernant le service médecine de prévention.

Après discussions et délibération, à l'unanimité, le Conseil Municipal décide de :

> Décide de signer ou refuse de signer le renouvellement au service de médecine de prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vienne. > Donne tout pouvoir au maire pour l’application de ladite convention > Autorise Madame le Maire à signer tous les documents se rapportant à cette décision

Délibération 2022-87 Décision Modificative n°2.

Suite à un dépassement au chapitre 11 du budget commune, il convient donc de prendre une décision modificative pour régulariser la situation

Le Maire demande au Conseil d'en délibérer et d'approuver les différents virements de crédits ci-après : 012 — charges du personnel et frais assimilés article 6218 -18 000 € 011 — charges à caractère général article 611 + 18 000 € Après discussions et délibération, à l'unanimité, le Conseil Municipal décide de :

> Approuve la décision modificative ainsi présentée

> Autorise Madame le Maire à signer tout document se rapportant à cette opération.

Débat :

Questions diverses :

-_ Enfouissement des lignes à haute tension surla commune par SRD.

- Banquet des ainés le 27/11/2022 à la MTL

Clôture de la séance : 22h30 ae,

Œuiru de Séance : Fe RAT

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