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Compte-Rendu - 374 view
Document publié le Jeudi 18 janvier 2018 par la commune de Saint-Bohaire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 374 view)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
COMMUNE DE SAINT-BOHAIRE
COMPTE-RENDU
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 Janvier 2018
L’an deux mille dix-huit, le dix-huit janvier, le Conseil Municipal, légalement convoqué le neuf janvier 2018, s’est réuni en session
ordinaire à la Mairie de Saint-Bohaire, salle du Conseil Municipal, sous la présidence de M. PANNEQUIN – Maire.
Étaient présents : M. PANNEQUIN Bernard, M. GUILLOT J-Michel, M.FESNEAU Bernard, Mme EMONET M-Christine,
Mme OUZILLEAU Agnès, Mme PETIT Emilie, Mme COULLON Jeannine, M. BRUXELLE Frédéric, M. RANVAL Lionel.
Absents excusés : M. GAUTHIER Thierry, pouvoir à M. GUILLOT J-Michel ;
M. RANDUINEAU Guillaume.
OUVERTURE DE LA SÉANCE : Le quorum étant atteint, M. le Maire déclare la séance ouverte à 19h30.
Mme PETIT est nommée secrétaire de séance.
1/ GEMAPI : désignation du délégué communal
La réforme des compétences GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) est entrée en application
depuis le 1er janvier 2018. C’est maintenant Agglopolys qui possède la compétence GEMAPI. La commune de Saint-Bohaire est
située sur le territoire du Syndicat Mixte du Bassin de la Cisse. Les statuts actuels de ce syndicat prévoient qu’Agglopolys
bénéficie de 12 représentants titulaires (et 12 suppléants) pouvant siéger au sein de son comité syndical. Le Conseil Municipal
accepte la proposition de candidature de Monsieur RANVAL Lionel et espère qu’il sera désigné délégué titulaire.
2/ PLUiHD : prochaines réunions
- Samedi 20 janvier : M. Guillot se rendra au séminaire PADD (projet d’Aménagement et de Développement Durables), clé de
voûte du futur document d’urbanisme, qui définira les orientations politiques qui seront mises en œuvre dans le cadre du
document d’urbanisme. L’objectif du séminaire sera de produire un socle commun pour le PADD, afin d’élaborer une ossature
générale et construire une vision commune du développement sur notre territoire.
- Lundi 29 janvier : Un nouvel atelier HABITAT va permettre de travailler sur les orientations de la politique de l’habitat qui
seront intégrées au PADD, en prenant en compte les besoins en logements des habitants, en terme qualitatif et quantitatif.
3/ Orientations budgétaires :
La commission finance travaillera sur le budget primitif courant février. Le conseil municipal décide à l’unanimité de ne pas
modifier les taux communaux pour l’année 2018.
4/ Organisation de la soirée conviviale des vœux :
La cérémonie des vœux aura lieu le 26 janvier, avec une formule équivalente à celle de l’an dernier. Un administré proposera
une exposition de sa collection.
5/ Compte-rendu des délégués aux commissions communautaires et réunions.
Val Eco (Mme Petit et M. Ranval)
6/ Questions diverses
- SIAEP St Lubin/ St Bohaire : M. Fesneau explique au Conseil Municipal que des travaux vont être entrepris début mars 2018 par
l’entreprise Aqualia pour un montant de 92 000 euros. Les travaux se situeront entre le bas de la rue de l’église et le carrefour
de la rue de Bourgogne. Il s’agit de remplacer les tuyaux d’eau potable et de déplacer 32 compteurs avec leurs branchements
pour les positionner sur le domaine public.
- Le SIDELC a prévu d’effectuer des travaux de renforcement BT sur le poste « coteau des Vollerants » : dépose de 630 ml de fils
nus et pose de 650 ml de BTAS 150². Un devis va également être établi à la commune, ce qui permettra de décider, en fonction
du coût, s’il est possible d’enfouir le réseau France Télécom et de poser un candélabre pour l’éclairage public.
- M. le Maire indique qu’il a reçu une convocation de Maître Rabourdin, notaire à Landes-le-Gaulois. Il est question d’un chemin
communal à Chesneau, mitoyen avec la commune de Landes-le-Gaulois.
Prochaine réunion de Conseil Municipal : 22 février 2018
Fin de la séance : 21h50.