Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 452 view
Arrêté - 434 view
Compte-Rendu - 389 view
Compte-Rendu - 357 view
Déliberation - 451 view
Compte-Rendu - 430 view
Compte-Rendu - 429 view
Compte-Rendu - 393 view
Compte-Rendu - 374 view
Déliberation - 443 view
Déliberation - 389 view
Document publié le Jeudi 26 avril 2018 par la commune de Saint-Bohaire.
Lien du pdf (Déliberation - 389 view)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
COMMUNE DE SAINT-BOHAIRE
COMPTE-RENDU
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 avril 2018
L’an deux mille dix-huit, le vingt-six avril, le Conseil Municipal, légalement convoqué le dix-neuf avril 2018, s’est réuni en session
ordinaire à la Mairie de Saint-Bohaire, salle du Conseil Municipal, sous la présidence de M. PANNEQUIN – Maire.
Étaient présents : M. PANNEQUIN Bernard, M. GUILLOT J-Michel, M.FESNEAU Bernard, Mme EMONET M-Christine, M. RANVAL
Lionel , Mme PETIT Emilie, M. GAUTHIER Thierry, Mme COULLON Jeannine, M. BRUXELLE Frédéric.
Absents excusés : M. RANDUINEAU Guillaume, Mme OUZILLEAU Agnès (pouvoir à Mme PETIT Emilie)
OUVERTURE DE LA SÉANCE : Le quorum étant atteint, M. le Maire déclare la séance ouverte à 19h30.
Mme PETIT est nommée secrétaire de séance.
1/ Aliénation chemin rural n°10 (Chesneau)
Suite à la délibération 2018/04 par laquelle le conseil municipal a constaté la désaffectation d’une partie du chemin rural n°10 et
décidé de lancer la procédure de cession avec la commune de Landes-le-Gaulois, le conseil municipal, après en avoir délibéré
décide que soit nommée commissaire-enquêteur Madame BRAULT Marie-Claude, agent commercial en retraite, demeurant à
Champigny-en-Beauce.
2/ RODP opérateurs de communication électronique
L’opérateur de communications électronique Orange s’acquitte chaque année d’une redevance d’occupation du domaine public.
Cette année, le conseil municipal retient les montants plafonds. La redevance s’élèvera donc à :
- 233 € pour les artères de communication utilisant l’espace souterrain (5,938 kms x 39,28€/km) ;
- 413 € pour les artères de communication utilisant l’espace aérien (7,886 kms x 52,38€/km).
3/Révision du montant des loyers de deux logements communaux
Conformément aux contrats de bail en vigueur, les loyers sont révisés sur la base de l’indice de référence des loyers publié par
l’INSEE.
4/Rétrocession de concession
Une personne titulaire d’une concession au columbarium du cimetière de la commune souhaite la rétrocéder purement et
simplement à la commune, afin qu’elle en dispose comme bon lui semble. La concession étant vide de tout corps, le conseil
municipal accepte la rétrocession sans contrepartie financière.
5/ Questions diverses
- Décision modificative sur restes à réaliser.
- Point Tri Russy : Le point tri de Russy présente un danger pour le prestataire qui vide les conteneurs (proximité de câbles
électriques). Agglopolys, qui a la compétence de la collecte des déchets, souhaite que 3 conteneurs sur 6 soient déplacés. La
première idée était de les mettre allée de la fontaine mais quelques habitants du lotissement ont proposé d’inverser les
positions de l’abribus et des conteneurs. M. le Maire va reprendre contact avec Agglopolys pour proposer cette modification.
- Ramassage des ordures ménagères jours fériés : la collecte du mardi 1er mai aura lieu le mercredi 2 mai. La collecte du mardi 8
mai est maintenue.
- Travaux d’eau potable : l’entreprise Aqualia procède actuellement au renouvellement des conduites d’eau potable. La rue du
lavoir est fermée à la circulation jusqu’au 5 mai afin de permettre la réalisation des travaux.
- Travaux de voirie : M. le Maire félicite MM. Mancion, Fesneau, et Guillot qui ont procédé à des travaux de réfection de voirie
sur la commune.
- PLUiHD : Pour faire suite aux différents travaux menés sur la commune dans le cadre du PLUiHD, notre référente Agglopolys
est venue en mairie rencontrer plusieurs adjoints et conseillers municipaux pour un temps d’échange, expliquer le rendu des
cartes patrimoine paysage et la carte du compte foncier.
- Prévision de travaux d’enfouissement de câbles électriques : un rendez-vous a eu lieu avec le SIDELC et SPIE sur site (rue des
lilas).
6/ Compte-rendu des délégués aux commissions communautaires et syndicales
- Syndicat Mixte du bassin de la Cisse (M. Ranval)
- CIAS (Mme Coullon).
Fin de la séance à 21h25
Prochaine réunion du conseil municipal : 31 mai 2018