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Document publié le Jeudi 27 novembre 2025 par la commune de Bois-d'Ennebourg.
Lien du pdf (Déliberation - 7 2025.liste des deliberations du 27.11.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Consommateurs,
Liste des délibérations examinées lors du conseil syndical du 27 novembre 2025
Légalement convoqué le 18 novembre 2025, le Comité Syndical s’est réuni le 27 novembre 2025 à 20h30 à la mairie de Bois l’Evêque sous la présidence de M. Stéphane BOUCHER.
M. Stéphane CAVELAN a été nommé secrétaire de séance.
Délibération N° Objet Vote Observations
32/2025 Nomination du secrétaire de séance Approuvé à l’unanimité 8 présents
33/2025 Approbation du Procès-Verbal du Comité Syndical du 18 novembre 2025 Approuvé à l’unanimité 8 présents
34/2025
Mise en place d’un régime d’astreinte avec
indemnité forfaitaire – agents techniques en
charge des états des lieux de la salle des fêtes
Approuvé à
l’unanimité 8 présents
Date de mise en ligne sur les sites internet des communes adhérentes : le 8 décembre 2025
SIVOM DU BOIS TISON
47 Rue principale
76160 BOIS L’EVEQUE
Tél : 02.35.23.79.06
Mail : si.sg.boistison@sfr.fr