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Déliberation - 3236374760323154516 deliberation mars
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Luc-sur-Orbieu.
Lien du pdf (Déliberation - 3236374760323154516 deliberation mars)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
DEPARTEMENT
DE
L'AUDE ARRONDISSEMENT DE
: NARBONNE DOMAINE
: 5
Institutions
et
Vie
politique
SOUS-DOMAINE
:5.1
Election
de
l'exécutif
OBJET
:
Election
du
maire
Le
nombre
de
conseillers municipaux
en
service
15
CONVOCATION
C.M.
EN
DATE
DU :
16/03/2026 AFFICHAGE
EN
DATE
DU
:
PUBLICATION
DE
LA
PRESENTE
EN
DATE
DU
:
CERTIFIEE EXECUTOIRE PAR
RECEPTION
PREFECTURE
LE
:
PAR
PUBLICATION
LE:
Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
23/03/2026
.
CET
Publié
le 23/03/2026
REPUBLIQUE
FRAN
ID
:011-211102108-20260321-D
2026
01-AR
LIBERTE
-
EGALITE
- FRATERNITÉ
N°
2026/01
COMMUNE
de
LUC
SUR
ORBIEU
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
vingt
et un
mars
deux
mille
vingt-six
à dix
heures,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
Commune
de
Luc-sur-Orbieu
se
sont
réunis
à
la
mairie,
en
séance
ordinaire
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
maire
conformément
aux
articles
L.2121-10,
L.2121-11
et
L.
2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Présents
:
P.
LEZINA,
C.
MANGOLD,
P.
NOT.
À.
MESSEGUER,
©.
SOGORB,
C.
PACOU,
J.
CHANARD,
C.
GUILLOU-LE
LAY,
P.
QUEAU,
C.
DESSANDIER,
À.
AURIOL
V.
MONIE,
S.
GIMENEZ,
N.
SERBES.
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice
Absent
excusé
:
Absents
:
A
donné
procuration
: P.
GALINIER
à C.
PACOU,
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
Madame
GUILLOU-LE
LAY
Catherine
la
plus
âgée
des
membres
du
conseil.
Madame
Christiane
DESSANDIER
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Locales,
Le
président
donne
lecture
des
articles
L.
2122-1,
L.
2122-4
et
L.
2122-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
L'article
L.
2122-1
dispose
qu'il
y
a,
dans
chaque
commune,
un
maire
et
un
ou
plusieurs
adjoints
élus
parmi
les
membres
du
conseil
municipal
».
L'article
L.
2122-4
dispose
que
«
le
maire
et
les
adjoints
sont
élus
par
le
conseil
municipal
parmi
ses
membres,
au
scrutin
secret...
».
L'article
L.
2122-7
dispose
que
«
le maire
est
élu
au
scrutin
secret
et à
la majorité
absolue.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu
».
Le
président
demande
alors
s’il y a des
candidat(e)}s.
La
candidature
suivante
est
présentée :
-
M.
Philippe
LEZINA
Le
président
invite
le
conseil
à
procéder,
au
scrutin
secret
à
la
majorité
des
suffrages,
à
l'élection
du
maire.
Constitution
du
bureau
Le
conseil
municipal
a
désigné
deux
assesseurs
au
moins
: Monsieur
Jean
CHANARD,
Madame
Claudine
PACOU.
Premier
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à l'appel
de
son
nom,
a remis
dans
l’urne
son
bulletin
de
vote.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote. Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
23/03/2026
f
Publié
le 23/03/2026
EE
ID
:011-211102108-20260321-D
2026
01-AR
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
ci-après :
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 15
dont
1
par
procuration
A
déduire
: bulletins
blancs
ou
nuls
: 1
Reste,
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
:14
Majorité
absolue
: 7
Ont
obtenu
:
-
Monsieur
LEZINA
: 14
voix
Monsieur
Philippe
LEZINA,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
maire.
Fait
et
délibéré
en
séance le
jour,
mois
et
an
ci-dessus
et
ont,
les
membres
présents,
signé
au
registre
la
convocation
du
C.M.
et
le
compte-rendu
de
la
présente
délibération
ont
été
affichés
conformément
aux
Articles
L.2221-7
et
L.2121-7
du
C.G.C.T.
Le
21
mars
2026
Le
Maire,
Philippe LEZINA Eve
IX COMMUNE:
Luc. Sse- Re
Toutes les communes
ARRONDISSEMENT
RaRkane
EPCI à fiscalité propre :
Erapan: ekicnen hs
Effectif légal du conseil municipal
AE
TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL (art. L. 2121-1 du code général des collectivités territoriales — CGCT)
L'ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.
L'ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions de l’avant-dernier alinéa de l’article L. 2122-7-2 et du second alinéa de l’article L. 2113-8-2 du CGCT, par l’ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par l’ordre de présentation sur cette liste. L’ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :
1° Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ; 2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ;
3° Et, à égalité de voix, par priorité d’âge.
Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l’élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT). Pour les communes de moins de 1000 habitants, est également adressée au préfet, dans les mêmes délais, la liste des conseillers communautaires résultant de l’application de l’article L. 273-11 du code électoral.
Orare | ronctont | Wu pou EF FRÉIEU Daede | Pts, |obtemusparie| Genseler Mme) la fonction (en chiffres)
Maire [M1 |... Lena. Phone. | DIRE) usoaitcae |... | Tibslot
2 Premier adjointe Pme. | HANGO\A..Chestioe HP | ésiesi2o2 |. 512. loire …
3 henri. adjnat. |. | NOR. TR gge. RCALIES | 45026 | Su | nee
4 |hosème.odipnt Mme. | MERE Gr... /ARlotte ARLES | sics192 Re de
5 |velrens.odiedt |... | RGO. Qiien TBILLAU | LAS IRS IE. BB den eue
6 | Coeallexe. | Mme. Gaillon...Le. CA... Cathenrtas. ns NO) Soie SRB dre
7 |GrsQège….. ne. | Deenaien. Chishone AAA Sa o6. SLA dr
s [Gmeilbe. |... | Que. Perte... JOIRIRE| Soie | SR lue
o [Gr | CHINA. rao.nn QUE | 460324 | 12... | Spdléant
10 | Qosc Oe. M. | ALRIOL.. AlBoRE BORA AR RRE ST dune ee
1 | mire. Mme. | TRACE. aida. ROUE AGORA BAR. la
12 | Ge. Mme. | EMENE2... Shi CTI SES TEE TRES CN DE
13 | En. |... | Caluice. Poste... LR loARGU AS isRiote. RAR. dr
14 [ombre Mme MOue…..Vétonque ane CHILI! ASIRRULSAE ÀDAB de
15 |. Si. | Serbe. ER ARS | SRE | SAR. |...
‘ Préciser : maire, adjoint (indiquer le numéro d'ordre de l'adjoint) ou conseiller.
Certifié par le maire,
A, Lc-Ssrocibtes
le 2153196
HV-10
9207 G-I2809202-80L20L
12-110 :
QI
9c0c/£0/Ec
81
81144
9202/£0/£c
el ainpeleid
ue
nÿo4
NET
9202/60/Ee
8 einpoaigud
ue
gÂoAuz DEPARTEMENT
DE
L’AUDE ARRONDISSEMENT DE
: NARBONNE DOMAINE
:5
Institutions
et
Vie
politique
SOUS-DOMAINE
:.5.1
Election
de
l'exécutif
OBJET :
Détermination
du
nombre
d’adjoints
Le
nombre
de
conseillers
municipaux
en
service
est
de
15
CONVOCATION
C.M.
EN
DATE
DU
:
16/03/2026 AFFICHAGE
EN
DATE
DU
:
PUBLICATION
DE
LA
PRESENTE
EN
DATE
DU : CERTIFIEE EXECUTOIRE PAR
RECEPTION
PREFECTURE
LE
:
PAR
PUBLICATION
LE:
Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
23/03/2026
.
CET
Publié-le
23/03/2026
ID.:011-211102108-20260321-D
2026
02-AR
REPUBLIQUE
FRA
LIBERTE
-— EGALITE
-— F
N° 2026/02
COMMUNE
de
LUC
SUR
ORBIEU
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
vingt
et un
mars
deux
mille
vingt-six
à dix
heures,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
Commune
de
Luc-sur-Orbieu
se
sont
réunis
à
la
mairie,
en
séance
ordinaire
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
maire
conformément
aux
articles
L.2121-10,
L.2121-11
et
L.
2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Présents
:
P.
LEZINA,
C.
MANGOLD,
P.
NOT.,
À.
MESSEGUER,
©.
SOGORB,
C.
PACOU,
J.
CHANARD,
C.
GUILLOU-LE
LAY,
P.
QUEAU,
C.
DESSANDIER,
A.
AURIOL
V.
MONIE,
S.
GIMENEZ,
N.
SERBES.
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice
Absent
excusé :
Absents
:
À
donné
procuration
: P.
GALINIER
à
C.
PACOU,
Madame
Christiane
DESSANDIER
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
Le
Maire
rappelle
que
conformément
à
l'article
L.
2122-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il y
a
dans
chaque
commune
un
maire
et
un
ou
plusieurs
adjoints :
Le
maire
rappelle,
par
ailleurs,
que
conformément
à
l’article
L.
2122-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
la
détermination
du
nombre
d'adjoints
relève
de
la
compétence
du
conseil
municipal,
sans
que
le
nombre
d'adjoints
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif
légal
dudit
conseil.
Ce
pourcentage
donne
pour
la
commune
de
Luc-sur-Orbieu
un
effectif
maximum
de
4
adjoints. Il vous
est
proposé
la
création
de
4
postes
d’adjoints.
Ouf
l'exposé
de
Monsieur
le Maire
Après
en
avoir
délibéré
Le
Conseil
Municipal
Par
15
voix
pour,
0
voix
contre,
0
abstention
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
e
DÉCIDE,
la
création
de
4
postes
d'adjoints
au
maire.
Fait et délibéré
en
séance le
jour,
mois
et an
ci-dessus
et ont,
les
membres
présents,
signé
au
registre
la
convocation
du
C.M.
et
le
compte-rendu
de
la
présente
délibération
ont
été
affichés
conformément
aux
Articles
L.2221-7
et
L.2121-7
du
C.G.C.T.
Le
21
mars
2026
Le
Maire,
Philippe LEZINA DEPARTEMENT
DE
L'AUDE ARRONDISSEMENT DE
: NARBONNE
DOMAINE
:5
Institutions
et
Vie
politique
SOUS-DOMAINE
:5.1
Election
de
l'exécutif
OBJET :
Election
des
adjoints
au
maire
Le
nombre
de
conseillers municipaux
en
service
est
de
15
CONVOCATION
C.M.
EN
DATE
DU
:
16/03/2026 AFFICHAGE
EN
DATE
DU : PUBLICATION
DE
LA
PRESENTE
EN
DATE
DU
:
CERTIFIEE EXECUTOIRE PAR
RECEPTION
PREFECTURE
LE
:
PAR
PUBLICATION
LE:
Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
23/03/2026
:
CET
Publié
le 23/03/2026
ID
:011-211102108-20260321-D
2026
03-AR
REPUBLIQUE
FRAN
LIBERTE
- EGALITE
-— F.
N° 2026/03
COMMUNE
de
LUC
SUR
ORBIEU
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
vingt
et
un
mars
deux
mille
vingt-six
à dix
heures,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
Commune
de
Luc-sur-Orbieu
se
sont
réunis
à
la
mairie,
en
séance
ordinaire
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
maire
conformément
aux
articles
L.2121-10,
L.2121-11
et
L. 2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Présents
:
P.
LEZINA,
C.
MANGOLD,
P.
NOT.
À.
MESSEGUER,
O.
SOGORB,
C.
PACOU,
J.
CHANARD,
C.
GUILLOU-LE
LAY,
P.
QUEAU,
C.
DESSANDIER,
A.
AURIOL
V.
MONIE,
S.
GIMENEZ,
N.
SERBES.
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice
Absent
excusé
:
Absents
:
A
donné
procuration
: P.
GALINIER
à
C.
PACOU,
Madame
Christiane
DESSANDIER
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Locales,
Le
maire,
après
son
élection
et
la
détermination
du
nombre
d'adjoints,
donne
lecture
des
articles
L.
2122-1,
L.
2122-4
et
L.
2122-7-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
L'article
L.
2122-1
dispose
qu’
«
il y
a,
dans
chaque
commune,
un
maire
et
un
ou
plusieurs
adjoints
élus
parmi
les
membres
du
conseil
municipal
».
L'article
L.
2122-4
dispose
que
«
le
maire
et
les
adjoints
sont
élus
par
le
conseil
municipal
parmi
ses
membres,
au
scrutin
secret...
».
L'article
L.
2122-7-2
dispose
que
«
dans
les
communes
de
1
000
habitants
et
plus,
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel.
La
liste est composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Si, après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la liste
ayant
la moyenne
d'âge
la plus
élevée
sont
élus.
En
cas
d'élection
d'un
seul
adjoint,
celui-ci
est
élu
selon
les
règles
prévues
à
l’article
L.
2122-7».
Le
Maire
invite
les
membres
du
conseil
municipal
à
procéder,
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
des
suffrages,
à
l'élection
des
quatre
adjoints.
Après
un
appel
de
candidature,
la
liste
des
candidats
est
la
suivante
:
Les
candidatures
suivantes
sont
présentées :
Mme
Christine
MANGOLD
M.
Philippe
NOT
Mme
Arlette
MESSEGUER
M.
Olivier
SOGORB
Il est
alors
procédé
au
déroulement
du
vote. Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
23/03/2026
Berger
Publié le 23/03/2026
CHE
Le
conseil
municipal,
ID:011-211102108-20260321-D
2026 03-AR
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
n°
2026/02
du
conseil
municipal
fixant
le
nombre
d’adjoints
au
maire
à
quatre, Constitution
du
bureau
Le
conseil
municipal
a
désigné
deux
assesseurs
au
moins
: Monsieur
Jean
CHANARD,
Madame
Claudine
PACOU.
Premier
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
a
remis
dans
l'urne
son
bulletin
de
vote.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
ci-après
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 15
dont
1
par
procuration
A
déduire
: bulletins
blancs
ou
nuls
: 1
Reste,
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
: 14
Majorité
absolue
: 7
Ont
obtenu :
Liste
MANGOLD
Christine
: 14
voix
La
liste
MANGOLD
Christine,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
ont
été
proclamés
adjoints
: Madame
Christine
MANGOLD
1°
adjointe
Monsieur
Philippe
NOT
2ème
adjoint
Madame
Arlette
MESSEGUER
3e
adjointe
Monsieur
Olivier
SOGORB
4ème
adjoint
Fait
et
délibéré
en
séance le
jour,
mois
et an
ci-dessus
et
ont,
les
membres
présents,
signé
au
registre
la
convocation
du
C.M.
et
le
compte-rendu
de
la
présente
délibération
ont
été
affichés
conformément
aux
Articles
L.2221-7
et
L.2121-7
du
C.G.C.T.
Le
21
mars
2026
Le
Maire,
Philippe LEZINA