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Document publié le Vendredi 14 juin 2024 par la commune de Wallers.
Lien du pdf (Déliberation - B.11042024.20 Participation communale au voyage scolaire de l ecole St Joseph)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Tourisme,
B.11042024.20
DEPARTEMENT
DU NORD
COMMUNE DE WALLERS ARENBERG
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
----------------------------------
CONSEILLERS ELUS :
29
L’An Deux Mille Vingt-quatre, le onze du mois d’avril, le Conseil Municipal de la Commune de WALLERS ARENBERG s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Salvatore CASTIGLIONE, Maire, à la suite de la convocation qui lui a été faite cinq jours à l’avance, laquelle convocation a été affichée à la porte de l’Hôtel de Ville, conformément à la loi.
CONSEILLERS EN EXERCICE
29
Étaient présents (22) : Salvatore CASTIGLIONE, Maire, Cécile DEHOUCK, Tonino RUNCO, Magalie DUTRIEUX, Jean Pierre SELVEZ, Suzel JAWORSKI, Vincenza CASTIGLIONE, Géry CATTIAU, Christophe DEHOUCK, Adjoints, Chantal SAEGERMAN, Jean-Pierre ABRAHAM, Marc STIEVENARD, Conseillers Municipaux Délégués, Bernard CARON, Marie-Pierre VARLEZ, Aurore DUSSART, Armel BISIAUX, Émile LAURANT, Bénédicte COTTEL, Serge HARDY, Laurent STAQUET, Laurence SZYMONIAK, Fabienne BENOIT, Conseillers Municipaux.
CONSEILLERS PRESENTS :
22
Étaient Excusés (6) : Yoann HOCHEDEZ (procuration à Tonino RUNCO), Hermeline BOUTELIER (procuration à Vincenza CASTIGLIONE), Catherine DEMEURISSE (procuration à Magalie DUTRIEUX), Mathieu DECARPENTRY (procuration à Bernard CARON), Dominique NICODEME (procuration à Jean-Pierre SELVEZ), Cathy TYLEK (procuration à Cécile DEHOUCK).
Était Absent (1) : Marc BAUDRY.
Président de la séance : Salvatore CASTIGLIONE - Secrétaire de la séance : Marc STIEVENARD
Date d’envoi de la convocation : 27/03/2024.
Objet : Participation communale au voyage scolaire de l’École Saint Joseph
Rapporteur : Christophe DEHOUCK, Adjoint délégué aux affaires scolaires et familiales
L’École Saint Joseph souhaite organiser un voyage de découverte pour cette année scolaire 2023-2024.
Le voyage se déroulera à Lyon et concerne la classe de CM2. Il se déroulera du 12 au 14 juin 2024.
Afin d’aider les familles de Wallers-Arenberg à inscrire leurs enfants, il est proposé de verser une participation de 10€ par nuitée pour les enfants résidant la commune plafonnée à deux nuitées soit 20€ maximum.
14 élèves sont concernés soit une participation totale de 280€.
Christophe DEHOUCK et Mathieu DEDARPENTRY ne prennent pas part au vote. B.11042024.20
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à l’unanimité des voix :
- APPROUVE le versement d’une participation de 10€ par nuitée par enfant habitant la commune dans la limite de deux nuitées soit un total de 280€ ;
- CHARGE Monsieur le Maire de veiller à l’exécution juridique et comptable de la présente délibération.
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme et certification du
caractère exécutoire de la présente délibération.
A Wallers Arenberg, le 11 avril 2024
Le Maire,
Salvatore CASTIGLIONE
Publié sur le site internet le 15/01/2026 :
Envoyé en préfecture le 18/04/2024
Reçu en préfecture le 18/04/2024
ID de transmission : 059-215906-32220240411-B11042024_01-DE