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Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Bléré.
Lien du pdf (Déliberation - LDCM decembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 11 DECEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-trois, le onze décembre, à vingt heures huit, le conseil municipal, légalement convoqué le cinq décembre, s’est réuni en session ordinaire à la mairie de Bléré, salle du conseil municipal, sous la présidence de M. NEBEL Fabien, Maire.
Présents : M. NEBEL Fabien, M. BOUVIER Jean-Pierre, Mme BALARD Isabelle, M. RAUZY Bruno, Mme DALAUDIER Nicole, M. JEAUNEAU Jean Michel, Mme MAUDUIT Anne, M. OMONT Jean-Claude, Mme GALLEY Danielle, M. GOETGHELUCK Patrick, Mme MARTIN Christiane, Mme LAUMANT Françoise, Mme DUFRAISSE Sylvie, M. CHANTELOUP Lionel, Mme PAPIN Gisèle Mme BONNELIE Catherine, M. FERON Pascal, Mme BESNIER Sendrine, M. GARNIER Patrice, M. da SILVA Alfredo, Mme MALVEAU Cindy, Mme HEMOND Armelle, M. KLEIN Jean, M. LOUAULT Stéphane, Mme CHARPENTIER Séverine, Mme DRAOUI Emilie.
Absents excusés : M. LABARONNE Daniel (pouvoir à M. NEBEL Fabien), M. VERITE Laurent (pouvoir à M. RAUZY Bruno), Mme CHARBONNIER Delphine (pouvoir à M. LOUAULT Stéphane).
Secrétaire de séance : Mme MAUDUIT Anne
Délibération 2023-93-01 : BUDGET 2023 – DECISION MODIFICATIVE N° 3
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- valide la décision modificative n° 3 du budget 2023.
Délibération 2023-94-02 : INSTALLATION DES CIRQUES ET DES MANEGES – NOUVEAUX TARIFS POUR 2024 Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- décide de supprimer les tarifs existants pour l’installation des cirques et des manèges, - décide de créer une nouvelle grille de tarifs applicable à compter du 1er janvier 2024.
Délibération 2023-95-03 : BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF « CAMPING DE LA GATINE » Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- approuve les termes du Bail emphytéotique pour la mise à disposition du Camping La Gâtine à ONLYCAMP SAS, pour une durée de 18 ans à compter du 1er janvier 2024,
- autorise M. le Maire à signer le Bail emphytéotique.
Délibération 2023-96-04 : CONVENTION DE PORTAGE FONCIER AVEC LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOURAINE (SET)
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- accepte les termes de la convention de portage foncier entre la ville de Bléré et la SET, - autorise M. le Maire, ou son Adjoint en charge des affaires immobilières, à signer la convention de portage foncier entre la ville de Bléré et la SET.