Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - Super stock car Salbris 15 août 2021

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Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - Super stock car Salbris 15 août 2021 Document publié le Dimanche 15 août 2021 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - Super stock car Salbris 15 août 2021)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sport, PRÉFET Cabinet

DE LOIR-ET-CHER Direction des sécurités

Éuibié Bureau des polices administratives Fraternité

de la sécurité

Arrêté n° 41.2021.08.05.00001

portant autorisation de la manifestation de véhicules terrestres à moteur dénommée « 39ème grand prix de Sologne de super stock-car »

le dimanche 15 août 2021 à SALBRIS

LE PREFET DE LOIR-ET-CHER,

Vu le Code général des collectivités territoriales :

Vu le Code de l’environnement :

Vu le Code du sport ;

Vu le décret n° 2021-699 du 1° juin 2021 prescrivant les mesures générales sanitaires nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire, modifié ;

Vu l'annexe 11-23 du Code du sport édictant les règles techniques et de sécurité pour les épreuves de véhicules automobiles dans lesquelles le contact entre véhicules est autorisé D

Vu le décret du 6 janvier 2021 portant nomination de M. François PESNEAU en qualité de préfet de Loir-et-Cher :

Vu l'arrêté préfectoral n° 41.2017.05.23.002 du 23 mai 2017 portant renouvellement des membres de la commission départementale de sécurité routière, modifié :

Vu l'arrêté préfectoral du 12 mars 2020 relatif à la prévention et à la lutte contre les bruits de voisinage ;

Vu l'arrêté préfectoral n° 41,2021.06.18.001 du 18 juin 2021 prescrivant les conditions du port du masque de protection dans les communes du département de Loir-et-Cher, en vue d’empêcher la propagation de l'épidémie de Covid-19 ;

Vu la demande reçue le 28 juin 2021, présentée par M. Daniel MOGINOT, Président du comité des fêtes de la Vallée, aux fins d'obtenir l'autorisation d'organiser une course de stock-car dénommée « 39ème grand prix de Sologne de super stock-car » le dimanche 15 août 2021 à SALBRIS (Pré de bel air) ;

Vu les pièces du dossier remis par l'organisateur et notamment l'attestation d'assurance garantissant la manifestation conformément au code du sport ;

Vu la licence d'organisation enregistrée par la fédération des sports mécaniques originaux sous le n° 21034 en date du 20 avril 2021;

. 1/5

Préfecture de Loir-et-Cher - Place de la République - BP 40299 - 41006 BLOIS CEDEX Tél. : 02 54 70 41 41 — http://www.loir-et-cher.gouv.fr / pref-courrier@loir-et-cher.gouv.fr Manifestations sportives\Cireuits temporaires\Super stock-car de Salbris\AR 2021.0dtVu le règlement particulier de la manifestation ;

Vu l'avis des membres de la commission départementale de sécurité routière - section « manifestations sportives et homologation » ;

Vu l'avis de M. le Maire de SALBRIS ;

Sur proposition de Mme la Directrice de Cabinet de la préfecture ;

ARRETE

Article 1°: | . M. Daniel MOGINOT, Président du comité des fêtes de la Vallée, est autorisé à organiser Une course de stock-car dénommée «39ème grand prix . de Sologne de super stock-car» le

dimanche 15 août 2021 sur le circuit non-permanent situé au pré de Bel air - 41300 SALBRIS.

Article 2: Programme de la manifestation

- Nature de la manifestation : épreuve de véhicules automobiles généralement usagés, dans laquelle le contact entre les véhicules est autorisé.

. Catégories de véhicules :

. voitures de série françaises et étrangères, sauf les 4 roues motrices et les cabriolets, les carrosseries devront être obligatoirement fermées, :

les accessoires susceptibles de présenter un danger particulier pour le pilote à l'intérieur du poste de pilotage devront être protégés ou démontés,

- Un système de harnachement du pilote sur son siège devra être prévu.

- Caractéristiques du circuit:

. piste en terre de forme ovale d'une longueur de 187 m, avec des lignes droites d'une longueur maximale de 25 mètres et des courbes d'un rayon de 10 à 12 mètres à la corde, conforme aux règlements de la fédération des sports mécaniques originaux (FSMO).

. Horaires : |

11 h 00 : contrôles techniques et administratifs

15 h 30 à 16 h 30 : manches groupes A et B

16 h 30 à 17 h 00 : arrêt technique |

17 h 00 à 18 h 00 : manches groupes A et B + épreuve de consolation

18 h 00 : remise des coupes

18h15 : fin de la manifestation

Nombre approximatif de pilotes : 50

Nombre maximum de pilotes admis sur le circuit simultanément : 25

Nombre approximatif de spectateurs : entre 1.000 et 1.500

Plan du circuit : ci-joint en annexe.

Article 3 : Mesures de sécurité lors de la compétition

Le matériel nécessaire à l'exécution des prescriptions de sécurité mentionnées au présent arrêté sera mis en place par l'organisateur, à ses frais, en accord avec les services municipaux concernés et la gendarmerie, tel qu'indiqué dans le dossier de l'organisateur. |

L'organisateur devra prendre toutes les mesures adaptées contre les menaces terroristes.

L'organisateur devra garantir le respect des gestes barrières et des mesures de distanciation sociale telles que définies dans le protocole sanitaire en vigueur dans la discipline, et dans le protocole sanitaire de la manifestation ci-joint.

2} Préfecture de Loir-et-Cher

Place de ia République - BP 40299 - 41006 BLOIS CEDEX

54 70 41 41 http://www.loir-et-cher.gouv.fr / pref-courrier@loir-et-cher.gouv.fr

l\Manifestations sportives\Cireuits temporaires\Super stock-car de Salbris\AR 2021.0dtL'organisateur devra appliquer strictement les mesures définies à l'article 47.1 du décret n° 2021-699 du 1“ juin 2021 modifié, pour ce qui concerne l’accès à la manifestation.

L'organisateur devra appliquer strictement les mesures définies à l'article 1° de l'arrêté préfectoral

n° 41.2021.06.18.001 du 18juin 2021, pour ce qui concerne le port du masque.

En ce qui concerne l'encadrement de la course, aucune formation spécifique n'étant mise en place pour ce type de manifestations, aucune qualification particulière n'est exigée, Le directeur de course doit être titulaire du permis de conduire en cours de validité.

L'organisateur devra : |

1. respecter en intégralité les règles techniques et de sécurité édictées par la FSMO, 2. demander à chaque équipe de se munir d’extincteurs, oo 3. interdire de fumer aux abords du circuit, dans le parc coureurs et dans les zones mentionnées par le responsable du cireuit,

4. interdire tout stockage de carburant. Chaque concurrent devra utiliser de préférence des jerrycans métalliques,

5. interdire l'accès du public dans les secteurs non autorisés, ainsi que dans le. parc réservé aux COUreurs,

6. matérialiser au sol un lieu d'atterrissage pour hélicoptères (DZ) et installer une manche à air, 7. mettre en place 7 commissaires de courses équipés des moyens réglementaires (radio ou téléphone, drapeaux et extincteurs),

8. demander aux pilotes de porter obligatoirement un casque homologué, 9. réserver des zones pour les spectateurs et assurer leur sécurité au moyen de barrières solidement fixées au sol formant un bloc non renversable,

10.protéger suffisamment ces zones en les éloignant du circuit (20 m au minimum), âfin que le public ne puisse être impliqué par une sortie de piste des pilotes, 11. veillerà ce que les pilotes ne testent pas leur véhicule sur la voie publique.

Moyens de secours

1. avant le début de la manifestation, communiquer au CTA/CODIS (02.54.90.10.35) les numéros de téléphone du chargé de sécurité et du poste de secours, l'adresse du site et des points d'accès. Ces derniers devront être indiqués aux secours en cas d'appel. L'organisateur devra prévoir l'accueil et le guidage des secours extérieurs à leur arrivée,

2. mettre en place en service de secours pendant toute la durée de la manifestation : -un DPS PE dynamique: 1 ambulance et son équipage (Croix-rouge française - 41200 ROMORANTIN-LANTHENAY). En cas de départ de l’ambulance, la compétition sera interrompue jusqu’à son retour sur le circuit.

- Un médecin: Dr Charif EL DIRANI - 77100 MEAUX. En cas de départ du médecin, la compétition sera interrompue jusqu'à son retour sur le circuit.

3. disposer de téléphones portables, téléphones de voitures, postes radio portatifs, équipements radio (cibistes), ou tout autre appareillage, permettant en cas de besoin et à tout moment d'alerter les secours par le «18 » ou le « 112 » dans les plus brefs délais,

4. flécher l'accès au poste de secours par un moyen visible du public et des secours extérieurs.

Divers

1. prévoir des parkings suffisants afin que les spectateurs stationnent leurs véhicules en toute sécurité. Les parkings devront être matérialisés et fléchés,

2. s'il y a lieu, mettre en place un périmètre de sécurité autour du point de chauffe et y installer des extincteurs portatifs de type homologué, appropriés aux risques à défendre, 3. demander une autorisation d'ouverture temporaire de débit de boissonsà la mairie de SALBRIS, 4. arroser le circuit si nécessaire afin d'assurer des conditions de sécurité maximum et protéger le public et les participants-contre la poussière, | 5. mettre en place un service de sécurité privé pour assurer la surveillance de la manifestation.

3/5

Préfecture de Loir-et-Cher. Place de la République BP 40299- 41006 BLOIS CEDEX 0254 04141 http://www.loir-et-cher. gouv.fr / pref-courrier@loir-et-cher.gouv.frArticle 4 : Réglementation de la circulation

La circulation et le stationnement aux abords du circuit seront réglementés par arrêté municipal.

Afin que les usagers de la route soient informés de cette manifestation, l'organisateur devra installer des panneaux d'information la semaine précédant la manifestation et baliser l'accès qui se fera par la RD.2020.

Article 5 : Tränquillité publique | La manifestation doit respecter les dispositions générales de l'arrêté préfectoral du 12 mars 2020 relatif aux bruits de voisinage et notamment l'article 2.4 qui précise que « sont interdits les bruits gênants par leur intensité, leur durée ou leur répétition quelque que soit leur provenance ».

Dans le cas contraire, des dérogations pourront être accordées selon les conditions de l'article 12 du même arrêté préfectoral.

Conformément à l'article 12.2 de l'arrêté préfectoral précité, Une zone de sécurité autour des sources sonores devra être établie de telle sorte que le public ne soit pas exposé à un niveau sonore dépassant la valeur de 80 Db(a) exprimée en Laeq (10 minutes).

L'ensemble des riverains concernés devront être informés par l'organisateur.

Article 6: -

Le présent arrêté portant autorisation vaut homologation du circuit non permanent sur lequel se déroule la manifestation, pour la seule durée de celle-ci:

Article 7 :

La responsabilité civile de |” État, du Département ou de la Commune et de leurs représentants est expressément dégagée en ce qui concerne tous les risques éventuels et notamment les conséquences des dommages qui pourraient être causés aux personnes (y compris celles participant au service d'ordre) ou aux biens par le fait soit des épreuves où des essais, soit d'accident survenu au cours ou à l’occasion des épreuves.

Article 8 :

L'organisateur technique de la manifestation est le responsable de l'établissement du plan de sécurité et de la mise en œuvre des décisions administratives autorisant la manifestation. Conformémentà l'article R.331.27 du Code du sport, l' organisateur technique devra produire, avant le début de la manifestation, une attestation écrite auprès de l'autorité préfectorale précisant que toutes les prescriptions mentionnées dans la présente autorisation ont été respectées. Cette attestation sera adressée à l'adresse: pref-epreuves-sportives@loir-et-cher.gouv.fr.

l'est rappelé à l'organisateur que les prescriptions liées à la sécurité doivent être en place pendant toute la durée de la manifestation.

Article 9 :

Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront relevées par procès-verbal et poursuivies conformément aux lois et règlements en vigueur.

Article 10 :

La présente autorisation peut être suspendue ou rapportée à tout moment s'il apparaît que les conditions de sécurité ne se trouvent plus réunies ou que l'organisateur, malgré la mise en demeure qui lui en est faite par l'autorité administrative, ne respecte plus ou ne fait plus respecter par les participants et les spectateurs des dispositions prévues par le règlement particulier de la manifestation en vue de leur protection.

4/5,

Préfecture de Loir-et-Cher - Place de la République BP 40299 41006 BLOIS CEDEX 202 54 70 4141 http://www.loir-et-cher.gouv.fr / pref-courrier@loir-et-cher.gouv.fr

{AManifestations sportives\Circuits Salbris\ARLa compétition ne pourra avoir lieu que si les mesures générales sanitaires prescrites par le Gouvernement français dans le cadre de la lutte contre l'épidémie de la Covid-19, au jour de la manifestation, le permettent.

Article 11 :

Mme la Directrice de Cabinet de la préfecture, Mme la Sous-préfète de l'arrondissement de Romorantin-Lanthenay, M. le Colonel, commandant du groupement de gendarmerie de Loir-et- Cher, M. le Directeur départemental des services d'incendie et de secours de Loir-et-Cher et M. le Maire de SALBRIS, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui serä notifié à l'organisateur : M. Daniel MOGINOT et publié au recueil des actes administratifs de la préfecture, et dont une copie sera adressée pour information à :

+ Mme la Directrice départementale de la cohésion sociale et de la protection de la population, * M.le Médecin chef du SAMU - SMUR,

+ _M.le Secrétaire général de la FSMO,

° _M.le Chef du SIDPC à la préfecture.

BLOIS,le — 5 AOÛT 2021

Le Préfet,

Pour le Préfet, par délég

La Directrice de Cabinet

Charlotte BOUZAT

Dans un délai de deux mois à compter de la date de notification ou de publication du présent acte, les recours suivants peuvent être

introduits, conformément aux dispositions de l’article R. 421-Let suivants du code de justice administrative et du livre IV du code des relations entre le public et l’administration :

° un recours gracieux, adressé à M. le Préfet de Loir-et-Cher — Place de la République - BP 40299 - 41006 BLOIS cedex : * un recours hiérarchique, adressé à M. le Ministre de l’Intérieur, place Beauvau 75008 Paris cedex 08 :

Dans ces deux cas, le silence de l'administration vaut rejet implicite au terme d’un délai de deux mois. Après un recours gracieux ou hiérarchique; le délai du recours contentieux ne court qu'à compter du rejet explicite ou implicite de l’un de ces recours. |

* un recours contentieux, en saisissant le Tribunal Administratif - 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans cedex 1.

Le tribunal administratif peut également être saisi par l’application informatique Télérecours accessible par le site internet

www.telerecours.fr

5/

Préfecture de Loir-et-Cher - Place de la République - BP 40299 - 41006 BLOIS CEDEX 02 54 70 4141 http://www.loir-et-cher.gouv.fr / pref-courrier@loir-et-cher.gouv.fr

lAManifestations stock-car + Salbris\AR 2021.0dtATTESTATION DE VISITE TECHNIQUE ET DE SECURITE

Manifestation : 39ème grand prix de Sologne de super stock-car

Date et lieu : Dimanche 15 août 2021 à SALBRIS

VISA DE L'ORGANISATEUR TECHNIQUE DE LA MANIFESTATION

L'organisateur technique de la manifestation atteste, après visite du cireuit ou du parcours et avant démarrage de la manifestation, que l'ensemble des prescriptions imposées par l'arrêté préfectoral d'autorisation sont respectées *.

Nom - prénom de | Qualité Signature l'organisateur technique

Fait à le

Observations éventuelles :

Cette attestation doit être transmise à la Préfecture de Loir-et-Cher — Direction des

sécurités par mail : pref-epreuves-sportives@loir-et-cher.gouv.fr

* Article R.331-27 du code du sport : « Toute concentration ou manifestation autorisée ne peut débuter qu'après la

production par l'organisateur technique à l'autorité qui a délivré l'autorisation ou à son représentant d'une attestation écrite précisant que toutes les prescriptions mentionnées dans l'autorisation ont été respectées ».EM : _ Cabinet PRÉFET Direction des sécurités

DE LOIR-ET-CHER Bureau des polices administratives . e la sécurité Égalité Fraternité

PROTOCOLE SANITAIRE

Dénomination de la manifestation : GRAND PRIX DE SOLOGNE DE SUPER STOCK-CAR Date(s) de la manifestation : Dimanche 15 août 2021

Nature de la manifestation : Course automobile

” Horaires de la manifestation : Contrôles techniques et administratifs: 11 eg ARR HIS HA ER heures 30

Polices administr atives sécurité:

|__| [ Personnes présentes sur le site

2 8 JUL. 2021 Nombre total de pilotes: 37 — Nombre total d’accompagnateurs: entre 60 et 80 _e Nombre total de personnes de l’organisation: 30 ARRIV ÉÊE

Equipements mis en place sur le site

(gel, masques, points d’eau, savon, etc.)

Des distributeurs de gel seront mis à disposition du public à l'entrée, aux buvettes, au podium. Les sanitaires publics de la ville de Salbris, situés à l’entrée du Pré Bel Air seront, comme chaque année, mis à disposition des spectateurs et des pilotes. Les pilotes disposeront également d’une réserve d’eau dans leur parc. La FSMO à prévu fournir gratuitement des masques aux licenciés qui ne séraient pas équipés.

Un balisage au sol sera mis en place à l'entrée du public et aux accès buvettes pour faire respecter la distanciation.

Si le port du masque est obligatoire pour le public, des panneaux d’information seront disposés à l’entrée et autour du

circuit. Des masques pourront être distribués gratuitement aux personnes qui en seraient dépourvus.

[ Procédure d’inscription à la compétition |

Tous les pilotes ont présenté une demande d’inscription, contresignée par leur président de club, pour cette course accompagnée d’un certificat médical de non-contre-indication et d’une copie de leur permis de conduire. Ils doivent présenter au directeur de course, lors des contrôles administratifs le matin de la manifestation leur licence, délivrée par

la FSMO ainsi que l’original de leur permis de conduire.

Conditions de Faccès au site et de l’installation des pilotes et des accompagnateurs (pour rappel : pass sanitaire obligatoire à partir de 50 sportifs/épreuve)

Pilotes et accompagnateurs doivent être installés dans le parc fermé qui leur est réservé pour 11 heures le jour de la

manifestation. Aucun véhicule ne peut circuler en dehors du parc entre 11 heures et 19 heures. Pilotes et accompagnateurs devront présenter au responsable fédéral, ou à l’un des responsables de l’organisation locale avant d’entrer sur le site, l’un des 4 documents permettant de respecter les nouvelles mesures sanitaires : - certificat de vaccination complet valide, - test PCR négatif de moins de 48 heures, - test antigénique négatif de moins de 48 heures, ou - certificat de rétablissement à la suite d’une contamination par la

covid-19 datant de moins de 6 mois.

L’accès à la piste ‘est direct depuis le parc pilotes, sans traverser la zone spectateurs.

À défaut de présentation de l’un des documents, l’accès au lieu de l'évènement sera refusé.

Conditions d’accueil et d’accès du public.

(pour rappel : pass sanitaire obligatoire à partir de 50 spectateurs)

La surface du « Pré Bel Air » est d’environ 50 000 m2, dont environ 20 000 occupés par la piste, la zone de sécurité et

le parc pilotes. Il reste-donc environ 30 000 m2à disposition du public.

Le port du masque peut toutefois être rendu obligatoire. Nous disposons d’un stock de masques distribuable aux visiteurs qui ne seraient pas équipés.Visiteurs et spectateurs devront présenter aux responsables de l’organisation locale, avant d’entrer sur le site, lun des 4 documents permettant de respecter les nouvelles mesures sanitaires: - certificat de vaccination complet valide, - test PCR négatif de moins de 48 heures, - test antigénique négatif de moins de 48 heures, ou - certificat de rétablissement à la suite d’une contamination par la covid-19 datant de moins de 6 mois.

A défaut de présentation de l’un des documents, l'accès au lieu de Févènement sera refusé.

Description de l’organisation sur le pare fermé

Les pilotes sont regroupés par club. Ils peuvent installer un barnum en respectant une distanciation de 4 m entre 2

installations. Avant chaque manche, les sélectionnés se préparent en pré grille avant d’être invités par un commissaire de parc à pénétrer sur le circuit. La circulation sur le parc doit se faire toujours au ralenti.

| : Description de l’organisation sur le circuit

A partir de 15 heures, grande parade et présentation des pilotes et de leurs véhicules. Puis 4 manches imposées de 18 à 20 pilotes, arrêt technique d’environ 15 minutes.

2 manches dites ouvertes de 25 pilotes au maximum

1 finale avec toujours 25 pilotes au maximum

Description de l’organisation de la restauration

Pas de restauration sur place à part la vente de sandwichs à emporter.

Description de l’organisation de la remise des prix

Après la fin de la manifestation, les pilotes sont conviés autour du podium pour recevoir leurs récompenses en fonction de leurs résultats.

[ Autres informations utiles

Téléphone organisateur administratif : M. Daniel MOGINOT - 06 07 82 55 47 Téléphone organisateur technique FSMO : Jean-Marie LANOUGUERE - 06 88 57 23 14 Téléphone directeur de course FSMO : Pascal GUERRAZ - 06 75 54 78 29

Se RE

Je soussigné(e), M. Jean-Marie LANOUGUERE, organisateur technique FSMO,

- m'engage à respecter les dispositions ci-dessus énumérées pendant toute la durée de la manifestation, - m'engage à respecter le protocole sanitaire mis en place par la fédération sportive nationale, - m'engage à respecter les mesures générales sanitaires prescrites par le Gouvernement français dans le cadre de la lutte contre l’épidémie de la Covid-19 au jour de la manifestation, .

- est informé(e) que cette manifestation pourra être annulée sans préavis à la demande des services de la préfecture.

(Date et signature)

28/07/2021

Toutes les rubriques sont à compléter2Gwom

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