Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - CRCM 17 décembre 2018
Compte-Rendu - CRCM28 septembre 2021
unknown - 2020 04 16 crcm
Conseil Municipal - conseil municipal 1er juin 2018
Compte-Rendu - Compte Rendu 31 mai 2018
Compte-Rendu - CRCM 2020 12 17
Procès Verbal - CRCM 17 décembre
Procès Verbal - CRCM 21 septembre 2020
Procès Verbal - CRCM 20 septembre 2021
Procès Verbal - CRCM 12 mars 2018
Déliberation - CRCM 17 septembre 2018
Document publié le Lundi 17 septembre 2018 par la commune d'Amancy.
Lien du pdf (Déliberation - CRCM 17 septembre 2018)
Thèmes du document : Données personnelles, Cybersécurité, Éthique publique,
REPUBLIQUE FRANCAISE
-----------
Département de la HAUTE-SAVOIE
ARRONDISSEMENT DE BONNEVILLE
------------
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL D’AMANCY DU 17 SEPTEMBRE 2018
Etaient présents : ROSNOBLET Patrick, DOLDO Dominique, DELAVENAY Chantal, VILLIERS Gérard, BRAND Eric, DEVOS René, ROCH Claire, ANTHONIOZ-BLANC Marcel, TISSOT Joëlle, GILLIER Claudette, WALL Hélène, LEVET Pascale, UDRY Patrick, PAILLOUX Marie-Hélène, POUTEIL-NOBLE Béatrice, COHADE Mercédes, VIANDAZ Christophe et POURRAZ Fabrice.
Etait excusé : CARRIER Laurent qui donne pouvoir ROSNOBLET Patrick. Secrétaire de séance : Madame DELAVENAY Chantal.
* * *
Le Conseil municipal a :
1°) Pris connaissance de la décision du Maire n° 2018-03 relative à la passation d’un marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec la société Thevenet Consultant pour la mise en place d’un système de vidéoprotection sur le territoire de la commune et des décisions du maire prises en matière de droit de préemption (DIA).
2°) Approuvé l’avenant au lot 2 Eclairage du marché relatif à la création d’un terrain de football en gazon naturel avec éclairage et mise aux normes du terrain d’honneur avec éclairage. Le nouveau montant du marché est de 196 117,00 € HT, ce qui représente une plus-value de 6 217,00 € HT. Cet avenant résulte des travaux de remplacement de 2 tarifs bleus par un tarif jaune auprès d’ENEDIS pour l’alimentation électrique des installations.
3°) Décidé d’admettre en non-valeur, sur proposition de Monsieur le Trésorier de La- Roche-sur- Foron, des produits irrécouvrables sur le budget de l’eau pour un montant total de 155,90 €.
4°) Approuvé la convention de mise à disposition des locaux de la micro-crèche au profit de l’ADMR du Pays Rochois pour une durée de 4 ans et autorisé Monsieur le Maire à la signer.
5°) Désigné Monsieur Stéphane POLLIAND en tant que Déléguée à la Protection des Données pour la commune d’Amancy dans le cadre de la mise en œuvre du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
6°) Modifié la liste des emplois communaux (création et suppressions de postes) et approuvé le nouveau tableau des effectifs du personnel communal.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 23h00.
Fait à AMANCY le 18 septembre 2018
Le Maire,
Patrick ROSNOBLET.